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262 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

Date

-

Cote

EDEP020/G3 (Cote)

Résultat n°2

Récolte de céréales, déclarations : liste nominative.

Date

-

Cote

EDEP020/F3 (Cote)

Résultat n°3

1948 - 1985

Date

1948 - 1985

Cote

EDEP020/H2 (Cote)

Résultat n°4

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP020/M6 (Cote)

Résultat n°5

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

Résultat n°6

Matrice des propriétés non bâties, fol. 497 à 996.

Date

-

Cote

EDEP020/G9 (Cote)

Résultat n°7

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable table alphabétique des propriétaires matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 496.

Date

-

Cote

EDEP020/G8 (Cote)

Résultat n°8

Matrice des propriétés non bâties, fol. 997 à 1000.

Date

-

Cote

EDEP020/G10 (Cote)

Résultat n°9

1911 - 1958

Date

1911 - 1958

Cote

EDEP020/G12 (Cote)

Résultat n°10

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

Résultat n°11

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

Résultat n°12

Cartes d'identités : demandes individuelles avec photos, registre des visas.

Date

1943 - 1955

Cote

EDEP020/I18 (Cote)

Résultat n°13

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

Date

1869 - 1950

Cote

EDEP020/Q16 (Cote)

Résultat n°14

Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921), demandes d'admission

Date

1863 - 1950

Cote

EDEP020/Q15 (Cote)

Résultat n°15

Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.

Date

1843 - 1949

Cote

EDEP020/O8 (Cote)

Résultat n°16

1911 - 1949

Date

1911 - 1949

Cote

EDEP020/D10 (Cote)

Résultat n°17

1911 - 1949

Date

1911 - 1949

Cote

EDEP020/L5 (Cote)

Résultat n°18

Chambre de commerce de Tours : listes des électeurs, pv des opérations électorales.

Date

1903 - 1949

Cote

EDEP020/K10 (Cote)

Résultat n°19

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

Date

1786 - 1949

Cote

EDEP020/N1 (Cote)

Résultat n°20

1896 - 1949

Date

1896 - 1949

Cote

EDEP020/K2 (Cote)