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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des transcriptions des actes de mutation, des inscriptions des procès-verbaux et notifications d'affiches de biens saisis, des inscriptions des privilèges et hypothèques - Volume 5

    Date

    du mois de frimaire an VII au mois de floréal an VII

    Cote

    4Q1/5 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation des hypothèques d'Amboise
    • Registres des formalités
    • Registre des transcriptions des actes de mutation,...
  2. Résultat n°2

    N° 2

    Date

    4 prairial an VII 29 fructidor an VII

    Cote

    4Q2/902 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 2
  3. Résultat n°3

    N° 3

    Date

    29 fructidor an VII 25 frimaire an VIII

    Cote

    4Q2/903 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 3
  4. Résultat n°4

    N° 4

    Date

    26 frimaire an VIII 6 thermidor an VIII

    Cote

    4Q2/904 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 4
  5. Résultat n°5

    N° 5

    Date

    6 thermidor an VIII 9 pluviôse an IX

    Cote

    4Q2/905 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 5
  6. Résultat n°6

    N° 6

    Date

    10 pluviôse an IX 16 thermidor an IX

    Cote

    4Q2/906 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 6
  7. Résultat n°7

    N° 7

    Date

    18 thermidor an IX 24 germinal an X

    Cote

    4Q2/907 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 7
  8. Résultat n°8

    N° 8

    Date

    24 germinal an X 18 vendémiaire an XI

    Cote

    4Q2/908 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 8
  9. Résultat n°9

    N° 9

    Date

    18 vendémiaire an XI 10 germinal an XI

    Cote

    4Q2/909 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 9
  10. Résultat n°10

    N° 10

    Date

    10 germinal an XI 25 brumaire an XII

    Cote

    4Q2/910 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 10
  11. Résultat n°11

    N° 11

    Date

    25 brumaire an XII 22 frimaire an XII

    Cote

    4Q2/911 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 11
  12. Résultat n°12

    N° 12

    Date

    17 ventôse an XII 1er floréal an XIII

    Cote

    4Q2/912 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 12
  13. Résultat n°13

    N° 13

    Date

    1er floréal an XIII 6 février 1800

    Cote

    4Q2/913 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 13
  14. Résultat n°14

    N° 14

    Date

    6 février 1800 - 21 août 1806

    Cote

    4Q2/914 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 14
  15. Résultat n°15

    N° 15

    Date

    21 août 1806 - 13 février 1807

    Cote

    4Q2/915 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 15
  16. Résultat n°16

    N° 16

    Date

    14 février 1807 - 16 mai 1807

    Cote

    4Q2/916 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 16
  17. Résultat n°17

    N° 17

    Date

    19 mai 1807 - 12 septembre 1807

    Cote

    4Q2/917 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 17
  18. Résultat n°18

    N° 18

    Date

    12 septembre 1807 - 25 février 1808

    Cote

    4Q2/918 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 18
  19. Résultat n°19

    N° 19

    Date

    25 février 1808 - 1er juillet 1808

    Cote

    4Q2/919 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 19
  20. Résultat n°20

    N° 20

    Date

    1er juillet 1808 - 4 janvier 1809

    Cote

    4Q2/920 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 20