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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés, correspondance

    Date

    1883-1933

    Cote

    EDEP008/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés, correspondance
  2. Résultat n°2

    Inventaire des archives

    Date

    1844-1886

    Cote

    EDEP008/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives
  3. Résultat n°3

    Garanties contre les incendies : polices d'assurances

    Date

    1839-1908

    Cote

    EDEP008/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Garanties contre les incendies : polices d'assurances
  4. Résultat n°4

    Affiche anonyme

    Cote

    EDEP008/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Affiche anonyme
  5. Résultat n°5

    Mouvements de la population

    Date

    1857-1884

    Cote

    EDEP008/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population
  6. Résultat n°6

    Chasses et battues : arrêtés

    Date

    1879-1933

    Cote

    EDEP008/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Chasses et battues : arrêtés
  7. Résultat n°7

    Foires : arrêtés, délibérations

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP008/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires : arrêtés, délibérations
  8. Résultat n°8

    Déclarations d'accidents du travail

    Date

    1900-1930

    Cote

    EDEP008/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations d'accidents du travail
  9. Résultat n°9

    Recensement de la population

    Date

    1842-1896

    Cote

    EDEP008/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population
  10. Résultat n°10

    Tribunal de Commerce : délibérations, liste des électeurs consulaires de la commune

    Date

    1902-1935

    Cote

    EDEP008/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Tribunal de Commerce : délibérations, liste des électeurs...
  11. Résultat n°11

    Chambre d'agriculture : procès-verbal d'élection

    Date

    1927

    Cote

    EDEP008/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Chambre d'agriculture : procès-verbal d'élection
  12. Résultat n°12

    Comices agricoles : correspondance

    Date

    1865-1872

    Cote

    EDEP008/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Comices agricoles : correspondance
  13. Résultat n°13

    Statistique agricole : tableaux, délibérations

    Date

    1853-1902

    Cote

    EDEP008/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole : tableaux, délibérations
  14. Résultat n°14

    Déclarations de récoltes

    Date

    1925-1940

    Cote

    EDEP008/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes
  15. Résultat n°15

    Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations, arrêtés, correspondance

    Date

    1882-1918

    Cote

    EDEP008/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations,...
  16. Résultat n°16

    Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts de l'association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune

    Date

    1863-1929

    Cote

    EDEP008/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts...
  17. Résultat n°17

    Matrice cadastrale

    Date

    1818-1916

    Cote

    EDEP008/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale
  18. Résultat n°18

    Création du bureau de postes et télégraphes

    Date

    1872-1915

    Cote

    EDEP008/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Création du bureau de postes et télégraphes
  19. Résultat n°19

    Poids et mesures

    Date

    1861-1898

    Cote

    EDEP008/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Poids et mesures
  20. Résultat n°20

    Nomination des répartiteurs

    Date

    1885-1916

    Cote

    EDEP008/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs
  21. Résultat n°21

    Etablissement des patentes

    Date

    1894-1905

    Cote

    EDEP008/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etablissement des patentes
  22. Résultat n°22

    Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards

    Cote

    EDEP008/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions pour les voitures, les chevaux, mules...
  23. Résultat n°23

    Contributions foncières, personnelles, somptuaires, mobilières pour les portes et les fenêtres

    Date

    an IX-1855

    Cote

    EDEP008/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, personnelles, somptuaires,...
  24. Résultat n°24

    Impositions extraordinaires : état des personnes les plus imposées de la commune

    Date

    1821-1882

    Cote

    EDEP008/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impositions extraordinaires : état des personnes les...
  25. Résultat n°25

    Remises gracieuses d'impôts

    Date

    an IX-1929

    Cote

    EDEP008/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Remises gracieuses d'impôts
  26. Résultat n°26

    Impositions directes

    Date

    1820-1936

    Cote

    EDEP008/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impositions directes
  27. Résultat n°27

    Création et suppression de la perception

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEP008/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Création et suppression de la perception
  28. Résultat n°28

    Recensement des classes : tableaux

    Cote

    EDEP008/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
  29. Résultat n°29

    Organisation du service des sapeurs-pompiers

    Date

    1853-1938

    Cote

    EDEP008/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Organisation du service des sapeurs-pompiers
  30. Résultat n°30

    Guerre de 1870, occupation prussienne : liste des soldats décédés

    Date

    1870-1884

    Cote

    EDEP008/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1870, occupation prussienne : liste des soldats...
  31. Résultat n°31

    Réquisitions : listes, correspondance

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP008/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions : listes, correspondance
  32. Résultat n°32

    Circulation : bons de transport

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP008/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Circulation : bons de transport
  33. Résultat n°33

    Ravitaillement : cartes d'alimentation

    Date

    1918

    Cote

    EDEP008/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement : cartes d'alimentation
  34. Résultat n°34

    Permissions agricoles : autorisations individuelles

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEP008/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Permissions agricoles : autorisations individuelles
  35. Résultat n°35

    Soldats prisonniers ou décédés : listes

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP008/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soldats prisonniers ou décédés : listes
  36. Résultat n°36
    Actions en faveur des victimes de guerre et de leur famille, organisation de tombolas : listes, affiche.

    1 media

    Actions en faveur des victimes de guerre et de leur famille, organisation de tombolas : listes, affiche.

    Date

    1914-1921

    Cote

    EDEP008/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Actions en faveur des victimes de guerre et de leur...
  37. Résultat n°37

    Réfugiés : correpondance

    Date

    1914-1920

    Cote

    EDEP008/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réfugiés : correpondance
  38. Résultat n°38

    Seconde Guerre mondiale, ravitaillement : listes, spécimens de bons

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEP008/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale, ravitaillement : listes, spécimens...
  39. Résultat n°39

    Recensement des classes : tableaux

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP008/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
  40. Résultat n°40

    Démobilisation des appelés : correspondance, listes

    Date

    1860-1940

    Cote

    EDEP008/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Démobilisation des appelés : correspondance, listes
  41. Résultat n°41

    Etats des allocations versées aux familles

    Date

    1861-1939

    Cote

    EDEP008/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Etats des allocations versées aux familles
  42. Résultat n°42

    Organisation du logement des troupes

    Date

    1862-1912

    Cote

    EDEP008/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Organisation du logement des troupes
  43. Résultat n°43

    Recensement des chevaux et des voitures attelées

    Date

    1874-1897

    Cote

    EDEP008/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures attelées
  44. Résultat n°44

    Recensement des chevaux et des voitures attelées

    Date

    1898-1923

    Cote

    EDEP008/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures attelées
  45. Résultat n°45

    Recensement des chevaux et des voitures attelées

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEP008/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures attelées
  46. Résultat n°46

    Organisation de la garde nationale

    Date

    1809-1876

    Cote

    EDEP008/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Organisation de la garde nationale
  47. Résultat n°47

    Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

    Date

    1860-1941

    Cote

    EDEP008/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Organisation et fonctionnement de la police : fiches...
  48. Résultat n°48

    Emigration saisonnière : passeports et livrets individuels de travail

    Date

    1809-1888

    Cote

    EDEP008/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Emigration saisonnière : passeports et livrets individuels...
  49. Résultat n°49

    Recensement des étrangers et listes des personnes recherchées

    Date

    1890-1934

    Cote

    EDEP008/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Recensement des étrangers et listes des personnes recherchées
  50. Résultat n°50

    Justice de paix, constitution du jury

    Date

    1860-1931

    Cote

    EDEP008/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice de paix, constitution du jury
  51. Résultat n°51

    Enquêtes sur les sages-femmes et les nourrices

    Date

    1860-1935

    Cote

    EDEP008/I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enquêtes sur les sages-femmes et les nourrices
  52. Résultat n°52

    Etablissements insalubres et dangereux : délibérations

    Date

    1897-1941

    Cote

    EDEP008/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements insalubres et dangereux : délibérations
  53. Résultat n°53

    Vaccinations, recensement de la population : carnets de vaccination, délibération du conseil municipal relative à un don à l'Institut Pasteur

    Date

    1886-1932

    Cote

    EDEP008/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, recensement de la population : carnets...
  54. Résultat n°54

    Déclarations de maladies et d'épidémies

    Date

    1894-1910

    Cote

    EDEP008/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Déclarations de maladies et d'épidémies
  55. Résultat n°55

    Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires : arrêtés du maire

    Date

    1909

    Cote

    EDEP008/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires...
  56. Résultat n°56

    Organisation des cérémonies : délibérations

    Date

    1880-1915

    Cote

    EDEP008/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Organisation des cérémonies : délibérations
  57. Résultat n°57

    Autorisations d'ouverture de débits de boissons

    Date

    1860-1931

    Cote

    EDEP008/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Autorisations d'ouverture de débits de boissons
  58. Résultat n°58

    Enregistrement des clients des hôtels

    Date

    1915-1932

    Cote

    EDEP008/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enregistrement des clients des hôtels
  59. Résultat n°59

    Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance

    Date

    1909

    Cote

    EDEP008/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance
  60. Résultat n°60

    Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance

    Date

    1862-1931

    Cote

    EDEP008/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...
  61. Résultat n°61

    Recensement des sinistres

    Date

    1910-1930

    Cote

    EDEP008/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Recensement des sinistres
  62. Résultat n°62

    Bans de vendanges, commission des vignes : délibérations

    Date

    1885

    Cote

    EDEP008/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Bans de vendanges, commission des vignes : délibérations
  63. Résultat n°63

    Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes

    Date

    1866-1897

    Cote

    EDEP008/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
  64. Résultat n°64

    Listes électorales

    Date

    1848-1936

    Cote

    EDEP008/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Listes électorales
  65. Résultat n°65

    Plébiscites 1851-1852-1870

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP008/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Plébiscites 1851-1852-1870
  66. Résultat n°66

    Elections d'arrondissement, départementales, sénatoriales et législatives

    Date

    1848-1928

    Cote

    EDEP008/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Elections d'arrondissement, départementales, sénatoriales...
  67. Résultat n°67

    Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination des électeurs de la commune

    Date

    1908

    Cote

    EDEP008/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination...
  68. Résultat n°68

    Installation et fonctionnement du conseil municipal

    Date

    1811-1907

    Cote

    EDEP008/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Installation et fonctionnement du conseil municipal
  69. Résultat n°69

    Nominations aux commissions municipales

    Date

    1840-1908

    Cote

    EDEP008/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nominations aux commissions municipales
  70. Résultat n°70

    Nomination du maire et de ses adjoints

    Date

    1825-1896

    Cote

    EDEP008/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination du maire et de ses adjoints
  71. Résultat n°71

    Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers

    Date

    1809-1938

    Cote

    EDEP008/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination des agents administratifs de la mairie,...
  72. Résultat n°72

    Remise de décorations

    Date

    1862-1933

    Cote

    EDEP008/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Remise de décorations
  73. Résultat n°73

    Budgets et comptes de la commune

    Date

    an VIII-1915

    Cote

    EDEP008/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune
  74. Résultat n°74

    Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux

    Date

    an XIII-1931

    Cote

    EDEP008/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion de la recette municipale, attributions du receveur...
  75. Résultat n°75

    Enregistrement des cotes irrécouvrables

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEP008/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Enregistrement des cotes irrécouvrables
  76. Résultat n°76

    Emprunts contractés par la commune : délibérations

    Date

    1876-1916

    Cote

    EDEP008/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune : délibérations
  77. Résultat n°77

    Rôles des taxes et droits divers

    Date

    1864-1933

    Cote

    EDEP008/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles des taxes et droits divers
  78. Résultat n°78

    Spécimens de factures

    Date

    1879-1940

    Cote

    EDEP008/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Spécimens de factures
  79. Résultat n°79

    Construction de la mairie : devis, plan

    Date

    1838-1840

    Cote

    EDEP008/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la mairie : devis, plan
  80. Résultat n°80

    Installation d'une horloge

    Date

    1882-1903

    Cote

    EDEP008/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Installation d'une horloge