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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 206

    Cote

    4Q5/2247 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 206
  2. Résultat n°2

    N° 1081

    Date

    12 avril 1877 - 1er mars 1877

    Cote

    4Q2/1981 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1081
  3. Résultat n°3

    N° 459

    Date

    27 novembre 1940 - 23 octobre 1940

    Cote

    4Q3/3271 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 459
  4. Résultat n°4

    N° 131

    Date

    24 décembre 1840 - 10 février 1840

    Cote

    4Q3/834 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 131
  5. Résultat n°5

    N° 1132

    Date

    20 mai 1878 - 27 janvier 1878

    Cote

    4Q2/2032 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1132
  6. Résultat n°6

    N° 2318

    Date

    26 août 1912 - 23 janvier 1912

    Cote

    4Q2/3218 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 2318
  7. Résultat n°7

    N° 43

    Cote

    4Q3/3657 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des saisies immobilières
    • N° 43
  8. Résultat n°8

    N° 520

    Date

    1er décembre 1845 - 3 février 1845

    Cote

    4Q5/2561 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 520
  9. Résultat n°9

    N° 652 ou 1376

    Date

    20 décembre 1864 - 21 janvier 1864

    Cote

    4Q5/3417 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 652 ou 1376
  10. Résultat n°10

    N° 1426

    Date

    28 février 1937 - 1er février 1937

    Cote

    4Q5/8982 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 1426
  11. Résultat n°11

    N° 1523

    Date

    24 août 1900 - 45 octobre 1900

    Cote

    4Q3/2226 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1523
  12. Résultat n°12

    N° 1784

    Date

    24 février 1897 - 18 mars 1857

    Cote

    4Q2/2684 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1784
  13. Résultat n°13

    N° 702

    Date

    6 janvier 1856 - 29 janvier 1855

    Cote

    4Q5/2743 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 702
  14. Résultat n°14

    N° 861

    Date

    16 décembre 1867 - 10 janvier 1867

    Cote

    4Q5/3626 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 861
  15. Résultat n°15

    N° 2636

    Date

    24 décembre 2 février 1889

    Cote

    4Q5/5401 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2636
  16. Résultat n°16

    N° 416

    Date

    13 décembre 1861 - 17 janvier 1861

    Cote

    4Q3/1119 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 416
  17. Résultat n°17

    N° 331

    Date

    8 décembre 1858 - 26 janvier 1858

    Cote

    4Q3/1034 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 331
  18. Résultat n°18

    N° 500

    Date

    29 janvier 1848 - 25 février 1845

    Cote

    4Q5/2541 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 500
  19. Résultat n°19

    N° 13

    Date

    1er floréal an XIII 6 février 1800

    Cote

    4Q2/913 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 13
  20. Résultat n°20

    N° 769

    Date

    18 décembre 1938 - 22 décembre 1928

    Cote

    4Q5/8325 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 769
  21. Résultat n°21

    Registre des transcriptions et mutations d'immeubles, des inscriptions, procès-verbaux et notifications d'affiches - Volume 1

    Cote

    4Q4/1 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation de Preuilly-sur-Claise
    • Registres des formalités
    • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
  22. Résultat n°22

    N° 519

    Date

    15 mai 1862 - 13 février 1862

    Cote

    4Q2/1419 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 519
  23. Résultat n°23

    N° 70 / 1

    Date

    30 décembre 1815 - 26 février 1815

    Cote

    4Q5/2096 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 70 / 1
  24. Résultat n°24

    N° 4607

    Date

    24 avril 1920 - 11 mai 1905

    Cote

    4Q5/7372 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 4607
  25. Résultat n°25

    N° 23

    Date

    28 septembre 1809 - 18 décembre 1805

    Cote

    4Q2/923 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 23
  26. Résultat n°26

    N° 1025

    Date

    3 février 1876 - 21 février 1875

    Cote

    4Q2/1925 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1025
  27. Résultat n°27

    N° 2193

    Date

    3 décembre 1908 - 12 janvier 1908

    Cote

    4Q2/3093 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 2193
  28. Résultat n°28

    Registre des transcriptions des actes de mutation, des inscriptions des procès-verbaux et notifications d'affiches de biens saisis, des inscriptions des privilèges et hypothèques - Volume 5

    Date

    du mois de frimaire an VII au mois de floréal an VII

    Cote

    4Q1/5 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation des hypothèques d'Amboise
    • Registres des formalités
    • Registre des transcriptions des actes de mutation,...
  29. Résultat n°29

    Registres pour servir à l'inscription des créances hypothécaires, enregistrement et transcription des contrats de mutations de propriété de transcriptions des actes transaltifs de propriété d'immeubles.

    Date

    5 frimaire an VII 16 nivôse an VII

    Cote

    4Q5/1981 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à l'inscription des créances...
  30. Résultat n°30

    Registre de transcription des actes de mutation d'immeubles sur lequel seront aussi consignées les notifications de procès-verbaux d'affiches des biens mis en vente forcée sur poursuite judiciaire. N° 1

    Date

    13 nivôse an VII 12 floréal an VII

    Cote

    4Q3/703 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registre de transcription des actes de mutation d'immeubles...
  31. Résultat n°31

    N° [2]

    Date

    16 nivôse an VII 1er ventôse an VII

    Cote

    4Q5/1982 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° [2]
  32. Résultat n°32

    N° [3]

    Date

    1er ventôse an VII 2 floréal an VII

    Cote

    4Q5/1983 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° [3]
  33. Résultat n°33

    N° 4

    Date

    3 floréal an VII 19 floréal an VII

    Cote

    4Q5/1984 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 4
  34. Résultat n°34

    N° 1

    Date

    16 floréal an VII 9 floréal an VIII

    Cote

    4Q3/704 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1
  35. Résultat n°35

    N° 5

    Date

    21 floréal an VII 15 messidor an VIII

    Cote

    4Q5/1985 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 5
  36. Résultat n°36

    N° 2

    Date

    4 prairial an VII 29 fructidor an VII

    Cote

    4Q2/902 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 2
  37. Résultat n°37

    N° 3

    Date

    29 fructidor an VII 25 frimaire an VIII

    Cote

    4Q2/903 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 3
  38. Résultat n°38

    N° 4

    Date

    26 frimaire an VIII 6 thermidor an VIII

    Cote

    4Q2/904 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 4
  39. Résultat n°39

    N° 14

    Date

    6 février 1800 - 21 août 1806

    Cote

    4Q2/914 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 14
  40. Résultat n°40

    N° 2

    Date

    9 floréal an VIII 9 nivôse an IX

    Cote

    4Q3/705 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 2
  41. Résultat n°41

    N° 6

    Date

    15 messidor an VIII 19 nivôse an IX

    Cote

    4Q5/1986 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 6
  42. Résultat n°42

    N° 5

    Date

    6 thermidor an VIII 9 pluviôse an IX

    Cote

    4Q2/905 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 5
  43. Résultat n°43

    N° 3

    Date

    9 nivôse an IX 22 messidor an IX

    Cote

    4Q3/706 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 3
  44. Résultat n°44

    N° 7

    Date

    21 nivôse an IX 24 floréal an IX

    Cote

    4Q5/1987 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 7
  45. Résultat n°45

    N° 6

    Date

    10 pluviôse an IX 16 thermidor an IX

    Cote

    4Q2/906 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 6
  46. Résultat n°46

    N° 8

    Date

    24 floréal an IX 25 fructidor an IX

    Cote

    4Q5/1988 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 8
  47. Résultat n°47

    N° 4

    Date

    23 messidor an IX 3 pluviôse an X

    Cote

    4Q3/707 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 4
  48. Résultat n°48

    N° 7

    Date

    18 thermidor an IX 24 germinal an X

    Cote

    4Q2/907 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
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    • N° 7
  49. Résultat n°49

    N° 9

    Date

    26 fructidor an IX 21 pluviôse an X

    Cote

    4Q5/1989 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
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    • N° 9
  50. Résultat n°50

    N° 5

    Date

    24 nivôse an X 28 fructidor an X

    Cote

    4Q3/708 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
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    • N° 5
  51. Résultat n°51

    N° 10

    Date

    21 pluviôse an X 24 floréal an X

    Cote

    4Q5/1990 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
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    • N° 10
  52. Résultat n°52

    N° 8

    Date

    24 germinal an X 18 vendémiaire an XI

    Cote

    4Q2/908 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
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    • N° 8
  53. Résultat n°53

    N° 11

    Date

    24 floréal an X 23 fructidor an X

    Cote

    4Q5/1991 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
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    • N° 11
  54. Résultat n°54

    N° 12

    Date

    23 fructidor an X 30 nivôse an XI

    Cote

    4Q5/1992 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
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    • N° 12
  55. Résultat n°55

    N° 6

    Date

    29 fructidor an X 1er germinal an XI

    Cote

    4Q3/709 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 6
  56. Résultat n°56

    N° 9

    Date

    18 vendémiaire an XI 10 germinal an XI

    Cote

    4Q2/909 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 9
  57. Résultat n°57

    N° 13

    Date

    1er pluviôse an XI 9 messidor an XI

    Cote

    4Q5/1993 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
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    • N° 13
  58. Résultat n°58

    N° 7

    Date

    1er germinal an XI 9 brumaire an XII

    Cote

    4Q3/710 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

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    • N° 7
  59. Résultat n°59

    N° 10

    Date

    10 germinal an XI 25 brumaire an XII

    Cote

    4Q2/910 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

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    • N° 10
  60. Résultat n°60

    N° 14

    Date

    9 messidor an XI 1er frimaire an XII

    Cote

    4Q5/1994 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
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    • N° 14
  61. Résultat n°61

    N° 8

    Date

    10 brumaire an XII 17 prairial an XII

    Cote

    4Q3/711 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

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    • N° 8
  62. Résultat n°62

    N° 11

    Date

    25 brumaire an XII 22 frimaire an XII

    Cote

    4Q2/911 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
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    • N° 11
  63. Résultat n°63

    N° 15

    Date

    1er frimaire an XII 10 ventôse an XII

    Cote

    4Q5/1995 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
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    • N° 15
  64. Résultat n°64

    N° 16

    Date

    10 ventôse an XII 13 floréal an XII

    Cote

    4Q5/1996 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

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    • N° 16
  65. Résultat n°65

    N° 12

    Date

    17 ventôse an XII 1er floréal an XIII

    Cote

    4Q2/912 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
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    • N° 12
  66. Résultat n°66

    N° 17 / 1

    Date

    13 floréal an XII 17 frimaire an XIII

    Cote

    4Q5/1997 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
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    • N° 17 / 1
  67. Résultat n°67

    N° 17 / 2

    Date

    13 floréal an XII 1er nivôse an XIII

    Cote

    4Q5/1998 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
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    • N° 17 / 2
  68. Résultat n°68

    N° 9

    Date

    17 prairial an XII 23 brumaire an XIV

    Cote

    4Q3/712 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 9
  69. Résultat n°69

    N° 18

    Date

    1er nivôse an XIII 21 floréal an XIII

    Cote

    4Q5/1999 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 18
  70. Résultat n°70

    N° 19

    Date

    21 floréal an XIII 15 vendémaire an XIV

    Cote

    4Q5/2000 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 19
  71. Résultat n°71

    N° 20

    Date

    16 vendémaire an XIV 14 mars 1806

    Cote

    4Q5/2001 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
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    • N° 20
  72. Résultat n°72

    N° 10

    Date

    23 brumaire an XIV 15 avril 1807

    Cote

    4Q3/713 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 10
  73. Résultat n°73

    N° 23

    Date

    10 janvier 1806 - 4 mars 1807

    Cote

    4Q5/2004 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 23
  74. Résultat n°74

    N° 21

    Date

    14 mars 1806 - 30 juillet 1806

    Cote

    4Q5/2002 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 21
  75. Résultat n°75

    N° 22

    Date

    30 juillet 1806 - 10 janvier 1807

    Cote

    4Q5/2003 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 22
  76. Résultat n°76

    N° 15

    Date

    21 août 1806 - 13 février 1807

    Cote

    4Q2/915 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 15
  77. Résultat n°77

    N° 16

    Date

    14 février 1807 - 16 mai 1807

    Cote

    4Q2/916 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 16
  78. Résultat n°78

    N° 24

    Date

    4 mars 1807 - 18 avril 1807

    Cote

    4Q5/2005 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
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    • N° 24
  79. Résultat n°79

    N° 11

    Date

    15 avril 1807 - 27 juillet 1807

    Cote

    4Q3/714 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
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    • N° 11
  80. Résultat n°80

    N° 25 / 1

    Date

    18 avril 1807 - 20 juillet 1807

    Cote

    4Q5/2006 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 25 / 1