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366 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1345W1

    Date

    1953-1986

    Cote

    1345W1 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
    • 1953-1986
    • 1345W1

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1345W2

    Date

    1953-1986

    Cote

    1345W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
    • 1953-1986
    • 1345W2

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1972-1990.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1345W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 1972-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1971.

    Date

    1971

    Cote

    1345W4 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1971.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    1345W5 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1977.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    1345W6 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1983.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1963-1986.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1345W7 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1963-1986.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1345W8 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Organisation
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1345W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1345W10 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Aide au recrutement
    • 1988.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1345W11 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1345W12 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1345W13 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1345W14 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Caisse de retraite des agents des collectivités locales
    • 1989.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W15 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Abilly ; Ambillou ; Amboise (lettres A à Ci).

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Amboise, lettres Cl à M.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W16 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Amboise, lettres Cl à M.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Amboise, lettres N à V.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W17 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Amboise, lettres N à V.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Communes d'Anché à Avoine.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W18 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes d'Anché à Avoine.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W19 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes d'Avon-les-Roches à Beaumont-en-Véron.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Communes de Beaumont-Village à le Boulay.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W20 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Beaumont-Village à le Boulay.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)