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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q3/1427 (Cote)
Date
20 février 1873 - 19 mars 1973
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 724
Résultat n°2
Cote
4Q5/2247 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
206
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 206
Résultat n°3
Cote
4Q3/3610 (Cote)
Date
30 décembre 1955 - 31 décembre 1955
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 798
Résultat n°4
Cote
4Q2/1981 (Cote)
Date
12 avril 1877 - 1er mars 1877
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1081
Résultat n°5
Cote
4Q3/3271 (Cote)
Date
27 novembre 1940 - 23 octobre 1940
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 459
Résultat n°6
Cote
4Q3/834 (Cote)
Date
24 décembre 1840 - 10 février 1840
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 131
Résultat n°7
Cote
4Q2/2032 (Cote)
Date
20 mai 1878 - 27 janvier 1878
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1132
Résultat n°8
Cote
4Q2/3218 (Cote)
Date
26 août 1912 - 23 janvier 1912
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2318
Résultat n°9
Cote
4Q3/3657 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des saisies immobilières
  • N° 43
Résultat n°10
Cote
4Q5/2561 (Cote)
Date
1er décembre 1845 - 3 février 1845
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 520
Résultat n°11
Cote
4Q5/3417 (Cote)
Date
20 décembre 1864 - 21 janvier 1864
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 652 ou 1376
Résultat n°12
Cote
4Q5/8982 (Cote)
Date
28 février 1937 - 1er février 1937
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1426
Résultat n°13
Cote
4Q3/2226 (Cote)
Date
24 août 1900 - 45 octobre 1900
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1523
Résultat n°14
Cote
4Q2/2684 (Cote)
Date
24 février 1897 - 18 mars 1857
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1784
Résultat n°15
Cote
4Q2/4735 (Cote)
Date
30 décembre 1955 - 31 décembre 1955
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3835
Résultat n°16
Cote
4Q5/2743 (Cote)
Date
6 janvier 1856 - 29 janvier 1855
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 702
Résultat n°17
Cote
4Q5/3626 (Cote)
Date
16 décembre 1867 - 10 janvier 1867
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 861
Résultat n°18
Cote
4Q5/5401 (Cote)
Date
24 décembre 2 février 1889
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2636
Résultat n°19
Cote
4Q3/1119 (Cote)
Date
13 décembre 1861 - 17 janvier 1861
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 416
Résultat n°20
Cote
4Q3/1034 (Cote)
Date
8 décembre 1858 - 26 janvier 1858
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 331