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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1998-2001

    Date

    1998-2001

    Cote

    2421W25 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des procès-verbaux d'infraction
    • 1998-2001

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    9 septembre 1999-21 mars 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    2421W18 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 9 septembre 1999-21 mars 2000

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    2421W30 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Répertoires d'enquêtes
    • 1998-2000

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1er avril 1998-9 septembre 1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    2421W17 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 1er avril 1998-9 septembre 1999

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    8 avril 1997-10 mars 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    2421W16 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 8 avril 1997-10 mars 1998

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    5 mars 1996-1er avril 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    2421W15 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 5 mars 1996-1er avril 1997

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1995-1997

    Date

    1995-1997

    Cote

    2421W29 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Répertoires d'enquêtes
    • 1995-1997

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1994-1997

    Date

    1994-1997

    Cote

    2421W24 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des procès-verbaux d'infraction
    • 1994-1997

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    22 février 1995-4 mars 1996

    Date

    1995-1996

    Cote

    2421W14 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 22 février 1995-4 mars 1996

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    21 septembre 1993-21 février 1995

    Date

    1993-1995

    Cote

    2421W13 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 21 septembre 1993-21 février 1995

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    9 mars 1993-19 août 1993

    Date

    1993

    Cote

    2421W12 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 9 mars 1993-19 août 1993

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1990-1993

    Date

    1990-1993

    Cote

    2421W23 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des procès-verbaux d'infraction
    • 1990-1993

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    21 décembre 1992-16 février 1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2421W11 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 21 décembre 1992-16 février 1993

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    24 août 1992-1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2421W105 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres du courrier échangé avec d'autres services...
    • 24 août 1992-1993

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1990-21 août 1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    2421W104 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres du courrier échangé avec d'autres services...
    • 1990-21 août 1992

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    20 mars 1991-8 décembre 1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    2421W10 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 20 mars 1991-8 décembre 1992

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    N° 551 à 553

    Date

    1988-1991

    Cote

    2421W93 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 551 à 553

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    20 septembre 1989-19 mars 1991

    Date

    1989-1991

    Cote

    2421W9 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 20 septembre 1989-19 mars 1991

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1989-1991 [lacune : 1992-1994]

    Date

    1989-1991

    Cote

    2421W28 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Répertoires d'enquêtes
    • 1989-1991 [lacune : 1992-1994]

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    N° 326

    Date

    1986-1990

    Cote

    2421W76 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 326

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1984-1989

    Date

    1984-1989

    Cote

    2421W103 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres du courrier échangé avec d'autres services...
    • 1984-1989

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    N° 595 à 597 (communicabilité : 597 en 2055)

    Date

    1989

    Cote

    2421W99 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 595 à 597 (communicabilité : 597 en 2055)

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    7 décembre 1988-19 septembre 1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    2421W8 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 7 décembre 1988-19 septembre 1989

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    N° 598 à 599

    Date

    1989

    Cote

    2421W100 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 598 à 599

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1986-1989

    Date

    1986-1989

    Cote

    2421W22 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des procès-verbaux d'infraction
    • 1986-1989

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    N° 564 à 567

    Date

    1989

    Cote

    2421W95 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 564 à 567

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    N° 594

    Date

    1989

    Cote

    2421W98 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 594

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    N° 568 à 591 (communicabilité : 587 en 2042)

    Date

    1989

    Cote

    2421W96 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 568 à 591 (communicabilité : 587 en 2042)

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    N° 592 à 593

    Date

    1989

    Cote

    2421W97 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 592 à 593

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    N° 548 à 550 (communicabilité 548 en 2055)

    Date

    1988

    Cote

    2421W92 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 548 à 550 (communicabilité 548 en 2055)

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    N° 480 à 502 (communicabilité : 480 en 2044)

    Date

    1988

    Cote

    2421W88 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 480 à 502 (communicabilité : 480 en 2044)

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    N° 505 à 522 (communicabilité : 507 en 2041, 509 en 2041, 519 en 2045, 521 en 2041, 522 en 2050)

    Date

    1988

    Cote

    2421W90 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 505 à 522 (communicabilité : 507 en 2041, 509 en...

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    15 juin 1987-7 décembre 1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    2421W7 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 15 juin 1987-7 décembre 1988

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    N° 524 à 547 (communicabilité : 531 en 2043)

    Date

    1988

    Cote

    2421W91 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 524 à 547 (communicabilité : 531 en 2043)

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    N° 554 à 563 (communicabilité : 556 en 2042, 560 en 2041)

    Date

    1988

    Cote

    2421W94 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 554 à 563 (communicabilité : 556 en 2042, 560 en...

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1986-1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    2421W27 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Répertoires d'enquêtes
    • 1986-1988

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    N° 503 et 504 (communicabilité : 504 en 2043)

    Date

    1988

    Cote

    2421W89 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 503 et 504 (communicabilité : 504 en 2043)

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    N° 452 à 479 (communicabilité : 452 en 2045, 454 en 2041)

    Date

    1987

    Cote

    2421W87 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 452 à 479 (communicabilité : 452 en 2045, 454 en...

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    N° 445 à 451

    Date

    1987

    Cote

    2421W86 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 445 à 451

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    N° 392 à 408 (communicabilité : 394 en 2041)

    Date

    1987

    Cote

    2421W82 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 392 à 408 (communicabilité : 394 en 2041)

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)