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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q3/1427 (Cote)
Date
20 février 1873 - 19 mars 1973
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 724
Résultat n°2
Cote
4Q5/2247 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
206
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 206
Résultat n°3
Cote
4Q3/3610 (Cote)
Date
30 décembre 1955 - 31 décembre 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 798
Résultat n°4
Cote
4Q2/1981 (Cote)
Date
12 avril 1877 - 1er mars 1877
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1081
Résultat n°5
Cote
4Q3/3271 (Cote)
Date
27 novembre 1940 - 23 octobre 1940
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 459
Résultat n°6
Cote
4Q3/834 (Cote)
Date
24 décembre 1840 - 10 février 1840
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 131
Résultat n°7
Cote
4Q2/2032 (Cote)
Date
20 mai 1878 - 27 janvier 1878
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1132
Résultat n°8
Cote
4Q2/3218 (Cote)
Date
26 août 1912 - 23 janvier 1912
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2318
Résultat n°9
Cote
4Q3/3657 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des saisies immobilières
  • N° 43
Résultat n°10
Cote
4Q5/2561 (Cote)
Date
1er décembre 1845 - 3 février 1845
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 520
Résultat n°11
Cote
4Q5/3417 (Cote)
Date
20 décembre 1864 - 21 janvier 1864
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 652 ou 1376
Résultat n°12
Cote
4Q5/8982 (Cote)
Date
28 février 1937 - 1er février 1937
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1426
Résultat n°13
Cote
4Q3/2226 (Cote)
Date
24 août 1900 - 45 octobre 1900
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1523
Résultat n°14
Cote
4Q2/2684 (Cote)
Date
24 février 1897 - 18 mars 1857
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1784
Résultat n°15
Cote
4Q2/4735 (Cote)
Date
30 décembre 1955 - 31 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3835
Résultat n°16
Cote
4Q5/2743 (Cote)
Date
6 janvier 1856 - 29 janvier 1855
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 702
Résultat n°17
Cote
4Q5/3626 (Cote)
Date
16 décembre 1867 - 10 janvier 1867
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 861
Résultat n°18
Cote
4Q5/5401 (Cote)
Date
24 décembre 2 février 1889
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2636
Résultat n°19
Cote
4Q3/1119 (Cote)
Date
13 décembre 1861 - 17 janvier 1861
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 416
Résultat n°20
Cote
4Q3/1034 (Cote)
Date
8 décembre 1858 - 26 janvier 1858
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 331
Résultat n°21
Cote
4Q5/2541 (Cote)
Date
29 janvier 1848 - 25 février 1845
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 500
Résultat n°22
Cote
4Q2/913 (Cote)
Date
1er floréal an XIII 6 février 1800
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 13
Résultat n°23
Cote
4Q5/8325 (Cote)
Date
18 décembre 1938 - 22 décembre 1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 769
Résultat n°24
Cote
4Q4/1 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
transcription hypothécaire, inscription hypothécaire, registre
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Preuilly-sur-Claise
  • Registres des formalités
  • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
Résultat n°25
Cote
4Q2/1419 (Cote)
Date
15 mai 1862 - 13 février 1862
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 519
Résultat n°26
Cote
4Q5/2096 (Cote)
Date
30 décembre 1815 - 26 février 1815
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 70 / 1
Résultat n°27
Cote
4Q5/7372 (Cote)
Date
24 avril 1920 - 11 mai 1905
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 4607
Résultat n°28
Cote
4Q2/923 (Cote)
Date
28 septembre 1809 - 18 décembre 1805
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 23
Résultat n°29
Cote
4Q2/1925 (Cote)
Date
3 février 1876 - 21 février 1875
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1025
Résultat n°30
Cote
4Q5/10627 (Cote)
Date
30 décembre 1955 - 31 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3070
Résultat n°31
Cote
4Q2/3093 (Cote)
Date
3 décembre 1908 - 12 janvier 1908
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2193
Résultat n°32
Cote
4Q2/4734 (Cote)
Date
29 décembre 1955 - 30 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3834
Résultat n°33
Cote
4Q5/10626 (Cote)
Date
30 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3069
Résultat n°34
Cote
4Q5/10625 (Cote)
Date
30 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3068
Résultat n°35
Cote
4Q3/3609 (Cote)
Date
29 décembre 1955 - 30 décembre 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 797
Résultat n°36
Cote
4Q2/4733 (Cote)
Date
27 décembre 1955 - 29 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3833
Résultat n°37
Cote
4Q5/10622 (Cote)
Date
29 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3065
Résultat n°38
Cote
4Q5/10623 (Cote)
Date
29 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3066
Résultat n°39
Cote
4Q5/10621 (Cote)
Date
28 décembre 1955 - 29 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3064
Résultat n°40
Cote
4Q5/10624 (Cote)
Date
29 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3067
Résultat n°41
Cote
4Q5/10618 (Cote)
Date
27 décembre 1955 - 28 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3061
Résultat n°42
Cote
4Q5/10620 (Cote)
Date
28 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3063
Résultat n°43
Cote
4Q3/3608 (Cote)
Date
23 décembre 1955 - 28 décembre 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 796
Résultat n°44
Cote
4Q5/10619 (Cote)
Date
28 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3062
Résultat n°45
Cote
4Q2/4732 (Cote)
Date
24 décembre 1955 - 27 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3832
Résultat n°46
Cote
4Q5/10617 (Cote)
Date
24 décembre 1955 - 27 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3060
Résultat n°47
Cote
4Q2/4731 (Cote)
Date
22 décembre 1955 - 24 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3831
Résultat n°48
Cote
4Q5/10616 (Cote)
Date
23 décembre 1955 - 24 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3059
Résultat n°49
Cote
4Q3/3607 (Cote)
Date
19 décembre 1955 - 23 décembre 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 795
Résultat n°50
Cote
4Q5/10615 (Cote)
Date
23 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3058
Résultat n°51
Cote
4Q5/10614 (Cote)
Date
22 décembre 1955 - 23 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3057
Résultat n°52
Cote
4Q2/4730 (Cote)
Date
19 décembre 1955 - 22 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3830
Résultat n°53
Cote
4Q5/10613 (Cote)
Date
21 décembre 1955 - 22 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3056
Résultat n°54
Cote
4Q5/10612 (Cote)
Date
20 décembre 1955 - 21 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3055
Résultat n°55
Cote
4Q5/10611 (Cote)
Date
19 décembre 1955 - 20 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3054
Résultat n°56
Cote
4Q2/4729 (Cote)
Date
14 décembre 1955 - 19 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3829
Résultat n°57
Cote
4Q5/10610 (Cote)
Date
16 décembre 1955 - 19 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3053
Résultat n°58
Cote
4Q3/3606 (Cote)
Date
14 décembre 1955 - 19 décembre 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 794
Résultat n°59
Cote
4Q5/10608 (Cote)
Date
14 décembre 16 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3051
Résultat n°60
Cote
4Q5/10609 (Cote)
Date
16 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3052
Résultat n°61
Cote
4Q5/10606 (Cote)
Date
10 décembre 1955 - 14 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3049
Résultat n°62
Cote
4Q2/4728 (Cote)
Date
3 décembre 1955 - 14 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3828
Résultat n°63
Cote
4Q5/10607 (Cote)
Date
14 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3050
Résultat n°64
Cote
4Q3/3605 (Cote)
Date
1 décembre 1955 - 13 décembre 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 793
Résultat n°65
Cote
4Q5/10605 (Cote)
Date
9 décembre 1955 - 10 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3048
Résultat n°66
Cote
4Q5/10604 (Cote)
Date
7 décembre 1955 - 9 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3047
Résultat n°67
Cote
4Q5/10603 (Cote)
Date
2 décembre 1955 - 6 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3046
Résultat n°68
Cote
4Q2/4727 (Cote)
Date
30 novembre 1955 - 3 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3827
Résultat n°69
Cote
4Q5/10602 (Cote)
Date
1er décembre 1955 - 2 décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3045
Résultat n°70
Cote
4Q5/10601 (Cote)
Date
28 novembre 1955 - 1er décembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3044
Résultat n°71
Cote
4Q3/3604 (Cote)
Date
17 novembre 1955 - 30 novembre 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 792
Résultat n°72
Cote
4Q2/4726 (Cote)
Date
26 novembre 1955 - 30 novembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3826
Résultat n°73
Cote
4Q5/10600 (Cote)
Date
26 novembre 1955 - 28 novembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3043
Résultat n°74
Cote
4Q2/4725 (Cote)
Date
17 novembre 1955 - 26 novembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3825
Résultat n°75
Cote
4Q5/10599 (Cote)
Date
23 novembre 1955 - 26 novembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3042
Résultat n°76
Cote
4Q5/10598 (Cote)
Date
19 novembre 1955 - 23 novembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3041
Résultat n°77
Cote
4Q5/10597 (Cote)
Date
18 novembre 1955 - 19 novembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3040
Résultat n°78
Cote
4Q5/10596 (Cote)
Date
15 novembre 1955 - 17 novembre 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3039
Résultat n°79
Cote
4Q2/4724 (Cote)
Date
10 novembre 1955 - 17 novembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3824
Résultat n°80
Cote
4Q3/3603 (Cote)
Date
4 novembre 1955 - 16 novembre 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 791