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62 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

-

Cote

EDEP041/G2 (Cote)

Résultat n°2

Electeurs censitaires : listes électorales.

Date

1837-1946

Cote

EDEP041/K1 (Cote)

Résultat n°3

Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

Date

1892-1939

Cote

EDEP041/O3 (Cote)

Résultat n°4

Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de soutènement le long du cimetière, projet de reconnaissance jusqu'au ruisseau de la Vendeume : rapport de l'agent voyer, plan parcellaire

Date

1899-1939

Cote

EDEP041/O4 (Cote)

Résultat n°5

Dénombrement de la population : listes nominatives.

Date

1836-1936

Cote

EDEP041/F1 (Cote)

Résultat n°6

Budgets et comptes.

Date

1807-1935

Cote

EDEP041/L1 (Cote)

Résultat n°7

Matrice des propriétés bâties : récapitulation, table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

EDEP041/G6 (Cote)

Résultat n°8

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matiére imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1933

Cote

EDEP041/G7 (Cote)

Résultat n°9

Animaux nuisibles, lutte contre le doryphore.

Date

1931

Cote

EDEP041/F6 (Cote)

Résultat n°10

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

Date

1888-1931

Cote

EDEP041/Q2 (Cote)

Résultat n°11

Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des électeurs.

Date

1884-1930

Cote

EDEP041/F7 (Cote)

Résultat n°12

Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1929

Cote

EDEP041/K2 (Cote)

Résultat n°13

Commission scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations (1892-1929).

Date

1892-1929

Cote

EDEP041/R1 (Cote)

Résultat n°14

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

Date

1816-1928

Cote

EDEP041/M2 (Cote)

Résultat n°15

Chemins vicinaux : affaires générales.

Date

1820-1928

Cote

EDEP041/O1 (Cote)

Résultat n°16

Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers des charges, plans, arrêtés préfectoraux.

Date

1847-1928

Cote

EDEP041/O5 (Cote)

Résultat n°17

Elections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1916-1928

Cote

EDEP041/F3 (Cote)

Résultat n°18

Syndicat d'élevage : liste des membres ; race bovine normande : table de pointage et d'appréciation.

Date

1909-1926

Cote

EDEP041/F5 (Cote)

Résultat n°19

Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.

Date

1923

Cote

EDEP041/R2 (Cote)

Résultat n°20

Protection de la santé publique : textes officiels, arrêtés préfectoraux et municipaux.

Date

1894-1923

Cote

EDEP041/I2 (Cote)