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62 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclarations de biens avec estimation.

Date

1791-1792

Cote

EDEP041/S1 (Cote)

Résultat n°2

Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.

Date

1923

Cote

EDEP041/R2 (Cote)

Résultat n°3

Commission scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations (1892-1929).

Date

1892-1929

Cote

EDEP041/R1 (Cote)

Résultat n°4

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

Date

1888-1931

Cote

EDEP041/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations.

Date

1893-1922

Cote

EDEP041/Q1 (Cote)

Résultat n°6

Fabrique : budgets et comptes.

Date

1896-1910

Cote

EDEP041/P1 (Cote)

Résultat n°7

Usines et moulins : tableau des usines du canton de Neuvy-le-Roi.

Date

1833-1854

Cote

EDEP041/O6 (Cote)

Résultat n°8

Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers des charges, plans, arrêtés préfectoraux.

Date

1847-1928

Cote

EDEP041/O5 (Cote)

Résultat n°9

Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de soutènement le long du cimetière, projet de reconnaissance jusqu'au ruisseau de la Vendeume : rapport de l'agent voyer, plan parcellaire

Date

1899-1939

Cote

EDEP041/O4 (Cote)

Résultat n°10

Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

Date

1892-1939

Cote

EDEP041/O3 (Cote)

Résultat n°11

Chemins vicinaux N 2, 4, 8, 9, 10, 11, travaux d'entretien : cahier des charges, devis, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1843-1923

Cote

EDEP041/O2 (Cote)

Résultat n°12

Chemins vicinaux : affaires générales.

Date

1820-1928

Cote

EDEP041/O1 (Cote)

Résultat n°13

Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.

Date

1912-1920

Cote

EDEP041/N1 (Cote)

Résultat n°14

Ecole, travaux de réparation et d'entretien : procès-verbaux d'estimation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, correspondance.

Date

1843-1880

Cote

EDEP041/M4 (Cote)

Résultat n°15

Cimetière, travaux de réparation et d'entretien : devis, plans, extraits de délibérations.

Date

1864-1909

Cote

EDEP041/M3 (Cote)

Résultat n°16

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

Date

1816-1928

Cote

EDEP041/M2 (Cote)

Résultat n°17

Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation et d'entretien : devis, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.

Date

1836-1920

Cote

EDEP041/M1 (Cote)

Résultat n°18

Budgets et comptes.

Date

1807-1935

Cote

EDEP041/L1 (Cote)

Résultat n°19

Révocation de M. Dupuy, maire.

Date

1886

Cote

EDEP041/K3 (Cote)

Résultat n°20

Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1929

Cote

EDEP041/K2 (Cote)