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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

    Cote

    EDEP037/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement...
  2. Résultat n°2

    Plan calque.

    Cote

    EDEP037/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Plan calque.
  3. Résultat n°3

    Etats de section.

    Cote

    EDEP037/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section.
  4. Résultat n°4

    Etat de sections.

    Date

    1791-An VII

    Cote

    EDEP037/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Etat de sections.
  5. Résultat n°5

    Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP037/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.
  6. Résultat n°6

    Délimitation de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1810

    Cote

    EDEP037/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
  7. Résultat n°7

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP037/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  8. Résultat n°8

    Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1812-1911

    Cote

    EDEP037/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
  9. Résultat n°9

    Contributions, répartition : mandements.

    Date

    1816-1826

    Cote

    EDEP037/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions, répartition : mandements.
  10. Résultat n°10

    1816-1841

    Date

    1816-1841

    Cote

    EDEP037/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1816-1841
  11. Résultat n°11

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1817-1899

    Cote

    EDEP037/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.
  12. Résultat n°12

    Mutations de la commune : livre-journal.

    Date

    1821

    Cote

    EDEP037/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations de la commune : livre-journal.
  13. Résultat n°13

    folios 373 à 504.

    Cote

    EDEP037/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrices
    • folios 373 à 504.
  14. Résultat n°14

    folios 1 à 372.

    Cote

    EDEP037/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrices
    • folios 1 à 372.
  15. Résultat n°15

    Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP037/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
  16. Résultat n°16

    Contributions directes : notes du percepteur au maire, correspondance

    Date

    1835-1898

    Cote

    EDEP037/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : notes du percepteur au maire,...
  17. Résultat n°17

    Liste électorale.

    Date

    1843-1899

    Cote

    EDEP037/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Liste électorale.
  18. Résultat n°18

    Chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1843-1859

    Cote

    EDEP037/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général.
  19. Résultat n°19

    Ecole, mairie , construction et travaux d'entretien : devis, cahier des charges, plans.

    Date

    1849-1901

    Cote

    EDEP037/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, mairie , construction et travaux d'entretien...
  20. Résultat n°20

    Liste communale des jurés.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEP037/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale des jurés.