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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statuts de l'association sportive

    Date

    1934-1935

    Cote

    EDEP008/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Statuts de l'association sportive
  2. Résultat n°2

    Création et activité de la fanfare municipale et statuts d'une société de musique

    Date

    1900-1913

    Cote

    EDEP008/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Création et activité de la fanfare municipale et statuts...
  3. Résultat n°3

    Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations

    Date

    1884-1909

    Cote

    EDEP008/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations
  4. Résultat n°4

    Subventions à la caisse des écoles : délibérations

    Date

    1875-1910

    Cote

    EDEP008/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Subventions à la caisse des écoles : délibérations
  5. Résultat n°5

    Inventaire du mobilier de l'école

    Date

    1840-1908

    Cote

    EDEP008/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire du mobilier de l'école
  6. Résultat n°6

    Délibérations relatives à la délégation cantonale

    Date

    1898-1904

    Cote

    EDEP008/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Délibérations relatives à la délégation cantonale
  7. Résultat n°7

    Nomination des instituteurs

    Date

    1860-1909

    Cote

    EDEP008/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination des instituteurs
  8. Résultat n°8

    Listes des enfants admis gratuitement à l'école : registres matricules, rôles de la rétribution scolaire

    Date

    1851-1889

    Cote

    EDEP008/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes des enfants admis gratuitement à l'école : registres...
  9. Résultat n°9

    Enfants assistés : correspondance, avis de secours temporaire, livret d'enfant

    Date

    1863-1938

    Cote

    EDEP008/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : correspondance, avis de secours...
  10. Résultat n°10

    Attribution de l'assistance médicale gratuite : liste, registre

    Date

    1860-1934

    Cote

    EDEP008/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Attribution de l'assistance médicale gratuite : liste,...
  11. Résultat n°11

    Recensement des bénéficiaires de la retraite paysanne ou ouvrière

    Date

    1917-1935

    Cote

    EDEP008/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Recensement des bénéficiaires de la retraite paysanne...
  12. Résultat n°12

    Recensement des grêles

    Date

    1827-1939

    Cote

    EDEP008/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Recensement des grêles
  13. Résultat n°13

    Prise en charge des aliénés : correspondance

    Date

    1865-1926

    Cote

    EDEP008/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Prise en charge des aliénés : correspondance
  14. Résultat n°14

    Correspondance concernant les aveugles

    Date

    1880-1883

    Cote

    EDEP008/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Correspondance concernant les aveugles
  15. Résultat n°15

    Hospices de Tours, prise en charge financière des personnes originaires de la commune

    Date

    1860-1937

    Cote

    EDEP008/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospices de Tours, prise en charge financière des personnes...
  16. Résultat n°16

    Listes des legs et souscriptions

    Date

    1875-1904

    Cote

    EDEP008/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Listes des legs et souscriptions
  17. Résultat n°17

    Constitution du secours mutuel : délibérations, correspondance

    Date

    1860-1903

    Cote

    EDEP008/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Constitution du secours mutuel : délibérations, correspondance
  18. Résultat n°18

    Listes des bénéficiaires de la prime à la natalité

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEP008/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Listes des bénéficiaires de la prime à la natalité
  19. Résultat n°19

    Assistance aux femmes en couches : budget, liste

    Date

    1917-1936

    Cote

    EDEP008/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches : budget, liste
  20. Résultat n°20

    Secours aux filles-mères : notes de renseignements, correspondance

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP008/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux filles-mères : notes de renseignements,...
  21. Résultat n°21

    Protection des enfants du 1er âge : décisions, correspondance

    Date

    1878-1897

    Cote

    EDEP008/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : décisions, correspondance
  22. Résultat n°22

    Délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1900-1936

    Cote

    EDEP008/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance
  23. Résultat n°23

    Organisation du conseil de fabrique : tableaux, correspondance

    Date

    1826-1906

    Cote

    EDEP008/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Organisation du conseil de fabrique : tableaux, correspondance
  24. Résultat n°24

    Organisation du culte catholique : correspondance

    Date

    1883-1908

    Cote

    EDEP008/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Organisation du culte catholique : correspondance
  25. Résultat n°25

    Construction de routes départementales : tableaux

    Date

    1846-1881

    Cote

    EDEP008/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction de routes départementales : tableaux
  26. Résultat n°26

    Construction et aménagement des chemins ruraux : dossiers par chemin

    Date

    1881-1912

    Cote

    EDEP008/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction et aménagement des chemins ruraux : dossiers...
  27. Résultat n°27

    Construction et entretien des chemins vicinaux, adjudications : devis, correspondance, plan, dossiers par chemin

    Date

    1824-1936

    Cote

    EDEP008/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction et entretien des chemins vicinaux, adjudications...
  28. Résultat n°28

    Chemins de grande communication, entretien et acquisition de terrains : correspondance

    Date

    1894-1910

    Cote

    EDEP008/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication, entretien et acquisition...
  29. Résultat n°29

    Réglementation locale sur la plantation d'arbres

    Date

    1847

    Cote

    EDEP008/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réglementation locale sur la plantation d'arbres
  30. Résultat n°30

    Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance

    Date

    an X-1909

    Cote

    EDEP008/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation,...
  31. Résultat n°31

    Construction et utilisation du pont à péage : délibérations, correspondance

    Date

    1854-1880

    Cote

    EDEP008/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction et utilisation du pont à péage : délibérations,...
  32. Résultat n°32

    Nivellement de la place publique : décisions, devis, correspondance

    Date

    1840-1866

    Cote

    EDEP008/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Nivellement de la place publique : décisions, devis,...
  33. Résultat n°33

    Canalisation des rivières : correspondance

    Date

    1879-1912

    Cote

    EDEP008/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Canalisation des rivières : correspondance
  34. Résultat n°34

    Exploitation des bacs : correspondance

    Date

    1807-1880

    Cote

    EDEP008/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Exploitation des bacs : correspondance
  35. Résultat n°35

    Electrification, concession : dossier concernant la commune

    Date

    1897-1934

    Cote

    EDEP008/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, concession : dossier concernant la...
  36. Résultat n°36

    Construction du chemin de fer : correspondance

    Date

    1865-1939

    Cote

    EDEP008/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction du chemin de fer : correspondance
  37. Résultat n°37

    Aménagement de la route impériale devenue la route nationale Paris-Nevers

    Date

    1834-1879

    Cote

    EDEP008/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Aménagement de la route impériale devenue la route...
  38. Résultat n°38

    Alignement de la voirie et de terrains : autorisations

    Date

    1835-1908

    Cote

    EDEP008/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Alignement de la voirie et de terrains : autorisations
  39. Résultat n°39

    Répartitions de divers bâtiments : devis, correspondance

    Date

    1855-1919

    Cote

    EDEP008/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Répartitions de divers bâtiments : devis, correspondance
  40. Résultat n°40

    Constructions des écoles publiques : délibérations, devis, plans

    Date

    1838-1920

    Cote

    EDEP008/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Constructions des écoles publiques : délibérations,...
  41. Résultat n°41

    Entretien du cimetière et concessions de terrains : délibérations, devis

    Date

    1806-1904

    Cote

    EDEP008/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Entretien du cimetière et concessions de terrains :...
  42. Résultat n°42

    Entretien du presbytère : décisions, plan

    Date

    1806-1922

    Cote

    EDEP008/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Entretien du presbytère : décisions, plan
  43. Résultat n°43

    Construction de l'église : devis, plans

    Date

    1816-1909

    Cote

    EDEP008/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de l'église : devis, plans
  44. Résultat n°44

    Erection d'un monument aux morts : devis, plan, liste des souscripteurs

    Date

    1920-1921

    Cote

    EDEP008/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Erection d'un monument aux morts : devis, plan, liste...
  45. Résultat n°45

    Installation d'une pompe communale : bail

    Date

    1850-1895

    Cote

    EDEP008/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Installation d'une pompe communale : bail
  46. Résultat n°46

    Installation d'une horloge

    Date

    1882-1903

    Cote

    EDEP008/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Installation d'une horloge
  47. Résultat n°47

    Construction de la mairie : devis, plan

    Date

    1838-1840

    Cote

    EDEP008/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la mairie : devis, plan
  48. Résultat n°48

    Spécimens de factures

    Date

    1879-1940

    Cote

    EDEP008/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Spécimens de factures
  49. Résultat n°49

    Rôles des taxes et droits divers

    Date

    1864-1933

    Cote

    EDEP008/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles des taxes et droits divers
  50. Résultat n°50

    Emprunts contractés par la commune : délibérations

    Date

    1876-1916

    Cote

    EDEP008/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune : délibérations
  51. Résultat n°51

    Enregistrement des cotes irrécouvrables

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEP008/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Enregistrement des cotes irrécouvrables
  52. Résultat n°52

    Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux

    Date

    an XIII-1931

    Cote

    EDEP008/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion de la recette municipale, attributions du receveur...
  53. Résultat n°53

    Budgets et comptes de la commune

    Date

    an VIII-1915

    Cote

    EDEP008/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune
  54. Résultat n°54

    Remise de décorations

    Date

    1862-1933

    Cote

    EDEP008/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Remise de décorations
  55. Résultat n°55

    Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers

    Date

    1809-1938

    Cote

    EDEP008/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination des agents administratifs de la mairie,...
  56. Résultat n°56

    Nomination du maire et de ses adjoints

    Date

    1825-1896

    Cote

    EDEP008/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination du maire et de ses adjoints
  57. Résultat n°57

    Nominations aux commissions municipales

    Date

    1840-1908

    Cote

    EDEP008/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nominations aux commissions municipales
  58. Résultat n°58

    Installation et fonctionnement du conseil municipal

    Date

    1811-1907

    Cote

    EDEP008/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Installation et fonctionnement du conseil municipal
  59. Résultat n°59

    Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination des électeurs de la commune

    Date

    1908

    Cote

    EDEP008/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination...
  60. Résultat n°60

    Elections d'arrondissement, départementales, sénatoriales et législatives

    Date

    1848-1928

    Cote

    EDEP008/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Elections d'arrondissement, départementales, sénatoriales...
  61. Résultat n°61

    Plébiscites 1851-1852-1870

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP008/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Plébiscites 1851-1852-1870
  62. Résultat n°62

    Listes électorales

    Date

    1848-1936

    Cote

    EDEP008/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Listes électorales
  63. Résultat n°63

    Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes

    Date

    1866-1897

    Cote

    EDEP008/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
  64. Résultat n°64

    Bans de vendanges, commission des vignes : délibérations

    Date

    1885

    Cote

    EDEP008/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Bans de vendanges, commission des vignes : délibérations
  65. Résultat n°65

    Recensement des sinistres

    Date

    1910-1930

    Cote

    EDEP008/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Recensement des sinistres
  66. Résultat n°66

    Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance

    Date

    1862-1931

    Cote

    EDEP008/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...
  67. Résultat n°67

    Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance

    Date

    1909

    Cote

    EDEP008/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance
  68. Résultat n°68

    Enregistrement des clients des hôtels

    Date

    1915-1932

    Cote

    EDEP008/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enregistrement des clients des hôtels
  69. Résultat n°69

    Autorisations d'ouverture de débits de boissons

    Date

    1860-1931

    Cote

    EDEP008/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Autorisations d'ouverture de débits de boissons
  70. Résultat n°70

    Organisation des cérémonies : délibérations

    Date

    1880-1915

    Cote

    EDEP008/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Organisation des cérémonies : délibérations
  71. Résultat n°71

    Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires : arrêtés du maire

    Date

    1909

    Cote

    EDEP008/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires...
  72. Résultat n°72

    Déclarations de maladies et d'épidémies

    Date

    1894-1910

    Cote

    EDEP008/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Déclarations de maladies et d'épidémies
  73. Résultat n°73

    Vaccinations, recensement de la population : carnets de vaccination, délibération du conseil municipal relative à un don à l'Institut Pasteur

    Date

    1886-1932

    Cote

    EDEP008/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, recensement de la population : carnets...
  74. Résultat n°74

    Etablissements insalubres et dangereux : délibérations

    Date

    1897-1941

    Cote

    EDEP008/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements insalubres et dangereux : délibérations
  75. Résultat n°75

    Enquêtes sur les sages-femmes et les nourrices

    Date

    1860-1935

    Cote

    EDEP008/I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enquêtes sur les sages-femmes et les nourrices
  76. Résultat n°76

    Justice de paix, constitution du jury

    Date

    1860-1931

    Cote

    EDEP008/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice de paix, constitution du jury
  77. Résultat n°77

    Recensement des étrangers et listes des personnes recherchées

    Date

    1890-1934

    Cote

    EDEP008/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Recensement des étrangers et listes des personnes recherchées
  78. Résultat n°78

    Emigration saisonnière : passeports et livrets individuels de travail

    Date

    1809-1888

    Cote

    EDEP008/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Emigration saisonnière : passeports et livrets individuels...
  79. Résultat n°79

    Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

    Date

    1860-1941

    Cote

    EDEP008/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Organisation et fonctionnement de la police : fiches...
  80. Résultat n°80

    Organisation de la garde nationale

    Date

    1809-1876

    Cote

    EDEP008/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Organisation de la garde nationale