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297 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acte notarié (1931), récépissés des permis de construire, certificat de conformité, plans (1949-1960).

Date

1931-1960

Cote

141J1 (Cote)

Résultat n°2

Devis descriptifs, situation des travaux, mémoires des entreprises.

Date

1949-1962

Cote

141J2 (Cote)

Résultat n°3

Valeur vénale des immeubles, expertise « Galtier » : rapport

Date

1968-1993

Cote

141J3 (Cote)

Résultat n°4

Assurances, sinistres : contrats, factures, correspondance.

Date

1969-1988

Cote

141J4 (Cote)

Résultat n°5

Classement en installation classée. - Autorisation, radiation : récépissé de déclaration en Préfecture.

Date

1949-1994

Cote

141J5 (Cote)

Résultat n°6

Laiterie du Petit-Beaumont, société Gaudais. - Constitution, modification des statuts, projet de formation d'un groupement d'intérêt agricole (GIE), création d'une société d'intérêt collectif agricole (SICA-Touraine-Lait), cessation d'activités : statuts.

Date

1966-1989

Cote

141J6 (Cote)

Résultat n°7

Union interprofessionnelle pour la distribution du lait, Groupement agro-alimentaire (GRAL-Nièvre), Groupement d'intérêt agricole du Centre-Ouest (GIACO), société interprofessionnelle du lait (Interlait), société professionnelle d'action commune des entreprises laitières (SPACEL). - Adhésion : conventions, documentation.

Date

1951-1999

Cote

141J7 (Cote)

Résultat n°8

Installation laitière et frigorifique.

Date

1948-1968

Cote

141J8 (Cote)

Résultat n°9

Graisseur pneumatique.

Date

1954-1966

Cote

141J9 (Cote)

Résultat n°10

Chaudière.

Date

1956-1994

Cote

141J10 (Cote)

Résultat n°11

Compresseur.

Date

1969-1995

Cote

141J11 (Cote)

Résultat n°12

Adoucisseur d'eau.

Date

1972-1991

Cote

141J12 (Cote)

Résultat n°13

Palan électrique.

Date

1975

Cote

141J13 (Cote)

Résultat n°14

Refroidisseur à lait.

Date

1950-1989

Cote

141J14 (Cote)

Résultat n°15

Robinetterie.

Date

1985-1992

Cote

141J15 (Cote)

Résultat n°16

Ligne de remplissage.

Date

1989-1993

Cote

141J16 (Cote)

Résultat n°17

Fournitures électriques, caoutchouc industriel (documentation).

Date

-

Cote

141J17 (Cote)

Résultat n°18

Ecrémeuse.

Date

1950-1964

Cote

141J18 (Cote)

Résultat n°19

Pompes centrifuges.

Date

1951-1964

Cote

141J19 (Cote)

Résultat n°20

Laveuse de bouteilles.

Date

1953

Cote

141J20 (Cote)