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71 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etats de sections : extraits.

Date

-

Cote

EDEP034/G1 (Cote)

Résultat n°2

Série Q : Assistance et prévoyance.

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Tableaux de recensement : livrets militaires (4 exemplaires).

Date

1816-1920

Cote

EDEP034/H2 (Cote)

Résultat n°4

Comptes administratifs (1829-1912) ; arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1824-1861).

Date

1824-1912

Cote

EDEP034/L3 (Cote)

Résultat n°5

Comptes de gestion.

Date

1824-1910

Cote

EDEP034/L4 (Cote)

Résultat n°6

Budgets (1812-1907) ; budgets primitifs (1909-1910).

Date

1812-1910

Cote

EDEP034/L2 (Cote)

Résultat n°7

Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902) ; élections législatives (1832-1909) ; élections cantonales (1855-1910) ; procès-verbaux.

Date

1832-1910

Cote

EDEP034/K3 (Cote)

Résultat n°8

Chambre de commerce : listes électorales.

Date

1896-1909

Cote

EDEP034/K4 (Cote)

Résultat n°9

Listes électorales.

Date

1832-1909

Cote

EDEP034/K1 (Cote)

Résultat n°10

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1881-1909

Cote

EDEP034/G6 (Cote)

Résultat n°11

Cantonnement des troupes : état des ressources de la commune (1878) ; recensement et classement des chevaux, juments, mulets et mules : registres de déclaration (1877-1908), listes de recensement (1876-1909), tableaux de classement (1875-1908) ; recensement des voitures attelées et automobiles (1877-1908).

Date

1875-1909

Cote

EDEP034/H3 (Cote)

Résultat n°12

Elections municipales, nomination du maire, des adjoints et des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation.

Date

1831-1908

Cote

EDEP034/K2 (Cote)

Résultat n°13

Contributions directes : rôle de la contribution mobilière (1792) ; copie de la matrice cadastrale (1863), mandatements, tableaux des sommes dues par les contribuables (1814-1884) ; listes des trente plus imposés (1827-1879) ; correspondance (1826-1875), rôle des prestations (1856-1907), correspondance (1839-1876).

Date

1792-1907

Cote

EDEP034/G2 (Cote)

Résultat n°14

Chemin de grande communication 2O, de Richelieu à la Haye-Descartes, et chemin d'intérêt commun 72, de Faye-la-Vineuse à l'Ile-Bouchard, classement, alignement, travaux : arrêtés, devis, extraits de délibérations, correspondance ; chemins vicinaux ordinaires et chemins ruraux, classement, travaux : tableaux de classement, programmes annuels des travaux d'entretien et de réparation, fourniture de matériaux, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, plans, correspondance.

Date

1824-1907

Cote

EDEP034/O1 (Cote)

Résultat n°15

Recensement de la population : tableau statistique, listes nominatives des habitants, correspondance.

Date

1836-1906

Cote

EDEP034/F2 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations.

Date

1880-1905

Cote

EDEP034/G5 (Cote)

Résultat n°17

Fabrique : budgets et comptes.

Date

1863-1903

Cote

EDEP034/P1 (Cote)

Résultat n°18

Comices agricoles, organisation : correspondance ; statistique agricole annuelle.

Date

1844-1901

Cote

EDEP034/F3 (Cote)

Résultat n°19

Comité départemental de ravitaillement de l'armée et des places fortes : statistiques, enquêtes sur les consommations.

Date

1891-1900

Cote

EDEP034/H6 (Cote)

Résultat n°20

Service vicinal : budgets et comptes.

Date

1880-1898

Cote

EDEP034/O2 (Cote)