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366 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    "Journal des maires" : bulletin mensuel édité par le ministère de l'Intérieur.

    Date

    1944-1952

    Cote

    1838W4 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organisation du Centre de gestion
    • "Journal des maires" : bulletin mensuel édité par le...

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1345W1

    Date

    1953-1986

    Cote

    1345W1 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
    • 1953-1986
    • 1345W1

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1988

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Concours et examens professionnels
    • Lauréats
    • 1988

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1345W2

    Date

    1953-1986

    Cote

    1345W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
    • 1953-1986
    • 1345W2

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W30 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Communes de Pernay à Reugny.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W43 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Pernay à Reugny.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Communes de Véretz à Villebourg.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W52 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Véretz à Villebourg.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W55 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Commune de Chinon.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W25 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Commune de Chinon.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Communes de Genillé à les Hermites.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W29 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Genillé à les Hermites.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W27 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W38 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Communes de Beaumont-Village à le Boulay.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W20 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Beaumont-Village à le Boulay.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Communes de les Essards à Fondettes.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W28 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de les Essards à Fondettes.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Communes de Saint-Epain à Saint-Michel-sur-Loire.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W49 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Saint-Epain à Saint-Michel-sur-Loire.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Lettres H à V.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W48 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Lettres H à V.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Office public d'H.L.M. de Tours.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W54 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Office public d'H.L.M. de Tours.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Communes de Chisseaux à Civray-de-Touraine.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W26 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Chisseaux à Civray-de-Touraine.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Communes de Neuilly-le-Brignon à Paulmy.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W42 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Neuilly-le-Brignon à Paulmy.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Communes de Manthelan à Montbazon.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W39 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Manthelan à Montbazon.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Communes de Villedomain à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W53 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Villedomain à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Commune de La Riche.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W44 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Commune de La Riche.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Communes de Monthodon à Montlouis-sur-Loire.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W40 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Monthodon à Montlouis-sur-Loire.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Lettres G à L.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W33 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres G à L.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W19 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Communes de Chambourg à Channay-sur-Lathan.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W22 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Chambourg à Channay-sur-Lathan.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Communes d'Anché à Avoine.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W18 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes d'Anché à Avoine.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W15 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Lettres A et B.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W31 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Etats des agents retraités.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W60 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Etats des agents retraités.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Commune de Loches.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W37 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Commune de Loches.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Communes de la Chapelle-aux-Naux à Châteaurenault.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W23 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de la Chapelle-aux-Naux à Châteaurenault.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Lettres A à G.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W47 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Lettres A à G.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Communes de Richelieu à Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W45 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Richelieu à Saint-Antoine-du-Rocher.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Communes de Chaumussay à Chezelles.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W24 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Chaumussay à Chezelles.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Lettres C à F.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W32 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres C à F.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Communes de Bourgueil à Chambon.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W21 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Bourgueil à Chambon.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil à Sazilly.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W50 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil à Sazilly.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Communes de Langeais à Limeray.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W36 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Langeais à Limeray.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Communes de Montrésor à Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W41 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Montrésor à Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Amboise, lettres Cl à M.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W16 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Amboise, lettres Cl à M.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Syndicats et centres sociaux.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W56 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Syndicats et centres sociaux.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Lettres M à P.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W34 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres M à P.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Amboise, lettres N à V.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W17 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Amboise, lettres N à V.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Lettres R à W.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W35 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Joué-lès-Tours
    • Lettres R à W.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Communes de Saint-Aubin-le-Dépeint à Sainte-Catherine-de-Fierbois.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W46 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Saint-Aubin-le-Dépeint à Sainte-Catherine-de-Fierbois.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Communes de Sennevières à Veigné.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W51 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Sennevières à Veigné.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    1963-1986.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1345W7 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1963-1986.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    1971.

    Date

    1971

    Cote

    1345W4 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1971.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    1972-1990.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1345W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 1972-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    1345W5 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1977.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    1345W6 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1983.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Centre de gestion d'Indre-et-Loire. - Installation, organisation, fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions, notes, documentation.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1838W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organisation du Centre de gestion
    • Centre de gestion d'Indre-et-Loire. - Installation,...

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. - Mise en place, modifications, applications : textes officiels, "rapport pour une modernisation de la F.P.T.", de Jacques Rigaudiat, conseiller référendaire à la Cour des comptes, observations des associations de personnel.

    Date

    1984-1994

    Cote

    1838W1 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organisation du Centre de gestion
    • Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions...

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Composition, installation des membres, collège électoral, affichage : textes officiels, candidatures.

    Date

    1986-1995

    Cote

    1838W6 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil d'administration
    • Organisation
    • Composition, installation des membres, collège électoral,...

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Affiliations des collectivités territoriales pour la gestion de leur personnel. - Fixation de la cotisation : textes officiels, recensement des collectivités, éléments de calcul de la cotisation, correspondance.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1838W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organisation du Centre de gestion
    • Affiliations des collectivités territoriales pour la...

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Bulletins n° 1 à 35.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1513W5 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bourse de l'emploi
    • 1987-1999
    • Bulletins n° 1 à 35.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Bulletins n° 36 à 88.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1513W6 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bourse de l'emploi
    • 1987-1999
    • Bulletins n° 36 à 88.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Mars 1987 - octobre 1995.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1838W7 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil d'administration
    • Fonctionnement
    • Mars 1987 - octobre 1995.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1345W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1345W11 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1345W10 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Aide au recrutement
    • 1988.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2013W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Concours et examens professionnels
    • Listes d'aptitude
    • 1988.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1437W8 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Concours et examens professionnels
    • Lauréats
    • 1988.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1612W10 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • Textes officiels
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1345W8 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Organisation
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1345W14 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Caisse de retraite des agents des collectivités locales
    • 1989.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    1989-1999.

    Date

    1989-1999

    Cote

    1769W39 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Droit syndical
    • 1989-1999.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1363W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Comité technique paritaire
    • Fonctionnement
    • 1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1363W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1363W1 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1991.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1345W12 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Commune de Savonnières.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1838W65 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Audit organisationnel dans les communes
    • Commune de Savonnières.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Dossiers de procédure contentieuse.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2425W71 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Contentieux
    • Dossiers de procédure contentieuse.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    N° 37201 à 371965.

    Date

    1992

    Cote

    1345W59 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos en 1992
    • N° 37201 à 371965.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    1394W1 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    1394W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Comité technique paritaire
    • Fonctionnement
    • 1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Alençon (Orne) à Rosiers-sur-Loire (Maine-et-Loire).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1838W10 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Concours et examens professionnels
    • Organisation, conventionnement
    • 1992-1994
    • Alençon (Orne) à Rosiers-sur-Loire (Maine-et-Loire).

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1838W72 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Contentieux
    • 1992-1993.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Tours à Yzeure (Allier).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1838W11 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Concours et examens professionnels
    • Organisation, conventionnement
    • 1992-1994
    • Tours à Yzeure (Allier).

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)