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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1345W30 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.
Résultat n°2
Cote
1345W9 (Cote)
Date
1988-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1988-1990.
Résultat n°3
Cote
1345W43 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Pernay à Reugny.
Résultat n°4
Cote
2425W45 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2005
  • Catégorie C
  • 2425W45
Résultat n°5
Cote
2425W40 (Cote)
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Comité technique paritaire
  • Février.
Résultat n°6
Cote
2013W28 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2004
  • Catégorie C
  • Groupe hiérarchique 1.
Résultat n°7
Cote
1394W7 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1996
  • Communes de Saint-Quentin-sur-Indrois à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°8
Cote
1838W21 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 2002
  • 10 octobre
  • Catégorie C.
Résultat n°9
Cote
2013W9 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 2001.
Résultat n°10
Cote
1345W52 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Véretz à Villebourg.
Résultat n°11
Cote
1838W12 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Concours et examens professionnels
  • Organisation, conventionnement
  • Convention passée avec les autres centres de gestion...
Résultat n°12
Cote
2425W2 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • 2005
  • Janvier
  • Dossiers des agents.
Résultat n°13
Cote
1513W2 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1995
  • Avril à octobre.
Résultat n°14
Cote
1838W9 (Cote)
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil d'administration
  • Fonctionnement
  • Mars 1999 - novembre 2000.
Résultat n°15
Cote
2425W54 (Cote)
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2007
  • Catégories A et B.
Résultat n°16
Cote
1345W55 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°17
Cote
2425W25 (Cote)
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • 2008
  • Juin.
Résultat n°18
Cote
1838W44 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 2002
  • Groupe A.
Résultat n°19
Cote
1345W8 (Cote)
Date
1989-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Organisation
  • 1989-1992.
Résultat n°20
Cote
1612W12 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bilan social
  • 1998
  • Communes de moins de 50 agents
  • Lettres A à C.
Résultat n°21
Cote
2013W7 (Cote)
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bourse de l'emploi
  • 2008.
Résultat n°22
Cote
1345W25 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Commune de Chinon.
Résultat n°23
Cote
1612W22 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bilan social
  • 1999
  • Communes de moins de 50 agents
  • Lettres Cr à E.
Résultat n°24
Cote
1345W14 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Caisse de retraite des agents des collectivités locales
  • 1989.
Résultat n°25
Cote
1838W34 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 2003
  • 4 décembre.
Résultat n°26
Cote
1345W29 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Genillé à les Hermites.
Résultat n°27
Cote
1345W27 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.
Résultat n°28
Cote
1769W10 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 2001
  • Juillet à septembre.
Résultat n°29
Cote
1690W2 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1999
  • Juin.
Résultat n°30
Cote
1612W25 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bilan social
  • 1999
  • Communes de moins de 50 agents
  • Lettre M.
Résultat n°31
Cote
1437W3 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 1994.
Résultat n°32
Cote
2425W23 (Cote)
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • 2008
  • Février.
Résultat n°33
Cote
1769W25 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1999
  • Communes de Maillé à Rilly-sur-Vienne.
Résultat n°34
Cote
2425W34 (Cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Comité technique paritaire
  • 2006
  • Juin et octobre.
Résultat n°35
Cote
2425W58 (Cote)
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2007
  • Agents non titulaires et stagiaires.
Résultat n°36
Cote
2425W28 (Cote)
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • 2008
  • Octobre
  • Dossiers de lauréats
  • 2425W28
Résultat n°37
Cote
1838W35 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 2004.
Résultat n°38
Cote
1612W3 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 1998.
Résultat n°39
Cote
1838W56 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2003
  • Catégorie C
  • Communes de Nazelles-Négron à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°40
Cote
1345W38 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.
Résultat n°41
Cote
1838W53 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2003
  • Catégories A et B pour l'ensemble des communes.
Résultat n°42
Cote
2425W7 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • 2005
  • Décembre.
Résultat n°43
Cote
2425W59 (Cote)
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2008
  • Catégorie A.
Résultat n°44
Cote
2425W19 (Cote)
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • 2007
  • Octobre
  • Procès-verbaux.
Résultat n°45
Cote
1769W20 (Cote)
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bourse de l'emploi
  • 2003-2004.
Résultat n°46
Cote
1345W4 (Cote)
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Elections
  • 1971.
Résultat n°47
Cote
1838W73 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Contentieux
  • 1994.
Résultat n°48
Cote
1345W11 (Cote)
Date
1988-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 1988-1990.
Résultat n°49
Cote
1838W61 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bilan social
  • 2003
  • Lettres R à S.
Résultat n°50
Cote
2425W47 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2005
  • Catégorie C
  • 2425W47
Résultat n°51
Cote
2425W3 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • 2005
  • Avril
Résultat n°52
Cote
1474W3 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Comité technique paritaire
  • Fonctionnement
  • 1994.
Résultat n°53
Cote
1769W33 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2001
  • Catégorie C
  • Communes d'Abilly à Charnizay.
Résultat n°54
Cote
2013W16 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • Lauréats : dossiers individuels.
Résultat n°55
Cote
2013W23 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Comité technique paritaire
  • Fonctionnement
  • 2004
  • Juin 2004.
Résultat n°56
Cote
1345W10 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Aide au recrutement
  • 1988.
Résultat n°57
Cote
1474W2 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 1994
  • Octobre.
Résultat n°58
Cote
2425W44 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2005
  • Catégories A et B.
Résultat n°59
Cote
1345W20 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de Beaumont-Village à le Boulay.
Résultat n°60
Cote
1838W62 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bilan social
  • 2003
  • Lettres T à Y.
Résultat n°61
Cote
1612W16 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bilan social
  • 1999
  • Textes officiels, synthèse.
Résultat n°62
Cote
1838W23 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 2003
  • 6 février.
Résultat n°63
Cote
1769W36 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2001
  • Catégorie C
  • Communes de Saint-Michel-sur-Loire à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°64
Cote
1769W30 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2000
  • Catégorie C
  • Communes de Dierre à Saint-Cyr-sur-Loire.
Résultat n°65
Cote
2013W19 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • Septembre 2004.
Résultat n°66
Cote
2425W60 (Cote)
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2008
  • Catégorie B.
Résultat n°67
Cote
2425W51 (Cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2006
  • Catégorie C
  • 2425W51
Résultat n°68
Cote
1612W5 (Cote)
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Aide au recrutement
  • 2000-2001
  • Lettres P à V.
Résultat n°69
Cote
2013W30 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Notation
  • 2004
  • Catégorie C
  • Groupe hiérarchique 3.
Résultat n°70
Cote
1345W28 (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Cessation d'activité
  • Dossiers clos entre 1960 et 1991
  • Communes de les Essards à Fondettes.
Résultat n°71
Cote
1345W1 (Cote)
Date
1953-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
  • 1953-1986
  • 1345W1
Résultat n°72
Cote
1838W68 (Cote)
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Audit organisationnel dans les communes
  • Commune de La Ville-aux-Dames
  • Bilan et rapport.
Résultat n°73
Cote
1612W27 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bilan social
  • 1999
  • Communes de moins de 50 agents
  • Lettres P à R.
Résultat n°74
Cote
1838W63 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Bilan social
  • 2003
  • Syndicats, communautés de communes et établissements...
Résultat n°75
Cote
1474W4 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 1995.
Résultat n°76
Cote
1564W4 (Cote)
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Conseil de discipline
  • 1997.
Résultat n°77
Cote
2425W69 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Concours et examens professionnels
  • Lauréats
  • Gardien de police municipale
  • 2425W69
Résultat n°78
Cote
2425W71 (Cote)
Date
1992-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions facultatives
  • Contentieux
  • Dossiers de procédure contentieuse.
Résultat n°79
Cote
1394W8 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Missions obligatoires
  • Concours et examens professionnels
  • Lauréats
  • 1993
  • Filière culturelle.
Résultat n°80
Cote
1769W1 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

  • Organismes paritaires
  • Commission administrative paritaire
  • Fonctionnement
  • 2000
  • Février.