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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1816-1841

    Date

    1816-1841

    Cote

    EDEP037/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1816-1841
  2. Résultat n°2

    1853-1875

    Date

    1853-1875

    Cote

    EDEP037/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1853-1875
  3. Résultat n°3

    1876-18 mai 1884

    Date

    1876-1884

    Cote

    EDEP037/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1876-18 mai 1884
  4. Résultat n°4

    18 mai 1884-1905

    Date

    1884-1905

    Cote

    EDEP037/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 18 mai 1884-1905
  5. Résultat n°5

    Assurances : police.

    Date

    1930-1932

    Cote

    EDEP037/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances : police.
  6. Résultat n°6

    Dénombrement de population : liste nominative.

    Date

    1901-1931

    Cote

    EDEP037/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de population : liste nominative.
  7. Résultat n°7

    Etat de sections.

    Date

    1791-An VII

    Cote

    EDEP037/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Etat de sections.
  8. Résultat n°8

    Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP037/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
  9. Résultat n°9

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1913-1935

    Cote

    EDEP037/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrices.
  10. Résultat n°10

    Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1812-1911

    Cote

    EDEP037/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
  11. Résultat n°11

    Contributions, répartition : mandements.

    Date

    1816-1826

    Cote

    EDEP037/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions, répartition : mandements.
  12. Résultat n°12

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1881-1908

    Cote

    EDEP037/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chemins vicinaux : rôle.

    Date

    1902-1907

    Cote

    EDEP037/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chemins vicinaux : rôle.
  14. Résultat n°14

    Contributions directes : notes du percepteur au maire, correspondance

    Date

    1835-1898

    Cote

    EDEP037/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : notes du percepteur au maire,...
  15. Résultat n°15

    Délimitation de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1810

    Cote

    EDEP037/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
  16. Résultat n°16

    Etats de section.

    Cote

    EDEP037/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section.
  17. Résultat n°17

    Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP037/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.
  18. Résultat n°18

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP037/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  19. Résultat n°19

    Mutations de la commune : livre-journal.

    Date

    1821

    Cote

    EDEP037/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations de la commune : livre-journal.
  20. Résultat n°20

    folios 1 à 372.

    Cote

    EDEP037/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrices
    • folios 1 à 372.