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  1. Résultat n°1

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Cote

    EDEP041/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  2. Résultat n°2

    Electeurs censitaires : listes électorales.

    Date

    1837-1946

    Cote

    EDEP041/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Electeurs censitaires : listes électorales.
  3. Résultat n°3

    Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

    Date

    1892-1939

    Cote

    EDEP041/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N...
  4. Résultat n°4

    Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de soutènement le long du cimetière, projet de reconnaissance jusqu'au ruisseau de la Vendeume : rapport de l'agent voyer, plan parcellaire

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEP041/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de...
  5. Résultat n°5

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1836-1936

    Cote

    EDEP041/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  6. Résultat n°6

    Budgets et comptes.

    Date

    1807-1935

    Cote

    EDEP041/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  7. Résultat n°7

    Matrice des propriétés bâties : récapitulation, table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1933

    Cote

    EDEP041/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties : récapitulation, table...
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matiére imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1933

    Cote

    EDEP041/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
  9. Résultat n°9

    Animaux nuisibles, lutte contre le doryphore.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP041/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Animaux nuisibles, lutte contre le doryphore.
  10. Résultat n°10

    Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEP041/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922)...
  11. Résultat n°11

    Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des électeurs.

    Date

    1884-1930

    Cote

    EDEP041/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des...
  12. Résultat n°12

    Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1929

    Cote

    EDEP041/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales...
  13. Résultat n°13

    Commission scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations (1892-1929).

    Date

    1892-1929

    Cote

    EDEP041/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Commission scolaire, nomination des membres : extraits...
  14. Résultat n°14

    Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

    Date

    1816-1928

    Cote

    EDEP041/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
  15. Résultat n°15

    Chemins vicinaux : affaires générales.

    Date

    1820-1928

    Cote

    EDEP041/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux : affaires générales.
  16. Résultat n°16

    Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers des charges, plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1847-1928

    Cote

    EDEP041/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers...
  17. Résultat n°17

    Elections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1916-1928

    Cote

    EDEP041/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Elections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux...
  18. Résultat n°18

    Syndicat d'élevage : liste des membres ; race bovine normande : table de pointage et d'appréciation.

    Date

    1909-1926

    Cote

    EDEP041/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Syndicat d'élevage : liste des membres ; race bovine...
  19. Résultat n°19

    Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP041/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.
  20. Résultat n°20

    Protection de la santé publique : textes officiels, arrêtés préfectoraux et municipaux.

    Date

    1894-1923

    Cote

    EDEP041/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Protection de la santé publique : textes officiels,...