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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Cote
EDEP041/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Résultat n°2

Electeurs censitaires : listes électorales.
Cote
EDEP041/K1 (Cote)
 Date
1837-1946
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Electeurs censitaires : listes électorales.
Résultat n°3

Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/O3 (Cote)
 Date
1892-1939
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N...
Résultat n°4

Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de soutènement le long du cimetière, projet de reconnaissance jusqu'au ruisseau de la Vendeume : rapport de l'agent voyer, plan parcellaire
Cote
EDEP041/O4 (Cote)
 Date
1899-1939
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de...
Résultat n°5

Dénombrement de la population : listes nominatives.
Cote
EDEP041/F1 (Cote)
 Date
1836-1936
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population
  • Dénombrement de la population : listes nominatives.
Résultat n°6

Budgets et comptes.
Cote
EDEP041/L1 (Cote)
 Date
1807-1935
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°7

Matrice des propriétés bâties : récapitulation, table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP041/G6 (Cote)
 Date
1911-1933
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés bâties : récapitulation, table...
Résultat n°8

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matiére imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP041/G7 (Cote)
 Date
1913-1933
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
Résultat n°9

Animaux nuisibles, lutte contre le doryphore.
Cote
EDEP041/F6 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Animaux nuisibles, lutte contre le doryphore.
Résultat n°10

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).
Cote
EDEP041/Q2 (Cote)
 Date
1888-1931
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922)...
Résultat n°11

Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des électeurs.
Cote
EDEP041/F7 (Cote)
 Date
1884-1930
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des...
Résultat n°12

Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP041/K2 (Cote)
 Date
1852-1929
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales...
Résultat n°13

Commission scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations (1892-1929).
Cote
EDEP041/R1 (Cote)
 Date
1892-1929
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Commission scolaire, nomination des membres : extraits...
Résultat n°14

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/M2 (Cote)
 Date
1816-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
Résultat n°15

Chemins vicinaux : affaires générales.
Cote
EDEP041/O1 (Cote)
 Date
1820-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux : affaires générales.
Résultat n°16

Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers des charges, plans, arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP041/O5 (Cote)
 Date
1847-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers...
Résultat n°17

Elections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
EDEP041/F3 (Cote)
 Date
1916-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Elections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux...
Résultat n°18

Syndicat d'élevage : liste des membres ; race bovine normande : table de pointage et d'appréciation.
Cote
EDEP041/F5 (Cote)
 Date
1909-1926
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Syndicat d'élevage : liste des membres ; race bovine...
Résultat n°19

Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.
Cote
EDEP041/R2 (Cote)
 Date
1923
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.
Résultat n°20

Protection de la santé publique : textes officiels, arrêtés préfectoraux et municipaux.
Cote
EDEP041/I2 (Cote)
 Date
1894-1923
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Protection de la santé publique : textes officiels,...