transcription hypothécaire

Résultat n°1
N° 724

Date

20 février 1873 - 19 mars 1973

Cote

4Q3/1427 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 724
Résultat n°2
N° 206

Cote

4Q5/2247 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 206
Résultat n°3
N° 798

Date

30 décembre 1955 - 31 décembre 1955

Cote

4Q3/3610 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 798
Résultat n°4
N° 1081

Date

12 avril 1877 - 1er mars 1877

Cote

4Q2/1981 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 1081
Résultat n°5
N° 459

Date

27 novembre 1940 - 23 octobre 1940

Cote

4Q3/3271 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 459
Résultat n°6
N° 131

Date

24 décembre 1840 - 10 février 1840

Cote

4Q3/834 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 131
Résultat n°7
N° 1132

Date

20 mai 1878 - 27 janvier 1878

Cote

4Q2/2032 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 1132
Résultat n°8
N° 2318

Date

26 août 1912 - 23 janvier 1912

Cote

4Q2/3218 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 2318
Résultat n°9
N° 43

Cote

4Q3/3657 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières
- N° 43
Résultat n°10
N° 520

Date

1er décembre 1845 - 3 février 1845

Cote

4Q5/2561 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 520
Résultat n°11
N° 652 ou 1376

Date

20 décembre 1864 - 21 janvier 1864

Cote

4Q5/3417 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 652 ou 1376
Résultat n°12
N° 1426

Date

28 février 1937 - 1er février 1937

Cote

4Q5/8982 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 1426
Résultat n°13
N° 1523

Date

24 août 1900 - 45 octobre 1900

Cote

4Q3/2226 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 1523
Résultat n°14
N° 1784

Date

24 février 1897 - 18 mars 1857

Cote

4Q2/2684 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 1784
Résultat n°15
N° 3835

Date

30 décembre 1955 - 31 décembre 1955

Cote

4Q2/4735 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3835
Résultat n°16
N° 702

Date

6 janvier 1856 - 29 janvier 1855

Cote

4Q5/2743 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 702
Résultat n°17
N° 861

Date

16 décembre 1867 - 10 janvier 1867

Cote

4Q5/3626 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 861
Résultat n°18
N° 2636

Date

24 décembre 2 février 1889

Cote

4Q5/5401 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 2636
Résultat n°19
N° 416

Date

13 décembre 1861 - 17 janvier 1861

Cote

4Q3/1119 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 416
Résultat n°20
N° 331

Date

8 décembre 1858 - 26 janvier 1858

Cote

4Q3/1034 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 331
Résultat n°21
N° 500

Date

29 janvier 1848 - 25 février 1845

Cote

4Q5/2541 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 500
Résultat n°22
N° 13

Date

1er floréal an XIII 6 février 1800

Cote

4Q2/913 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 13
Résultat n°23
N° 769

Date

18 décembre 1938 - 22 décembre 1928

Cote

4Q5/8325 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 769
Résultat n°24
Registre des transcriptions et mutations d'immeubles, des inscriptions, procès-verbaux et notifications d'affiches - Volume 1

Cote

4Q4/1 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- Conservation de Preuilly-sur-Claise
- Registres des formalités
- Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
Résultat n°25
N° 519

Date

15 mai 1862 - 13 février 1862

Cote

4Q2/1419 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 519
Résultat n°26
N° 70 / 1

Date

30 décembre 1815 - 26 février 1815

Cote

4Q5/2096 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 70 / 1
Résultat n°27
N° 4607

Date

24 avril 1920 - 11 mai 1905

Cote

4Q5/7372 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 4607
Résultat n°28
N° 23

Date

28 septembre 1809 - 18 décembre 1805

Cote

4Q2/923 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 23
Résultat n°29
N° 1025

Date

3 février 1876 - 21 février 1875

Cote

4Q2/1925 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 1025
Résultat n°30
N° 3070

Date

30 décembre 1955 - 31 décembre 1955

Cote

4Q5/10627 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3070
Résultat n°31
N° 2193

Date

3 décembre 1908 - 12 janvier 1908

Cote

4Q2/3093 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 2193
Résultat n°32
N° 3834

Date

29 décembre 1955 - 30 décembre 1955

Cote

4Q2/4734 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3834
Résultat n°33
N° 3069

Date

30 décembre 1955

Cote

4Q5/10626 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3069
Résultat n°34
N° 3068

Date

30 décembre 1955

Cote

4Q5/10625 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3068
Résultat n°35
N° 797

Date

29 décembre 1955 - 30 décembre 1955

Cote

4Q3/3609 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 797
Résultat n°36
N° 3833

Date

27 décembre 1955 - 29 décembre 1955

Cote

4Q2/4733 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3833
Résultat n°37
N° 3065

Date

29 décembre 1955

Cote

4Q5/10622 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3065
Résultat n°38
N° 3066

Date

29 décembre 1955

Cote

4Q5/10623 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3066
Résultat n°39
N° 3064

Date

28 décembre 1955 - 29 décembre 1955

Cote

4Q5/10621 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3064
Résultat n°40
N° 3067

Date

29 décembre 1955

Cote

4Q5/10624 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3067
Résultat n°41
N° 3061

Date

27 décembre 1955 - 28 décembre 1955

Cote

4Q5/10618 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3061
Résultat n°42
N° 3063

Date

28 décembre 1955

Cote

4Q5/10620 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3063
Résultat n°43
N° 796

Date

23 décembre 1955 - 28 décembre 1955

Cote

4Q3/3608 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 796
Résultat n°44
N° 3062

Date

28 décembre 1955

Cote

4Q5/10619 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3062
Résultat n°45
N° 3832

Date

24 décembre 1955 - 27 décembre 1955

Cote

4Q2/4732 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3832
Résultat n°46
N° 3060

Date

24 décembre 1955 - 27 décembre 1955

Cote

4Q5/10617 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3060
Résultat n°47
N° 3831

Date

22 décembre 1955 - 24 décembre 1955

Cote

4Q2/4731 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3831
Résultat n°48
N° 3059

Date

23 décembre 1955 - 24 décembre 1955

Cote

4Q5/10616 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3059
Résultat n°49
N° 795

Date

19 décembre 1955 - 23 décembre 1955

Cote

4Q3/3607 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 795
Résultat n°50
N° 3058

Date

23 décembre 1955

Cote

4Q5/10615 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3058
Résultat n°51
N° 3057

Date

22 décembre 1955 - 23 décembre 1955

Cote

4Q5/10614 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3057
Résultat n°52
N° 3830

Date

19 décembre 1955 - 22 décembre 1955

Cote

4Q2/4730 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3830
Résultat n°53
N° 3056

Date

21 décembre 1955 - 22 décembre 1955

Cote

4Q5/10613 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3056
Résultat n°54
N° 3055

Date

20 décembre 1955 - 21 décembre 1955

Cote

4Q5/10612 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3055
Résultat n°55
N° 3054

Date

19 décembre 1955 - 20 décembre 1955

Cote

4Q5/10611 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3054
Résultat n°56
N° 3829

Date

14 décembre 1955 - 19 décembre 1955

Cote

4Q2/4729 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3829
Résultat n°57
N° 3053

Date

16 décembre 1955 - 19 décembre 1955

Cote

4Q5/10610 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3053
Résultat n°58
N° 794

Date

14 décembre 1955 - 19 décembre 1955

Cote

4Q3/3606 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 794
Résultat n°59
N° 3051

Date

14 décembre 16 décembre 1955

Cote

4Q5/10608 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3051
Résultat n°60
N° 3052

Date

16 décembre 1955

Cote

4Q5/10609 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3052
Résultat n°61
N° 3049

Date

10 décembre 1955 - 14 décembre 1955

Cote

4Q5/10606 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3049
Résultat n°62
N° 3828

Date

3 décembre 1955 - 14 décembre 1955

Cote

4Q2/4728 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3828
Résultat n°63
N° 3050

Date

14 décembre 1955

Cote

4Q5/10607 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3050
Résultat n°64
N° 793

Date

1 décembre 1955 - 13 décembre 1955

Cote

4Q3/3605 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 793
Résultat n°65
N° 3048

Date

9 décembre 1955 - 10 décembre 1955

Cote

4Q5/10605 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3048
Résultat n°66
N° 3047

Date

7 décembre 1955 - 9 décembre 1955

Cote

4Q5/10604 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3047
Résultat n°67
N° 3046

Date

2 décembre 1955 - 6 décembre 1955

Cote

4Q5/10603 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3046
Résultat n°68
N° 3827

Date

30 novembre 1955 - 3 décembre 1955

Cote

4Q2/4727 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3827
Résultat n°69
N° 3045

Date

1er décembre 1955 - 2 décembre 1955

Cote

4Q5/10602 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3045
Résultat n°70
N° 3044

Date

28 novembre 1955 - 1er décembre 1955

Cote

4Q5/10601 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3044
Résultat n°71
N° 792

Date

17 novembre 1955 - 30 novembre 1955

Cote

4Q3/3604 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 792
Résultat n°72
N° 3826

Date

26 novembre 1955 - 30 novembre 1955

Cote

4Q2/4726 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3826
Résultat n°73
N° 3043

Date

26 novembre 1955 - 28 novembre 1955

Cote

4Q5/10600 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3043
Résultat n°74
N° 3825

Date

17 novembre 1955 - 26 novembre 1955

Cote

4Q2/4725 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3825
Résultat n°75
N° 3042

Date

23 novembre 1955 - 26 novembre 1955

Cote

4Q5/10599 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3042
Résultat n°76
N° 3041

Date

19 novembre 1955 - 23 novembre 1955

Cote

4Q5/10598 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3041
Résultat n°77
N° 3040

Date

18 novembre 1955 - 19 novembre 1955

Cote

4Q5/10597 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3040
Résultat n°78
N° 3039

Date

15 novembre 1955 - 17 novembre 1955

Cote

4Q5/10596 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres pour servir à la transcription des contrats...
- N° 3039
Résultat n°79
N° 3824

Date

10 novembre 1955 - 17 novembre 1955

Cote

4Q2/4724 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 3824
Résultat n°80
N° 791

Date

4 novembre 1955 - 16 novembre 1955

Cote

4Q3/3603 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
- N° 791

Résultats de la recherche

N° 724

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 206

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 798

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 1081

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 459

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 131

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 1132

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 2318

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 43

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 520

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 652 ou 1376

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 1426

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 1523

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 1784

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 3835

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 702

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 861

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 2636

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 416

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 331

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 500