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366 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1345W1
Cote
1345W1 (Cote)
 Date
1953-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
  • 1953-1986
  • 1345W1
Résultat n°2

1345W2
Cote
1345W2 (Cote)
 Date
1953-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
  • 1953-1986
  • 1345W2
Résultat n°3

1972-1990.
Cote
1345W3 (Cote)
 Date
1972-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 1972-1990.
Résultat n°4

1971.
Cote
1345W4 (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1971.
Résultat n°5

1977.
Cote
1345W5 (Cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1977.
Résultat n°6

1983.
Cote
1345W6 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1983.
Résultat n°7

1963-1986.
Cote
1345W7 (Cote)
 Date
1963-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1963-1986.
Résultat n°8

1989-1992.
Cote
1345W8 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Organisation
  • 1989-1992.
Résultat n°9

1988-1990.
Cote
1345W9 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1988-1990.
Résultat n°10

1988.
Cote
1345W10 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Aide au recrutement
  • 1988.
Résultat n°11

1988-1990.
Cote
1345W11 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1988-1990.
Résultat n°12

1991-1992.
Cote
1345W12 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1991-1992.
Résultat n°13

1993-1994.
Cote
1345W13 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1993-1994.
Résultat n°14

1989.
Cote
1345W14 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Caisse de retraite des agents des collectivités locales
  • 1989.
Résultat n°15

Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).
Cote
1345W15 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).
Résultat n°16

Amboise, lettres Cl à M.
Cote
1345W16 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Amboise, lettres Cl à M.
Résultat n°17

Amboise, lettres N à V.
Cote
1345W17 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Amboise, lettres N à V.
Résultat n°18

Communes d'Anché à Avoine.
Cote
1345W18 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes d'Anché à Avoine.
Résultat n°19

Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.
Cote
1345W19 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.
Résultat n°20

Communes de Beaumont-Village à le Boulay.
Cote
1345W20 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Beaumont-Village à le Boulay.
Résultat n°21

Communes de Bourgueil à Chambon.
Cote
1345W21 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Bourgueil à Chambon.
Résultat n°22

Communes de Chambourg à Channay-sur-Lathan.
Cote
1345W22 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Chambourg à Channay-sur-Lathan.
Résultat n°23

Communes de la Chapelle-aux-Naux à Châteaurenault.
Cote
1345W23 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de la Chapelle-aux-Naux à Châteaurenault.
Résultat n°24

Communes de Chaumussay à Chezelles.
Cote
1345W24 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Chaumussay à Chezelles.
Résultat n°25

Commune de Chinon.
Cote
1345W25 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Commune de Chinon.
Résultat n°26

Communes de Chisseaux à Civray-de-Touraine.
Cote
1345W26 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Chisseaux à Civray-de-Touraine.
Résultat n°27

Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.
Cote
1345W27 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.
Résultat n°28

Communes de les Essards à Fondettes.
Cote
1345W28 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de les Essards à Fondettes.
Résultat n°29

Communes de Genillé à les Hermites.
Cote
1345W29 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Genillé à les Hermites.
Résultat n°30

Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.
Cote
1345W30 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.
Résultat n°31

Lettres A et B.
Cote
1345W31 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres A et B.
Résultat n°32

Lettres C à F.
Cote
1345W32 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres C à F.
Résultat n°33

Lettres G à L.
Cote
1345W33 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres G à L.
Résultat n°34

Lettres M à P.
Cote
1345W34 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres M à P.
Résultat n°35

Lettres R à W.
Cote
1345W35 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres R à W.
Résultat n°36

Communes de Langeais à Limeray.
Cote
1345W36 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Langeais à Limeray.
Résultat n°37

Commune de Loches.
Cote
1345W37 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Commune de Loches.
Résultat n°38

Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.
Cote
1345W38 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.
Résultat n°39

Communes de Manthelan à Montbazon.
Cote
1345W39 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Manthelan à Montbazon.
Résultat n°40

Communes de Monthodon à Montlouis-sur-Loire.
Cote
1345W40 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Monthodon à Montlouis-sur-Loire.