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366 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1345W1
Cote
1345W1 (Cote)
 Date
1953-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
  • 1953-1986
  • 1345W1
Résultat n°2

1345W2
Cote
1345W2 (Cote)
 Date
1953-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
  • 1953-1986
  • 1345W2
Résultat n°3

1972-1990.
Cote
1345W3 (Cote)
 Date
1972-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 1972-1990.
Résultat n°4

1971.
Cote
1345W4 (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1971.
Résultat n°5

1977.
Cote
1345W5 (Cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1977.
Résultat n°6

1983.
Cote
1345W6 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1983.
Résultat n°7

1963-1986.
Cote
1345W7 (Cote)
 Date
1963-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1963-1986.
Résultat n°8

1989-1992.
Cote
1345W8 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Organisation
  • 1989-1992.
Résultat n°9

1988-1990.
Cote
1345W9 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1988-1990.
Résultat n°10

1988.
Cote
1345W10 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Aide au recrutement
  • 1988.
Résultat n°11

1988-1990.
Cote
1345W11 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1988-1990.
Résultat n°12

1991-1992.
Cote
1345W12 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1991-1992.
Résultat n°13

1993-1994.
Cote
1345W13 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1993-1994.
Résultat n°14

1989.
Cote
1345W14 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Caisse de retraite des agents des collectivités locales
  • 1989.
Résultat n°15

Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).
Cote
1345W15 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).
Résultat n°16

Amboise, lettres Cl à M.
Cote
1345W16 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Amboise, lettres Cl à M.
Résultat n°17

Amboise, lettres N à V.
Cote
1345W17 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Amboise, lettres N à V.
Résultat n°18

Communes d'Anché à Avoine.
Cote
1345W18 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes d'Anché à Avoine.
Résultat n°19

Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.
Cote
1345W19 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.
Résultat n°20

Communes de Beaumont-Village à le Boulay.
Cote
1345W20 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Beaumont-Village à le Boulay.