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262 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.
Cote
EDEP020/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Propriétés non bâties et bâties : états de sections.
Résultat n°2

Récolte de céréales, déclarations : liste nominative.
Cote
EDEP020/F3 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Récolte de céréales, déclarations : liste nominative.
Résultat n°3

1948 - 1985
Cote
EDEP020/H2 (Cote)
 Date
1948 - 1985
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes.
  • 1948 - 1985
Résultat n°4

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
Résultat n°5

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
Résultat n°6

Matrice des propriétés non bâties, fol. 497 à 996.
Cote
EDEP020/G9 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Matrice des propriétés non bâties, fol. 497 à 996.
Résultat n°7

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable table alphabétique des propriétaires matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 496.
Cote
EDEP020/G8 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°8

Matrice des propriétés non bâties, fol. 997 à 1000.
Cote
EDEP020/G10 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Matrice des propriétés non bâties, fol. 997 à 1000.
Résultat n°9

1911 - 1958
Cote
EDEP020/G12 (Cote)
 Date
1911 - 1958
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1911 - 1958
Résultat n°10

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
 Date
1855 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°11

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).
Cote
EDEP020/R1 (Cote)
 Date
1833 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...
Résultat n°12

Cartes d'identités : demandes individuelles avec photos, registre des visas.
Cote
EDEP020/I18 (Cote)
 Date
1943 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
carte d'identité, passeport, notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cartes d'identités : demandes individuelles avec photos,...
Résultat n°13

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.
Cote
EDEP020/Q16 (Cote)
 Date
1869 - 1950
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...
Résultat n°14

Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921), demandes d'admission
Cote
EDEP020/Q15 (Cote)
 Date
1863 - 1950
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite
  • Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921),...
Résultat n°15

Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.
Cote
EDEP020/O8 (Cote)
 Date
1843 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges,...
Résultat n°16

1911 - 1949
Cote
EDEP020/D10 (Cote)
 Date
1911 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : extraits des registres.
  • 1911 - 1949
Résultat n°17

1911 - 1949
Cote
EDEP020/L5 (Cote)
 Date
1911 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1911 - 1949
Résultat n°18

Chambre de commerce de Tours : listes des électeurs, pv des opérations électorales.
Cote
EDEP020/K10 (Cote)
 Date
1903 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce de Tours : listes des électeurs,...
Résultat n°19

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).
Cote
EDEP020/N1 (Cote)
 Date
1786 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...
Résultat n°20

1896 - 1949
Cote
EDEP020/K2 (Cote)
 Date
1896 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales et listes d'émargement
  • 1896 - 1949