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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations de biens avec estimation.
Cote
EDEP041/S1 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Déclarations de biens avec estimation.
Résultat n°2

Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.
Cote
EDEP041/R2 (Cote)
 Date
1923
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.
Résultat n°3

Commission scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations (1892-1929).
Cote
EDEP041/R1 (Cote)
 Date
1892-1929
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Commission scolaire, nomination des membres : extraits...
Résultat n°4

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).
Cote
EDEP041/Q2 (Cote)
 Date
1888-1931
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922)...
Résultat n°5

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/Q1 (Cote)
 Date
1893-1922
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Commission administrative, nomination des membres :...
Résultat n°6

Fabrique : budgets et comptes.
Cote
EDEP041/P1 (Cote)
 Date
1896-1910
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budgets et comptes.
Résultat n°7

Usines et moulins : tableau des usines du canton de Neuvy-le-Roi.
Cote
EDEP041/O6 (Cote)
 Date
1833-1854
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Usines et moulins : tableau des usines du canton de...
Résultat n°8

Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers des charges, plans, arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP041/O5 (Cote)
 Date
1847-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers...
Résultat n°9

Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de soutènement le long du cimetière, projet de reconnaissance jusqu'au ruisseau de la Vendeume : rapport de l'agent voyer, plan parcellaire
Cote
EDEP041/O4 (Cote)
 Date
1899-1939
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de...
Résultat n°10

Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/O3 (Cote)
 Date
1892-1939
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N...
Résultat n°11

Chemins vicinaux N 2, 4, 8, 9, 10, 11, travaux d'entretien : cahier des charges, devis, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP041/O2 (Cote)
 Date
1843-1923
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux N 2, 4, 8, 9, 10, 11, travaux d'entretien...
Résultat n°12

Chemins vicinaux : affaires générales.
Cote
EDEP041/O1 (Cote)
 Date
1820-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux : affaires générales.
Résultat n°13

Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/N1 (Cote)
 Date
1912-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Résultat n°14

Ecole, travaux de réparation et d'entretien : procès-verbaux d'estimation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, correspondance.
Cote
EDEP041/M4 (Cote)
 Date
1843-1880
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
  • Ecole, travaux de réparation et d'entretien : procès-verbaux...
Résultat n°15

Cimetière, travaux de réparation et d'entretien : devis, plans, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/M3 (Cote)
 Date
1864-1909
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux de réparation et d'entretien : devis,...
Résultat n°16

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/M2 (Cote)
 Date
1816-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
Résultat n°17

Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation et d'entretien : devis, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP041/M1 (Cote)
 Date
1836-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation...
Résultat n°18

Budgets et comptes.
Cote
EDEP041/L1 (Cote)
 Date
1807-1935
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°19

Révocation de M. Dupuy, maire.
Cote
EDEP041/K3 (Cote)
 Date
1886
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Révocation de M. Dupuy, maire.
Résultat n°20

Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP041/K2 (Cote)
 Date
1852-1929
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales...