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Résultats de la recherche

  • 1

    N° 724

    Date

    20 février 1873 - 19 mars 1973

    Cote

    4Q3/1427 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 724
  • 2

    N° 206

    Cote

    4Q5/2247 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 206
  • 3

    N° 798

    Date

    30 décembre 1955 - 31 décembre 1955

    Cote

    4Q3/3610 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 798
  • 4

    N° 1081

    Date

    12 avril 1877 - 1er mars 1877

    Cote

    4Q2/1981 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1081
  • 5

    N° 459

    Date

    27 novembre 1940 - 23 octobre 1940

    Cote

    4Q3/3271 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 459
  • 6

    N° 131

    Date

    24 décembre 1840 - 10 février 1840

    Cote

    4Q3/834 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 131
  • 7

    N° 1132

    Date

    20 mai 1878 - 27 janvier 1878

    Cote

    4Q2/2032 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1132
  • 8

    N° 2318

    Date

    26 août 1912 - 23 janvier 1912

    Cote

    4Q2/3218 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 2318
  • 9

    N° 43

    Cote

    4Q3/3657 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des saisies immobilières
    • N° 43
  • 10

    N° 520

    Date

    1er décembre 1845 - 3 février 1845

    Cote

    4Q5/2561 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 520
  • 11

    N° 652 ou 1376

    Date

    20 décembre 1864 - 21 janvier 1864

    Cote

    4Q5/3417 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 652 ou 1376
  • 12

    N° 1426

    Date

    28 février 1937 - 1er février 1937

    Cote

    4Q5/8982 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 1426
  • 13

    N° 1523

    Date

    24 août 1900 - 45 octobre 1900

    Cote

    4Q3/2226 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1523
  • 14

    N° 1784

    Date

    24 février 1897 - 18 mars 1857

    Cote

    4Q2/2684 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1784
  • 15

    N° 3835

    Date

    30 décembre 1955 - 31 décembre 1955

    Cote

    4Q2/4735 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 3835
  • 16

    N° 702

    Date

    6 janvier 1856 - 29 janvier 1855

    Cote

    4Q5/2743 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 702
  • 17

    N° 861

    Date

    16 décembre 1867 - 10 janvier 1867

    Cote

    4Q5/3626 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 861
  • 18

    N° 2636

    Date

    24 décembre 2 février 1889

    Cote

    4Q5/5401 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2636
  • 19

    N° 416

    Date

    13 décembre 1861 - 17 janvier 1861

    Cote

    4Q3/1119 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 416
  • 20

    N° 331

    Date

    8 décembre 1858 - 26 janvier 1858

    Cote

    4Q3/1034 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 331