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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946-1962

Cote

EDEP004/K2 (Cote)

Résultat n°2

Elections muncipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1945-1962

Cote

EDEP004/K7 (Cote)

Résultat n°3

Elections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1945-1962

Cote

EDEP004/K3 (Cote)

Résultat n°4

Listes électorales

Date

1930-1961

Cote

EDEP004/K1 (Cote)

Résultat n°5

Chambre des métiers : listes des électeurs

Date

1937-1961

Cote

EDEP004/K9 (Cote)

Résultat n°6

Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, convention, plans, correspondance

Date

1957-1959

Cote

EDEP004/M1 (Cote)

Résultat n°7

Recensement des classes : tableaux

Date

1930-1959

Cote

EDEP004/H1 (Cote)

Résultat n°8

Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales

Date

1959

Cote

EDEP004/K4 (Cote)

Résultat n°9

Chambre de commerce : listes électorales

Date

1945-1957

Cote

EDEP004/K8 (Cote)

Résultat n°10

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1911-1955

Cote

EDEP004/Q1 (Cote)

Résultat n°11

Elections cantonales : listes d'appel et d'inscription des votants

Date

1945-1955

Cote

EDEP004/K6 (Cote)

Résultat n°12

Budgets et comptes administratifs

Date

1931-1955

Cote

EDEP004/L2 (Cote)

Résultat n°13

Chambre d'agriculture : listes des électeurs

Date

1930-1954

Cote

EDEP004/K10 (Cote)

Résultat n°14

Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946

Cote

EDEP004/K5 (Cote)

Résultat n°15

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes nominatives

Date

1930-1939

Cote

EDEP004/H2 (Cote)

Résultat n°16

Vaccinations : listes nominatives

Date

1934-1938

Cote

EDEP004/I1 (Cote)

Résultat n°17

Copie de la matrice générale

Date

1931-1935

Cote

EDEP004/G1 (Cote)

Résultat n°18

Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre : liste des bénéficiaires

Date

1919-1933

Cote

EDEP004/H3 (Cote)

Résultat n°19

Budgets et comptes administratifs

Date

1871-1930

Cote

EDEP004/L1 (Cote)

Résultat n°20

Délibérations du conseil municipal : registre

Date

1907-1930

Cote

EDEP004/D2 (Cote)