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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1816-1841
Cote
EDEP037/D1 (Cote)
 Date
1816-1841
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1816-1841
Résultat n°2

1853-1875
Cote
EDEP037/D2 (Cote)
 Date
1853-1875
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1853-1875
Résultat n°3

1876-18 mai 1884
Cote
EDEP037/D3 (Cote)
 Date
1876-1884
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1876-18 mai 1884
Résultat n°4

18 mai 1884-1905
Cote
EDEP037/D4 (Cote)
 Date
1884-1905
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 18 mai 1884-1905
Résultat n°5

Assurances : police.
Cote
EDEP037/D5 (Cote)
 Date
1930-1932
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances : police.
Résultat n°6

Dénombrement de population : liste nominative.
Cote
EDEP037/F1 (Cote)
 Date
1901-1931
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de population : liste nominative.
Résultat n°7

Etat de sections.
Cote
EDEP037/G1 (Cote)
 Date
1791-An VII
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Etat de sections.
Résultat n°8

Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP037/G10 (Cote)
 Date
1911-1935
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°9

Propriétés non bâties : matrices.
Cote
EDEP037/G11 (Cote)
 Date
1913-1935
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties : matrices.
Résultat n°10

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP037/G12 (Cote)
 Date
1812-1911
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
Résultat n°11

Contributions, répartition : mandements.
Cote
EDEP037/G13 (Cote)
 Date
1816-1826
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions, répartition : mandements.
Résultat n°12

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP037/G14 (Cote)
 Date
1881-1908
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°13

Taxe sur les chemins vicinaux : rôle.
Cote
EDEP037/G15 (Cote)
 Date
1902-1907
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chemins vicinaux : rôle.
Résultat n°14

Contributions directes : notes du percepteur au maire, correspondance
Cote
EDEP037/G16 (Cote)
 Date
1835-1898
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions directes : notes du percepteur au maire,...
Résultat n°15

Délimitation de la commune : procès-verbaux.
Cote
EDEP037/G2 (Cote)
 Date
1810
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
Résultat n°16

Etats de section.
Cote
EDEP037/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de section.
Résultat n°17

Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP037/G4 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°18

Contribution foncière : matrice de rôle.
Cote
EDEP037/G5 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution foncière : matrice de rôle.
Résultat n°19

Mutations de la commune : livre-journal.
Cote
EDEP037/G6 (Cote)
 Date
1821
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations de la commune : livre-journal.
Résultat n°20

folios 1 à 372.
Cote
EDEP037/G7 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés foncières : matrices
  • folios 1 à 372.