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786 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs, dépouillement des votes, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1947-1969

    Cote

    EDEP027/1K36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Planteurs de tabac
    • Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs,...
  2. Résultat n°2

    Plan cadastral revisé

    Date

    1967

    Cote

    EDEP027/1G69 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Plan cadastral revisé
  3. Résultat n°3

    Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

    Cote

    EDEP027/5Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
  4. Résultat n°4

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
  5. Résultat n°5

    Biens de seconde origine

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Biens de seconde origine
  6. Résultat n°6

    Château (cour du) : requête.

    Cote

    EDEP027/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Château (cour du) : requête.
  7. Résultat n°7

    Suicide : lettre d'un père désespéré.

    Cote

    EDEP027/1I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Suicide : lettre d'un père désespéré.
  8. Résultat n°8

    Tableau général des conscrits par année, de l'an XIII à 1809.

    Cote

    EDEP027/1H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 1 H - Recrutement
    • Période consulaire et impériale
    • Tableau général des conscrits par année, de l'an XIII...
  9. Résultat n°9

    Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)

    Cote

    EDEP027/1K34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
  10. Résultat n°10

    Projet de façade pour l'hôtel de ville : plan (élévation), devis estimatif.

    Cote

    EDEP027/1M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Projet de façade pour l'hôtel de ville : plan (élévation),...
  11. Résultat n°11

    1956 (7 mars) - 1962 (8 février)

    Date

    1956-1962

    Cote

    EDEP027/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1956 (7 mars) - 1962 (8 février)
  12. Résultat n°12

    1950 (7 juin) - 1955 (28 décembre)

    Date

    1950-1955

    Cote

    EDEP027/1D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1950 (7 juin) - 1955 (28 décembre)
  13. Résultat n°13

    1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)

    Date

    1939-1950

    Cote

    EDEP027/1D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
  14. Résultat n°14

    Hospice cantonal.Création, nomination à la commission administrative et acquisition d'un immeuble : correspondance, extrait de délibération, états de frais de notaire et de droits d'enregistrement (1895-1899). pièces égrenées : factures, notes, circulaires (1878-1944), feuille de recensement (1936), état du personnel (1944).

    Date

    1878-1944

    Cote

    EDEP027/3Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 3 Q - Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Hospice cantonal.Création, nomination à la commission...
  15. Résultat n°15

    1929 (1er juillet) - 1939 (28 mars)

    Date

    1929-1939

    Cote

    EDEP027/1D23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1929 (1er juillet) - 1939 (28 mars)
  16. Résultat n°16

    Assistance. Contingent communal dans les dépenses de l'assistance publique : lettre (1893). Décisions diverses : séries de délibérations du conseil municipal (1895, 1931-1935) et du bureau d'assistance de Bléré (1931-1937). Assistance obligatoire aux vieillards et indigents infirmes et incurables (loi du 14 juillet 1905) : deux dossiers nominatifs (1932). Perception du droit des pauvres sur les spectacles : correspondance, extraits de délibérations (1861, 1936).

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP027/5Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Assistance. Contingent communal dans les dépenses de...
  17. Résultat n°17

    Pièces égrenées : instructions, correspondance et pièces de comptes relatives au fonctionnement du conseil de révision [ 84] (1819-1902) ou au recrutement (1886-1935).

    Date

    1819-1935

    Cote

    EDEP027/1H58 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 1 H - Recrutement
    • Documents complémentaires toutes périodes confondues
    • Pièces égrenées : instructions, correspondance et pièces...
  18. Résultat n°18

    Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.

    Date

    1813-1934

    Cote

    EDEP027/1O86 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations,...
  20. Résultat n°20

    Placements en sanatorium au titre de l'aide médicale gratuite : correspondance, extraits de délibérations.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/5Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
    • Placements en sanatorium au titre de l'aide médicale...