Filtrer les résultats
Multimédias
  • 261
  • 1
Période
  • 7
  • 13
  • 60
  • 167
  • 128
Nom de l'inventaire
  • 262
Lieux
  • 262
  • 1
Typologies
  • 83
  • 43
  • 37
  • 28
  • 24
Afficher plus
Sujets
  • 49
  • 21
  • 18
  • 15
  • 13
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 262
Titres
Aucune valeur disponible

262 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acte de vente d'un pré entre deux particuliers. Actes de donations entre particuliers.

Date

1832 - 1925

Cote

EDEP020/S3 (Cote)

Résultat n°2

Lettre d'un soldat volontaire de l'an II à sa mère.

Date

1794

Cote

EDEP020/S2 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance adressée au gouverneur de la ville de Beaulieu par M de Beauregard, banquier, au sujet du paiement de ses gages.

Date

1787

Cote

EDEP020/S1 (Cote)

Résultat n°4

Fanfare de Beaulieu : règlement, liste des instruments, déclarations (1835 - 1885), déclarations (1913 - 1926.), souscription, rapport sur l'opportunité de dissoudre la société, subvention

Date

1872 - 1908

Cote

EDEP020/R8 (Cote)

Résultat n°5

Enseignement privé, ouverture d'écoles : registres de déclarations (1835 - 1885), déclarations (1913 - 1926.)

Date

1835 - 1926

Cote

EDEP020/R7 (Cote)

Résultat n°6

Bourse d'enseignement primaire supérieur : demandes.

Date

1886

Cote

EDEP020/R6 (Cote)

Résultat n°7

Extraits du registre d'appel : listes nominatives des élèves qui ont manqué l'école

Date

1882 - 1913

Cote

EDEP020/R5 (Cote)

Résultat n°8

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

Date

1834 - 1921

Cote

EDEP020/R4 (Cote)

Résultat n°9

Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.

Date

1847 - 1927

Cote

EDEP020/R3 (Cote)

Résultat n°10

Comité communal d'instruction primaire : registre des délibérations.

Date

1833 - 1852

Cote

EDEP020/R2 (Cote)

Résultat n°11

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

Résultat n°12

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés, mise à jour annuelle.

Date

1911 - 1926

Cote

EDEP020/Q9 (Cote)

Résultat n°13

Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ; secours viagers aux anciens militaires : liste nominative ; pension de veuve : attribution

Date

an XI - 1866

Cote

EDEP020/Q8 (Cote)

Résultat n°14

Aliénés, part contributive de la commune aux frais de séjour à l'asile; admissions à l'asile de Tours.

Date

1891 - 1947

Cote

EDEP020/Q7 (Cote)

Résultat n°15

Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

Date

1838 - 1920

Cote

EDEP020/Q6 (Cote)

Résultat n°16

Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

Date

1909 - 1910

Cote

EDEP020/Q5 (Cote)

Résultat n°17

Budgets et compte (situation financière) : états statistiques (1864 - 1936) ; correspondance.

Date

1835 - 1942

Cote

EDEP020/Q4 (Cote)

Résultat n°18

Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

Date

1844 - 1922

Cote

EDEP020/Q3 (Cote)

Résultat n°19

Délibérations du Bureau de bienfaisance : extraits du registre.

Date

1936 - 1939

Cote

EDEP020/Q22 (Cote)

Résultat n°20

Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.

Date

1878 - 1911

Cote

EDEP020/Q21 (Cote)

Résultat n°21

Assistance aux femmes en couches : états de dépenses.

Date

1921 - 1923

Cote

EDEP020/Q20 (Cote)

Résultat n°22

octobre 1874 - 1935

Date

-

Cote

EDEP020/Q2 (Cote)

Résultat n°23

1906 - 1940

Date

1906 - 1940

Cote

EDEP020/Q19 (Cote)

Résultat n°24

1891 - 1905

Date

1891 - 1905

Cote

EDEP020/Q18 (Cote)

Résultat n°25

Commission de protection des enfants du 1er âge : registre des délibérations et d'enregistrement des nourrices.

Date

1878 - 1883

Cote

EDEP020/Q17 (Cote)

Résultat n°26

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

Date

1869 - 1950

Cote

EDEP020/Q16 (Cote)

Résultat n°27

Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921), demandes d'admission

Date

1863 - 1950

Cote

EDEP020/Q15 (Cote)

Résultat n°28

Listes nominatives des indigents, listes nominatives des personnes admises au service de l'assistance médicale gratuite.

Date

1836 - 1911

Cote

EDEP020/Q14 (Cote)

Résultat n°29

Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).

Date

1903 - 1946

Cote

EDEP020/Q13 (Cote)

Résultat n°30

Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : liste des bénéficiaires avec mention de la nature de la blessure ou de la maladie ayant donné lieu à pension

Date

1920

Cote

EDEP020/Q12 (Cote)

Résultat n°31

Allocations militaires : listes nominatives des bénéficiaires, état des allocations à payer.

Date

1915 - 1943

Cote

EDEP020/Q11 (Cote)

Résultat n°32

Secours aux familles des défenseurs de la patrie : liste nominative.

Date

an III

Cote

EDEP020/Q10 (Cote)

Résultat n°33

1840 - mai 1874

Date

-

Cote

EDEP020/Q1 (Cote)

Résultat n°34

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

Résultat n°35

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

Résultat n°36

Fabrique de l'église Saint - Pierre et Saint - Paul : budgets et comptes, piéces de dépenses ; traitement du vicaire : arrêté du conseil de préfecture.1836 - 1845

Date

1884 - 1886

Cote

EDEP020/P1 (Cote)

Résultat n°37

Chemins de grande et moyenne communication, classement : tableau, rapports de l'agent - voyer, arrêtés préfectoraux ; travaux de construction et d'entretien, financement : fixation des contingents communaux.

Date

1855 - 1889

Cote

EDEP020/O9 (Cote)

Résultat n°38

Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.

Date

1843 - 1949

Cote

EDEP020/O8 (Cote)

Résultat n°39

Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription

Date

1836 - 1928

Cote

EDEP020/O7 (Cote)

Résultat n°40

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

Date

1766 - 1882

Cote

EDEP020/O6 (Cote)