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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations de biens avec estimation.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP041/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Déclarations de biens avec estimation.
  2. Résultat n°2

    Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP041/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.
  3. Résultat n°3

    Commission scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations (1892-1929).

    Date

    1892-1929

    Cote

    EDEP041/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Commission scolaire, nomination des membres : extraits...
  4. Résultat n°4

    Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEP041/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922)...
  5. Résultat n°5

    Commission administrative, nomination des membres : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations.

    Date

    1893-1922

    Cote

    EDEP041/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative, nomination des membres :...
  6. Résultat n°6

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1896-1910

    Cote

    EDEP041/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes.
  7. Résultat n°7

    Usines et moulins : tableau des usines du canton de Neuvy-le-Roi.

    Date

    1833-1854

    Cote

    EDEP041/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Usines et moulins : tableau des usines du canton de...
  8. Résultat n°8

    Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers des charges, plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1847-1928

    Cote

    EDEP041/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers...
  9. Résultat n°9

    Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de soutènement le long du cimetière, projet de reconnaissance jusqu'au ruisseau de la Vendeume : rapport de l'agent voyer, plan parcellaire

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEP041/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de...
  10. Résultat n°10

    Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

    Date

    1892-1939

    Cote

    EDEP041/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N...
  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux N 2, 4, 8, 9, 10, 11, travaux d'entretien : cahier des charges, devis, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1843-1923

    Cote

    EDEP041/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux N 2, 4, 8, 9, 10, 11, travaux d'entretien...
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux : affaires générales.

    Date

    1820-1928

    Cote

    EDEP041/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux : affaires générales.
  13. Résultat n°13

    Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.

    Date

    1912-1920

    Cote

    EDEP041/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
  14. Résultat n°14

    Ecole, travaux de réparation et d'entretien : procès-verbaux d'estimation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1843-1880

    Cote

    EDEP041/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
    • Ecole, travaux de réparation et d'entretien : procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Cimetière, travaux de réparation et d'entretien : devis, plans, extraits de délibérations.

    Date

    1864-1909

    Cote

    EDEP041/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux de réparation et d'entretien : devis,...
  16. Résultat n°16

    Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

    Date

    1816-1928

    Cote

    EDEP041/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
  17. Résultat n°17

    Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation et d'entretien : devis, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1836-1920

    Cote

    EDEP041/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation...
  18. Résultat n°18

    Budgets et comptes.

    Date

    1807-1935

    Cote

    EDEP041/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  19. Résultat n°19

    Révocation de M. Dupuy, maire.

    Date

    1886

    Cote

    EDEP041/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Révocation de M. Dupuy, maire.
  20. Résultat n°20

    Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1929

    Cote

    EDEP041/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales...