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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1998-2001

    Date

    1998-2001

    Cote

    2421W25 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des procès-verbaux d'infraction
    • 1998-2001

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    9 septembre 1999-21 mars 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    2421W18 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 9 septembre 1999-21 mars 2000

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    2421W30 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Répertoires d'enquêtes
    • 1998-2000

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1er avril 1998-9 septembre 1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    2421W17 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 1er avril 1998-9 septembre 1999

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    8 avril 1997-10 mars 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    2421W16 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 8 avril 1997-10 mars 1998

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    5 mars 1996-1er avril 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    2421W15 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 5 mars 1996-1er avril 1997

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1995-1997

    Date

    1995-1997

    Cote

    2421W29 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Répertoires d'enquêtes
    • 1995-1997

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1994-1997

    Date

    1994-1997

    Cote

    2421W24 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des procès-verbaux d'infraction
    • 1994-1997

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    22 février 1995-4 mars 1996

    Date

    1995-1996

    Cote

    2421W14 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 22 février 1995-4 mars 1996

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    21 septembre 1993-21 février 1995

    Date

    1993-1995

    Cote

    2421W13 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 21 septembre 1993-21 février 1995

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    9 mars 1993-19 août 1993

    Date

    1993

    Cote

    2421W12 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 9 mars 1993-19 août 1993

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1990-1993

    Date

    1990-1993

    Cote

    2421W23 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des procès-verbaux d'infraction
    • 1990-1993

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    21 décembre 1992-16 février 1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2421W11 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 21 décembre 1992-16 février 1993

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    24 août 1992-1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2421W105 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres du courrier échangé avec d'autres services...
    • 24 août 1992-1993

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1990-21 août 1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    2421W104 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres du courrier échangé avec d'autres services...
    • 1990-21 août 1992

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    20 mars 1991-8 décembre 1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    2421W10 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 20 mars 1991-8 décembre 1992

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    N° 551 à 553

    Date

    1988-1991

    Cote

    2421W93 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 551 à 553

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    20 septembre 1989-19 mars 1991

    Date

    1989-1991

    Cote

    2421W9 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Registres des gardes à vue
    • 20 septembre 1989-19 mars 1991

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1989-1991 [lacune : 1992-1994]

    Date

    1989-1991

    Cote

    2421W28 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Répertoires d'enquêtes
    • 1989-1991 [lacune : 1992-1994]

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    N° 326

    Date

    1986-1990

    Cote

    2421W76 (Cote)

    • Contexte : W - Antenne de police judiciaire de Tours (Indre-et-Loire),...

    • Dossiers de procédure individuels
    • N° 326

    Producteur :

    Antenne de police judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)