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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards

    Cote

    EDEP008/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions pour les voitures, les chevaux, mules...
  2. Résultat n°2

    Recensement des classes : tableaux

    Cote

    EDEP008/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
  3. Résultat n°3

    Affiche anonyme

    Cote

    EDEP008/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Affiche anonyme
  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes de la commune

    Date

    an VIII-1915

    Cote

    EDEP008/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune
  5. Résultat n°5

    Remises gracieuses d'impôts

    Date

    an IX-1929

    Cote

    EDEP008/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Remises gracieuses d'impôts
  6. Résultat n°6

    Contributions foncières, personnelles, somptuaires, mobilières pour les portes et les fenêtres

    Date

    an IX-1855

    Cote

    EDEP008/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, personnelles, somptuaires,...
  7. Résultat n°7

    Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance

    Date

    an X-1909

    Cote

    EDEP008/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation,...
  8. Résultat n°8

    Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux

    Date

    an XIII-1931

    Cote

    EDEP008/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion de la recette municipale, attributions du receveur...
  9. Résultat n°9

    Entretien du presbytère : décisions, plan

    Date

    1806-1922

    Cote

    EDEP008/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Entretien du presbytère : décisions, plan
  10. Résultat n°10

    Entretien du cimetière et concessions de terrains : délibérations, devis

    Date

    1806-1904

    Cote

    EDEP008/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Entretien du cimetière et concessions de terrains :...
  11. Résultat n°11

    Exploitation des bacs : correspondance

    Date

    1807-1880

    Cote

    EDEP008/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Exploitation des bacs : correspondance
  12. Résultat n°12

    Organisation de la garde nationale

    Date

    1809-1876

    Cote

    EDEP008/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Organisation de la garde nationale
  13. Résultat n°13

    Emigration saisonnière : passeports et livrets individuels de travail

    Date

    1809-1888

    Cote

    EDEP008/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Emigration saisonnière : passeports et livrets individuels...
  14. Résultat n°14

    Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers

    Date

    1809-1938

    Cote

    EDEP008/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination des agents administratifs de la mairie,...
  15. Résultat n°15

    Installation et fonctionnement du conseil municipal

    Date

    1811-1907

    Cote

    EDEP008/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Installation et fonctionnement du conseil municipal
  16. Résultat n°16

    Construction de l'église : devis, plans

    Date

    1816-1909

    Cote

    EDEP008/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de l'église : devis, plans
  17. Résultat n°17

    Matrice cadastrale

    Date

    1818-1916

    Cote

    EDEP008/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale
  18. Résultat n°18

    Impositions directes

    Date

    1820-1936

    Cote

    EDEP008/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impositions directes
  19. Résultat n°19

    Impositions extraordinaires : état des personnes les plus imposées de la commune

    Date

    1821-1882

    Cote

    EDEP008/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impositions extraordinaires : état des personnes les...
  20. Résultat n°20

    Foires : arrêtés, délibérations

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP008/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires : arrêtés, délibérations
  21. Résultat n°21

    Construction et entretien des chemins vicinaux, adjudications : devis, correspondance, plan, dossiers par chemin

    Date

    1824-1936

    Cote

    EDEP008/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction et entretien des chemins vicinaux, adjudications...
  22. Résultat n°22

    Nomination du maire et de ses adjoints

    Date

    1825-1896

    Cote

    EDEP008/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination du maire et de ses adjoints
  23. Résultat n°23

    Organisation du conseil de fabrique : tableaux, correspondance

    Date

    1826-1906

    Cote

    EDEP008/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Organisation du conseil de fabrique : tableaux, correspondance
  24. Résultat n°24

    Recensement des grêles

    Date

    1827-1939

    Cote

    EDEP008/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Recensement des grêles
  25. Résultat n°25

    Aménagement de la route impériale devenue la route nationale Paris-Nevers

    Date

    1834-1879

    Cote

    EDEP008/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Aménagement de la route impériale devenue la route...
  26. Résultat n°26

    Alignement de la voirie et de terrains : autorisations

    Date

    1835-1908

    Cote

    EDEP008/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Alignement de la voirie et de terrains : autorisations
  27. Résultat n°27

    Constructions des écoles publiques : délibérations, devis, plans

    Date

    1838-1920

    Cote

    EDEP008/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Constructions des écoles publiques : délibérations,...
  28. Résultat n°28

    Construction de la mairie : devis, plan

    Date

    1838-1840

    Cote

    EDEP008/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la mairie : devis, plan
  29. Résultat n°29

    Garanties contre les incendies : polices d'assurances

    Date

    1839-1908

    Cote

    EDEP008/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Garanties contre les incendies : polices d'assurances
  30. Résultat n°30

    Nominations aux commissions municipales

    Date

    1840-1908

    Cote

    EDEP008/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nominations aux commissions municipales
  31. Résultat n°31

    Nivellement de la place publique : décisions, devis, correspondance

    Date

    1840-1866

    Cote

    EDEP008/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Nivellement de la place publique : décisions, devis,...
  32. Résultat n°32

    Inventaire du mobilier de l'école

    Date

    1840-1908

    Cote

    EDEP008/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire du mobilier de l'école
  33. Résultat n°33

    Recensement de la population

    Date

    1842-1896

    Cote

    EDEP008/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population
  34. Résultat n°34

    Inventaire des archives

    Date

    1844-1886

    Cote

    EDEP008/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives
  35. Résultat n°35

    Construction de routes départementales : tableaux

    Date

    1846-1881

    Cote

    EDEP008/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction de routes départementales : tableaux
  36. Résultat n°36

    Réglementation locale sur la plantation d'arbres

    Date

    1847

    Cote

    EDEP008/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réglementation locale sur la plantation d'arbres
  37. Résultat n°37

    Elections d'arrondissement, départementales, sénatoriales et législatives

    Date

    1848-1928

    Cote

    EDEP008/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Elections d'arrondissement, départementales, sénatoriales...
  38. Résultat n°38

    Listes électorales

    Date

    1848-1936

    Cote

    EDEP008/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Listes électorales
  39. Résultat n°39

    Installation d'une pompe communale : bail

    Date

    1850-1895

    Cote

    EDEP008/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Installation d'une pompe communale : bail
  40. Résultat n°40

    Plébiscites 1851-1852-1870

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP008/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Plébiscites 1851-1852-1870