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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEP029/D1 (Cote)
Date
1862-1890
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1862-1890
2
Cote
EDEP029/H7 (Cote)
Date
an IV-1870
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
3
Cote
EDEP029/H9 (Cote)
Date
1941-1945
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945, cartes d'alimentation, distribution...
4
Cote
EDEP029/G8 (Cote)
Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1911-1936
5
Cote
EDEP029/G10 (Cote)
Date
1915-1934
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties.
  • 1915-1934
6
Cote
EDEP029/M3 (Cote)
Date
1857-1883
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...
7
Cote
EDEP029/K2 (Cote)
Date
1911-1965
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série K : élections. Personnel.
  • Liste électorale.
  • 1911-1965
8
Cote
EDEP029/F1 (Cote)
Date
1857-1896
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : état.
9
Cote
EDEP029/L1 (Cote)
Date
1792-1859
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1792-1859
10
Cote
EDEP029/D7 (Cote)
Date
1839-1862
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1839-1862
11
Cote
EDEP029/P2 (Cote)
Date
1858-1906
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibération : registre.
  • 1858-1906
12
Cote
EDEP029/G13 (Cote)
Date
1857-1883
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patente, déclaration : matrice.
13
Cote
EDEP029/S1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
14
Cote
EDEP029/G7 (Cote)
Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1882-1910
15
Cote
EDEP029/G20 (Cote)
Date
1876-1877
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rétribution scolaire : rôle
16
Cote
EDEP029/G1 (Cote)
Date
1830
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
17
Cote
EDEP029/D3 (Cote)
Date
1913-1960
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1913-1960
18
Cote
EDEP029/G5 (Cote)
Date
1824
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations : livre.
  • 1824
19
Cote
EDEP029/K3 (Cote)
Date
1945-1962
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Référendum.
20
Cote
EDEP029/O2 (Cote)
Date
1876
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement
  • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route départementale n° 9 : plan d'alignement.