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366 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"Journal des maires" : bulletin mensuel édité par le ministère de l'Intérieur.
Cote
1838W4 (Cote)
 Date
1944-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organisation du Centre de gestion
  • "Journal des maires" : bulletin mensuel édité par le...
Résultat n°2

1345W1
Cote
1345W1 (Cote)
 Date
1953-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
  • 1953-1986
  • 1345W1
Résultat n°3

1988
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Concours et examens professionnels
  • Lauréats
  • 1988
Résultat n°4

1345W2
Cote
1345W2 (Cote)
 Date
1953-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
  • 1953-1986
  • 1345W2
Résultat n°5

Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.
Cote
1345W30 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.
Résultat n°6

Communes de Pernay à Reugny.
Cote
1345W43 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Pernay à Reugny.
Résultat n°7

Communes de Véretz à Villebourg.
Cote
1345W52 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Véretz à Villebourg.
Résultat n°8

Syndicats intercommunaux.
Cote
1345W55 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°9

Commune de Chinon.
Cote
1345W25 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Commune de Chinon.
Résultat n°10

Communes de Genillé à les Hermites.
Cote
1345W29 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Genillé à les Hermites.
Résultat n°11

Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.
Cote
1345W27 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.
Résultat n°12

Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.
Cote
1345W38 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.
Résultat n°13

Communes de Beaumont-Village à le Boulay.
Cote
1345W20 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Beaumont-Village à le Boulay.
Résultat n°14

Communes de les Essards à Fondettes.
Cote
1345W28 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de les Essards à Fondettes.
Résultat n°15

Communes de Saint-Epain à Saint-Michel-sur-Loire.
Cote
1345W49 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Saint-Epain à Saint-Michel-sur-Loire.
Résultat n°16

Lettres H à V.
Cote
1345W48 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Lettres H à V.
Résultat n°17

Office public d'H.L.M. de Tours.
Cote
1345W54 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Office public d'H.L.M. de Tours.
Résultat n°18

Communes de Chisseaux à Civray-de-Touraine.
Cote
1345W26 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Chisseaux à Civray-de-Touraine.
Résultat n°19

Communes de Neuilly-le-Brignon à Paulmy.
Cote
1345W42 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Neuilly-le-Brignon à Paulmy.
Résultat n°20

Communes de Manthelan à Montbazon.
Cote
1345W39 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Manthelan à Montbazon.
Résultat n°21

Communes de Villedomain à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
1345W53 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Villedomain à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°22

Commune de La Riche.
Cote
1345W44 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Commune de La Riche.
Résultat n°23

Communes de Monthodon à Montlouis-sur-Loire.
Cote
1345W40 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Monthodon à Montlouis-sur-Loire.
Résultat n°24

Lettres G à L.
Cote
1345W33 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres G à L.
Résultat n°25

Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.
Cote
1345W19 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.
Résultat n°26

Communes de Chambourg à Channay-sur-Lathan.
Cote
1345W22 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Chambourg à Channay-sur-Lathan.
Résultat n°27

Communes d'Anché à Avoine.
Cote
1345W18 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes d'Anché à Avoine.
Résultat n°28

Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).
Cote
1345W15 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).
Résultat n°29

Lettres A et B.
Cote
1345W31 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres A et B.
Résultat n°30

Etats des agents retraités.
Cote
1345W60 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Etats des agents retraités.
Résultat n°31

Commune de Loches.
Cote
1345W37 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Commune de Loches.
Résultat n°32

Communes de la Chapelle-aux-Naux à Châteaurenault.
Cote
1345W23 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de la Chapelle-aux-Naux à Châteaurenault.
Résultat n°33

Lettres A à G.
Cote
1345W47 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Lettres A à G.
Résultat n°34

Communes de Richelieu à Saint-Antoine-du-Rocher.
Cote
1345W45 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Richelieu à Saint-Antoine-du-Rocher.
Résultat n°35

Communes de Chaumussay à Chezelles.
Cote
1345W24 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Chaumussay à Chezelles.
Résultat n°36

Lettres C à F.
Cote
1345W32 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres C à F.
Résultat n°37

Communes de Bourgueil à Chambon.
Cote
1345W21 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Bourgueil à Chambon.
Résultat n°38

Communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil à Sazilly.
Cote
1345W50 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil à Sazilly.
Résultat n°39

Communes de Langeais à Limeray.
Cote
1345W36 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Langeais à Limeray.
Résultat n°40

Communes de Montrésor à Neuillé-Pont-Pierre.
Cote
1345W41 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Montrésor à Neuillé-Pont-Pierre.
Résultat n°41

Amboise, lettres Cl à M.
Cote
1345W16 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Amboise, lettres Cl à M.
Résultat n°42

Syndicats et centres sociaux.
Cote
1345W56 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Syndicats et centres sociaux.
Résultat n°43

Lettres M à P.
Cote
1345W34 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres M à P.
Résultat n°44

Amboise, lettres N à V.
Cote
1345W17 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Amboise, lettres N à V.
Résultat n°45

Lettres R à W.
Cote
1345W35 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Joué-lès-Tours
  • Lettres R à W.
Résultat n°46

Communes de Saint-Aubin-le-Dépeint à Sainte-Catherine-de-Fierbois.
Cote
1345W46 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Saint-Aubin-le-Dépeint à Sainte-Catherine-de-Fierbois.
Résultat n°47

Communes de Sennevières à Veigné.
Cote
1345W51 (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Sennevières à Veigné.
Résultat n°48

1963-1986.
Cote
1345W7 (Cote)
 Date
1963-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1963-1986.
Résultat n°49

1971.
Cote
1345W4 (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1971.
Résultat n°50

1972-1990.
Cote
1345W3 (Cote)
 Date
1972-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 1972-1990.
Résultat n°51

1977.
Cote
1345W5 (Cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1977.
Résultat n°52

1983.
Cote
1345W6 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1983.
Résultat n°53

Centre de gestion d'Indre-et-Loire. - Installation, organisation, fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions, notes, documentation.
Cote
1838W2 (Cote)
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organisation du Centre de gestion
  • Centre de gestion d'Indre-et-Loire. - Installation,...
Résultat n°54

Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. - Mise en place, modifications, applications : textes officiels, "rapport pour une modernisation de la F.P.T.", de Jacques Rigaudiat, conseiller référendaire à la Cour des comptes, observations des associations de personnel.
Cote
1838W1 (Cote)
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organisation du Centre de gestion
  • Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions...
Résultat n°55

Composition, installation des membres, collège électoral, affichage : textes officiels, candidatures.
Cote
1838W6 (Cote)
 Date
1986-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil d'administration
  • Organisation
  • Composition, installation des membres, collège électoral,...
Résultat n°56

Affiliations des collectivités territoriales pour la gestion de leur personnel. - Fixation de la cotisation : textes officiels, recensement des collectivités, éléments de calcul de la cotisation, correspondance.
Cote
1838W3 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organisation du Centre de gestion
  • Affiliations des collectivités territoriales pour la...
Résultat n°57

Bulletins n° 1 à 35.
Cote
1513W5 (Cote)
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bourse de l'emploi
  • 1987-1999
  • Bulletins n° 1 à 35.
Résultat n°58

Bulletins n° 36 à 88.
Cote
1513W6 (Cote)
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bourse de l'emploi
  • 1987-1999
  • Bulletins n° 36 à 88.
Résultat n°59

Mars 1987 - octobre 1995.
Cote
1838W7 (Cote)
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil d'administration
  • Fonctionnement
  • Mars 1987 - octobre 1995.
Résultat n°60

1988-1990.
Cote
1345W9 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1988-1990.
Résultat n°61

1988-1990.
Cote
1345W11 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1988-1990.
Résultat n°62

1988.
Cote
1345W10 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Aide au recrutement
  • 1988.
Résultat n°63

1988.
Cote
2013W3 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Concours et examens professionnels
  • Listes d'aptitude
  • 1988.
Résultat n°64

1988.
Cote
1437W8 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Concours et examens professionnels
  • Lauréats
  • 1988.
Résultat n°65

1988-1990.
Cote
1612W10 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • Textes officiels
  • 1988-1990.
Résultat n°66

1989-1992.
Cote
1345W8 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Organisation
  • 1989-1992.
Résultat n°67

1989.
Cote
1345W14 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Caisse de retraite des agents des collectivités locales
  • 1989.
Résultat n°68

1989-1999.
Cote
1769W39 (Cote)
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Droit syndical
  • 1989-1999.
Résultat n°69

1990.
Cote
1363W2 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Comité technique paritaire
  • Fonctionnement
  • 1990.
Résultat n°70

1991-1992.
Cote
1363W3 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 1991-1992.
Résultat n°71

1991.
Cote
1363W1 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1991.
Résultat n°72

1991-1992.
Cote
1345W12 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1991-1992.
Résultat n°73

Commune de Savonnières.
Cote
1838W65 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Audit organisationnel dans les communes
  • Commune de Savonnières.
Résultat n°74

Dossiers de procédure contentieuse.
Cote
2425W71 (Cote)
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Contentieux
  • Dossiers de procédure contentieuse.
Résultat n°75

N° 37201 à 371965.
Cote
1345W59 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos en 1992
  • N° 37201 à 371965.
Résultat n°76

1992.
Cote
1394W1 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1992.
Résultat n°77

1992.
Cote
1394W2 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Comité technique paritaire
  • Fonctionnement
  • 1992.
Résultat n°78

Alençon (Orne) à Rosiers-sur-Loire (Maine-et-Loire).
Cote
1838W10 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Concours et examens professionnels
  • Organisation, conventionnement
  • 1992-1994
  • Alençon (Orne) à Rosiers-sur-Loire (Maine-et-Loire).
Résultat n°79

1992-1993.
Cote
1838W72 (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Contentieux
  • 1992-1993.
Résultat n°80

Tours à Yzeure (Allier).
Cote
1838W11 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Concours et examens professionnels
  • Organisation, conventionnement
  • 1992-1994
  • Tours à Yzeure (Allier).