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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des transcriptions des actes de mutation, des inscriptions des procès-verbaux et notifications d'affiches de biens saisis, des inscriptions des privilèges et hypothèques - Volume 5

    Date

    du mois de frimaire an VII au mois de floréal an VII

    Cote

    4Q1/5 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation des hypothèques d'Amboise
    • Registres des formalités
    • Registre des transcriptions des actes de mutation,...
  2. Résultat n°2

    N° 2

    Date

    4 prairial an VII 29 fructidor an VII

    Cote

    4Q2/902 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 2
  3. Résultat n°3

    N° 3

    Date

    29 fructidor an VII 25 frimaire an VIII

    Cote

    4Q2/903 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 3
  4. Résultat n°4

    N° 4

    Date

    26 frimaire an VIII 6 thermidor an VIII

    Cote

    4Q2/904 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 4
  5. Résultat n°5

    N° 5

    Date

    6 thermidor an VIII 9 pluviôse an IX

    Cote

    4Q2/905 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 5
  6. Résultat n°6

    N° 6

    Date

    10 pluviôse an IX 16 thermidor an IX

    Cote

    4Q2/906 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 6
  7. Résultat n°7

    N° 7

    Date

    18 thermidor an IX 24 germinal an X

    Cote

    4Q2/907 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 7
  8. Résultat n°8

    N° 8

    Date

    24 germinal an X 18 vendémiaire an XI

    Cote

    4Q2/908 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 8
  9. Résultat n°9

    N° 9

    Date

    18 vendémiaire an XI 10 germinal an XI

    Cote

    4Q2/909 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 9
  10. Résultat n°10

    N° 10

    Date

    10 germinal an XI 25 brumaire an XII

    Cote

    4Q2/910 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 10
  11. Résultat n°11

    N° 11

    Date

    25 brumaire an XII 22 frimaire an XII

    Cote

    4Q2/911 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 11
  12. Résultat n°12

    N° 12

    Date

    17 ventôse an XII 1er floréal an XIII

    Cote

    4Q2/912 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 12
  13. Résultat n°13

    N° 13

    Date

    1er floréal an XIII 6 février 1800

    Cote

    4Q2/913 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 13
  14. Résultat n°14

    N° 14

    Date

    6 février 1800 - 21 août 1806

    Cote

    4Q2/914 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 14
  15. Résultat n°15

    N° 15

    Date

    21 août 1806 - 13 février 1807

    Cote

    4Q2/915 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 15
  16. Résultat n°16

    N° 16

    Date

    14 février 1807 - 16 mai 1807

    Cote

    4Q2/916 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 16
  17. Résultat n°17

    N° 17

    Date

    19 mai 1807 - 12 septembre 1807

    Cote

    4Q2/917 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 17
  18. Résultat n°18

    N° 18

    Date

    12 septembre 1807 - 25 février 1808

    Cote

    4Q2/918 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 18
  19. Résultat n°19

    N° 19

    Date

    25 février 1808 - 1er juillet 1808

    Cote

    4Q2/919 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 19
  20. Résultat n°20

    N° 20

    Date

    1er juillet 1808 - 4 janvier 1809

    Cote

    4Q2/920 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 20
  21. Résultat n°21

    N° 21

    Date

    4 janvier 1809 - 15 juin 1809

    Cote

    4Q2/921 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 21
  22. Résultat n°22

    N° 22

    Date

    15 juin 1809 - 27 septembre 1809

    Cote

    4Q2/922 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 22
  23. Résultat n°23

    N° 23

    Date

    28 septembre 1809 - 18 décembre 1805

    Cote

    4Q2/923 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 23
  24. Résultat n°24

    N° 24

    Date

    18 décembre 1809 - 15 février 1810

    Cote

    4Q2/924 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 24
  25. Résultat n°25

    N° 25

    Date

    15 février 1810 - 5 avril 1810

    Cote

    4Q2/925 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 25
  26. Résultat n°26

    N° 26

    Date

    6 avril 1810 - 19 juin 1810

    Cote

    4Q2/926 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 26
  27. Résultat n°27

    N° 27

    Date

    19 juin 1810 - 10 septembre 1810

    Cote

    4Q2/927 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 27
  28. Résultat n°28

    N° 28

    Date

    10 septembre 1810 - 6 décembre 1810

    Cote

    4Q2/928 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 28
  29. Résultat n°29

    N° 29

    Date

    6 décembre 1810 - 6 février 1811

    Cote

    4Q2/929 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 29
  30. Résultat n°30

    N° 30

    Date

    7 février 1811 - 11 avril 1811

    Cote

    4Q2/930 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 30
  31. Résultat n°31

    N° 31

    Date

    11 avril 1811 - 14 juin 1811

    Cote

    4Q2/931 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 31
  32. Résultat n°32

    N° 32

    Date

    15 juin 1811 - 29 août 1811

    Cote

    4Q2/932 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 32
  33. Résultat n°33

    N° 33

    Date

    29 août 1811 - 9 décembre 1811

    Cote

    4Q2/933 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 33
  34. Résultat n°34

    N° 34

    Date

    10 décembre 1811 - 24 février 1812

    Cote

    4Q2/934 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 34
  35. Résultat n°35

    N° 35

    Date

    24 février 1812 - 4 mai 1812

    Cote

    4Q2/935 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 35
  36. Résultat n°36

    N° 36

    Date

    4 mai 1812 - 16 juillet 1812

    Cote

    4Q2/936 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 36
  37. Résultat n°37

    N° 37

    Date

    16 juillet 1812 - 22 octobre 1812

    Cote

    4Q2/937 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 37
  38. Résultat n°38

    N° 38

    Date

    22 octobre 1812 - 28 janvier 1813

    Cote

    4Q2/938 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 38
  39. Résultat n°39

    N° 39

    Date

    28 janvier 1813 - 6 mai 1813

    Cote

    4Q2/939 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 39
  40. Résultat n°40

    N° 40

    Date

    6 mai 1813 - 5 août 1813

    Cote

    4Q2/940 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 40