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366 résultats

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  1. Résultat n°1

    Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W30 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Hommes à l'Île-Bouchard.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1345W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Communes de Pernay à Reugny.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W43 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Pernay à Reugny.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    2425W45

    Date

    2005

    Cote

    2425W45 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2005
    • Catégorie C
    • 2425W45

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Février.

    Date

    2009

    Cote

    2425W40 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Comité technique paritaire
    • Février.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Groupe hiérarchique 1.

    Date

    2004

    Cote

    2013W28 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2004
    • Catégorie C
    • Groupe hiérarchique 1.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Communes de Saint-Quentin-sur-Indrois à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1996

    Cote

    1394W7 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1996
    • Communes de Saint-Quentin-sur-Indrois à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Catégorie C.

    Date

    2002

    Cote

    1838W21 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 2002
    • 10 octobre
    • Catégorie C.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2013W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 2001.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Communes de Véretz à Villebourg.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W52 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Véretz à Villebourg.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Convention passée avec les autres centres de gestion de la région Centre.

    Date

    1996

    Cote

    1838W12 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Concours et examens professionnels
    • Organisation, conventionnement
    • Convention passée avec les autres centres de gestion...

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Dossiers des agents.

    Date

    2005

    Cote

    2425W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • 2005
    • Janvier
    • Dossiers des agents.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Avril à octobre.

    Date

    1995

    Cote

    1513W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1995
    • Avril à octobre.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Mars 1999 - novembre 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1838W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil d'administration
    • Fonctionnement
    • Mars 1999 - novembre 2000.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Catégories A et B.

    Date

    2007

    Cote

    2425W54 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2007
    • Catégories A et B.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W55 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Juin.

    Date

    2008

    Cote

    2425W25 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • 2008
    • Juin.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Groupe A.

    Date

    2002

    Cote

    1838W44 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 2002
    • Groupe A.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1345W8 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Organisation
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Lettres A à C.

    Date

    1998

    Cote

    1612W12 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bilan social
    • 1998
    • Communes de moins de 50 agents
    • Lettres A à C.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2013W7 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bourse de l'emploi
    • 2008.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Commune de Chinon.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W25 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Commune de Chinon.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Lettres Cr à E.

    Date

    1999

    Cote

    1612W22 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bilan social
    • 1999
    • Communes de moins de 50 agents
    • Lettres Cr à E.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1345W14 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Caisse de retraite des agents des collectivités locales
    • 1989.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    4 décembre.

    Date

    2003

    Cote

    1838W34 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 2003
    • 4 décembre.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Communes de Genillé à les Hermites.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W29 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Genillé à les Hermites.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W27 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Civray-sur-Esves à Epeigné-les-Bois.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Juillet à septembre.

    Date

    2001

    Cote

    1769W10 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 2001
    • Juillet à septembre.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Juin.

    Date

    1999

    Cote

    1690W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1999
    • Juin.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Lettre M.

    Date

    1999

    Cote

    1612W25 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bilan social
    • 1999
    • Communes de moins de 50 agents
    • Lettre M.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    1437W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 1994.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Février.

    Date

    2008

    Cote

    2425W23 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • 2008
    • Février.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Communes de Maillé à Rilly-sur-Vienne.

    Date

    1999

    Cote

    1769W25 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1999
    • Communes de Maillé à Rilly-sur-Vienne.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Juin et octobre.

    Date

    2006

    Cote

    2425W34 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Comité technique paritaire
    • 2006
    • Juin et octobre.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Agents non titulaires et stagiaires.

    Date

    2007

    Cote

    2425W58 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2007
    • Agents non titulaires et stagiaires.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    2425W28

    Date

    2008

    Cote

    2425W28 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • 2008
    • Octobre
    • Dossiers de lauréats
    • 2425W28

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    1838W35 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 2004.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    1612W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 1998.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Communes de Nazelles-Négron à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    2003

    Cote

    1838W56 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2003
    • Catégorie C
    • Communes de Nazelles-Négron à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W38 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Loché-sur-Indrois à Luzillé.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Catégories A et B pour l'ensemble des communes.

    Date

    2003

    Cote

    1838W53 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2003
    • Catégories A et B pour l'ensemble des communes.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Décembre.

    Date

    2005

    Cote

    2425W7 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • 2005
    • Décembre.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Catégorie A.

    Date

    2008

    Cote

    2425W59 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2008
    • Catégorie A.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Procès-verbaux.

    Date

    2007

    Cote

    2425W19 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • 2007
    • Octobre
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1769W20 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bourse de l'emploi
    • 2003-2004.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    1971.

    Date

    1971

    Cote

    1345W4 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Elections
    • 1971.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    1838W73 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Contentieux
    • 1994.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1345W11 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Lettres R à S.

    Date

    2003

    Cote

    1838W61 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bilan social
    • 2003
    • Lettres R à S.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    2425W47

    Date

    2005

    Cote

    2425W47 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2005
    • Catégorie C
    • 2425W47

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Avril

    Date

    2005

    Cote

    2425W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • 2005
    • Avril

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    1474W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Comité technique paritaire
    • Fonctionnement
    • 1994.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Communes d'Abilly à Charnizay.

    Date

    2001

    Cote

    1769W33 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2001
    • Catégorie C
    • Communes d'Abilly à Charnizay.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Lauréats : dossiers individuels.

    Date

    2004

    Cote

    2013W16 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • Lauréats : dossiers individuels.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2013W23 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Comité technique paritaire
    • Fonctionnement
    • 2004
    • Juin 2004.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1345W10 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Aide au recrutement
    • 1988.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Octobre.

    Date

    1994

    Cote

    1474W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 1994
    • Octobre.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Catégories A et B.

    Date

    2005

    Cote

    2425W44 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2005
    • Catégories A et B.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Communes de Beaumont-Village à le Boulay.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W20 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de Beaumont-Village à le Boulay.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Lettres T à Y.

    Date

    2003

    Cote

    1838W62 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bilan social
    • 2003
    • Lettres T à Y.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Textes officiels, synthèse.

    Date

    1999

    Cote

    1612W16 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bilan social
    • 1999
    • Textes officiels, synthèse.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    6 février.

    Date

    2003

    Cote

    1838W23 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 2003
    • 6 février.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Communes de Saint-Michel-sur-Loire à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    2001

    Cote

    1769W36 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2001
    • Catégorie C
    • Communes de Saint-Michel-sur-Loire à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Communes de Dierre à Saint-Cyr-sur-Loire.

    Date

    2000

    Cote

    1769W30 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2000
    • Catégorie C
    • Communes de Dierre à Saint-Cyr-sur-Loire.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2013W19 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • Septembre 2004.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Catégorie B.

    Date

    2008

    Cote

    2425W60 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2008
    • Catégorie B.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    2425W51

    Date

    2006

    Cote

    2425W51 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2006
    • Catégorie C
    • 2425W51

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Lettres P à V.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1612W5 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Aide au recrutement
    • 2000-2001
    • Lettres P à V.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Groupe hiérarchique 3.

    Date

    2004

    Cote

    2013W30 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Notation
    • 2004
    • Catégorie C
    • Groupe hiérarchique 3.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Communes de les Essards à Fondettes.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1345W28 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Cessation d'activité
    • Dossiers clos entre 1960 et 1991
    • Communes de les Essards à Fondettes.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    1345W1

    Date

    1953-1986

    Cote

    1345W1 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Syndicat intercommunal d'Indre-et-Loire
    • 1953-1986
    • 1345W1

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Bilan et rapport.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1838W68 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Audit organisationnel dans les communes
    • Commune de La Ville-aux-Dames
    • Bilan et rapport.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Lettres P à R.

    Date

    1999

    Cote

    1612W27 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bilan social
    • 1999
    • Communes de moins de 50 agents
    • Lettres P à R.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Syndicats, communautés de communes et établissements publics locaux.

    Date

    2003

    Cote

    1838W63 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Bilan social
    • 2003
    • Syndicats, communautés de communes et établissements...

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    1474W4 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 1995.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    1564W4 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Conseil de discipline
    • 1997.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    2425W69

    Date

    2003

    Cote

    2425W69 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Concours et examens professionnels
    • Lauréats
    • Gardien de police municipale
    • 2425W69

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Dossiers de procédure contentieuse.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2425W71 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions facultatives
    • Contentieux
    • Dossiers de procédure contentieuse.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Filière culturelle.

    Date

    1993

    Cote

    1394W8 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Missions obligatoires
    • Concours et examens professionnels
    • Lauréats
    • 1993
    • Filière culturelle.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Février.

    Date

    2000

    Cote

    1769W1 (Cote)

    • Contexte : W - Centre de gestion de la fonction publique territoriale...

    • Organismes paritaires
    • Commission administrative paritaire
    • Fonctionnement
    • 2000
    • Février.

    Producteur :

    Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Tours, Indre-et-Loire)