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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des transcriptions des actes de mutation, des inscriptions des procès-verbaux et notifications d'affiches de biens saisis, des inscriptions des privilèges et hypothèques - Volume 5
Cote
4Q1/5 (Cote)
 Date
du mois de frimaire an VII au mois de floréal an VII
 Lieu - Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation des hypothèques d'Amboise
  • Registres des formalités
  • Registre des transcriptions des actes de mutation,...
Résultat n°2

N° 2
Cote
4Q2/902 (Cote)
 Date
4 prairial an VII 29 fructidor an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2
Résultat n°3

N° 3
Cote
4Q2/903 (Cote)
 Date
29 fructidor an VII 25 frimaire an VIII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3
Résultat n°4

N° 4
Cote
4Q2/904 (Cote)
 Date
26 frimaire an VIII 6 thermidor an VIII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 4
Résultat n°5

N° 5
Cote
4Q2/905 (Cote)
 Date
6 thermidor an VIII 9 pluviôse an IX
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 5
Résultat n°6

N° 6
Cote
4Q2/906 (Cote)
 Date
10 pluviôse an IX 16 thermidor an IX
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 6
Résultat n°7

N° 7
Cote
4Q2/907 (Cote)
 Date
18 thermidor an IX 24 germinal an X
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 7
Résultat n°8

N° 8
Cote
4Q2/908 (Cote)
 Date
24 germinal an X 18 vendémiaire an XI
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 8
Résultat n°9

N° 9
Cote
4Q2/909 (Cote)
 Date
18 vendémiaire an XI 10 germinal an XI
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 9
Résultat n°10

N° 10
Cote
4Q2/910 (Cote)
 Date
10 germinal an XI 25 brumaire an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 10
Résultat n°11

N° 11
Cote
4Q2/911 (Cote)
 Date
25 brumaire an XII 22 frimaire an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 11
Résultat n°12

N° 12
Cote
4Q2/912 (Cote)
 Date
17 ventôse an XII 1er floréal an XIII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 12
Résultat n°13

N° 13
Cote
4Q2/913 (Cote)
 Date
1er floréal an XIII 6 février 1800
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 13
Résultat n°14

N° 14
Cote
4Q2/914 (Cote)
 Date
6 février 1800 - 21 août 1806
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 14
Résultat n°15

N° 15
Cote
4Q2/915 (Cote)
 Date
21 août 1806 - 13 février 1807
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 15
Résultat n°16

N° 16
Cote
4Q2/916 (Cote)
 Date
14 février 1807 - 16 mai 1807
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 16
Résultat n°17

N° 17
Cote
4Q2/917 (Cote)
 Date
19 mai 1807 - 12 septembre 1807
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 17
Résultat n°18

N° 18
Cote
4Q2/918 (Cote)
 Date
12 septembre 1807 - 25 février 1808
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 18
Résultat n°19

N° 19
Cote
4Q2/919 (Cote)
 Date
25 février 1808 - 1er juillet 1808
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 19
Résultat n°20

N° 20
Cote
4Q2/920 (Cote)
 Date
1er juillet 1808 - 4 janvier 1809
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 20