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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q5/2247 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
206
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 206
Résultat n°2
Cote
4Q2/1981 (Cote)
Date
12 avril 1877 - 1er mars 1877
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1081
Résultat n°3
Cote
4Q3/3271 (Cote)
Date
27 novembre 1940 - 23 octobre 1940
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 459
Résultat n°4
Cote
4Q3/834 (Cote)
Date
24 décembre 1840 - 10 février 1840
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 131
Résultat n°5
Cote
4Q2/2032 (Cote)
Date
20 mai 1878 - 27 janvier 1878
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1132
Résultat n°6
Cote
4Q2/3218 (Cote)
Date
26 août 1912 - 23 janvier 1912
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2318
Résultat n°7
Cote
4Q3/3657 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des saisies immobilières
  • N° 43
Résultat n°8
Cote
4Q5/2561 (Cote)
Date
1er décembre 1845 - 3 février 1845
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 520
Résultat n°9
Cote
4Q5/3417 (Cote)
Date
20 décembre 1864 - 21 janvier 1864
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 652 ou 1376
Résultat n°10
Cote
4Q5/8982 (Cote)
Date
28 février 1937 - 1er février 1937
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1426
Résultat n°11
Cote
4Q3/2226 (Cote)
Date
24 août 1900 - 45 octobre 1900
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1523
Résultat n°12
Cote
4Q2/2684 (Cote)
Date
24 février 1897 - 18 mars 1857
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1784
Résultat n°13
Cote
4Q5/2743 (Cote)
Date
6 janvier 1856 - 29 janvier 1855
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 702
Résultat n°14
Cote
4Q5/3626 (Cote)
Date
16 décembre 1867 - 10 janvier 1867
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 861
Résultat n°15
Cote
4Q5/5401 (Cote)
Date
24 décembre 2 février 1889
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2636
Résultat n°16
Cote
4Q3/1119 (Cote)
Date
13 décembre 1861 - 17 janvier 1861
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 416
Résultat n°17
Cote
4Q3/1034 (Cote)
Date
8 décembre 1858 - 26 janvier 1858
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 331
Résultat n°18
Cote
4Q5/2541 (Cote)
Date
29 janvier 1848 - 25 février 1845
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 500
Résultat n°19
Cote
4Q2/913 (Cote)
Date
1er floréal an XIII 6 février 1800
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 13
Résultat n°20
Cote
4Q5/8325 (Cote)
Date
18 décembre 1938 - 22 décembre 1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 769
Résultat n°21
Cote
4Q4/1 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
transcription hypothécaire, inscription hypothécaire, registre
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Preuilly-sur-Claise
  • Registres des formalités
  • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
Résultat n°22
Cote
4Q2/1419 (Cote)
Date
15 mai 1862 - 13 février 1862
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 519
Résultat n°23
Cote
4Q5/2096 (Cote)
Date
30 décembre 1815 - 26 février 1815
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 70 / 1
Résultat n°24
Cote
4Q5/7372 (Cote)
Date
24 avril 1920 - 11 mai 1905
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 4607
Résultat n°25
Cote
4Q2/923 (Cote)
Date
28 septembre 1809 - 18 décembre 1805
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 23
Résultat n°26
Cote
4Q2/1925 (Cote)
Date
3 février 1876 - 21 février 1875
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1025
Résultat n°27
Cote
4Q2/3093 (Cote)
Date
3 décembre 1908 - 12 janvier 1908
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2193
Résultat n°28
Cote
4Q1/5 (Cote)
Date
du mois de frimaire an VII au mois de floréal an VII
Lieu - Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation des hypothèques d'Amboise
  • Registres des formalités
  • Registre des transcriptions des actes de mutation,...
Résultat n°29
Cote
4Q5/1981 (Cote)
Date
5 frimaire an VII 16 nivôse an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire, transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à l'inscription des créances...
Résultat n°30
Cote
4Q3/703 (Cote)
Date
13 nivôse an VII 12 floréal an VII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registre de transcription des actes de mutation d'immeubles...
Résultat n°31
Cote
4Q5/1982 (Cote)
Date
16 nivôse an VII 1er ventôse an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° [2]
Résultat n°32
Cote
4Q5/1983 (Cote)
Date
1er ventôse an VII 2 floréal an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° [3]
Résultat n°33
Cote
4Q5/1984 (Cote)
Date
3 floréal an VII 19 floréal an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 4
Résultat n°34
Cote
4Q3/704 (Cote)
Date
16 floréal an VII 9 floréal an VIII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1
Résultat n°35
Cote
4Q5/1985 (Cote)
Date
21 floréal an VII 15 messidor an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 5
Résultat n°36
Cote
4Q2/902 (Cote)
Date
4 prairial an VII 29 fructidor an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2
Résultat n°37
Cote
4Q2/903 (Cote)
Date
29 fructidor an VII 25 frimaire an VIII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3
Résultat n°38
Cote
4Q2/904 (Cote)
Date
26 frimaire an VIII 6 thermidor an VIII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 4
Résultat n°39
Cote
4Q2/914 (Cote)
Date
6 février 1800 - 21 août 1806
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 14
Résultat n°40
Cote
4Q3/705 (Cote)
Date
9 floréal an VIII 9 nivôse an IX
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2
Résultat n°41
Cote
4Q5/1986 (Cote)
Date
15 messidor an VIII 19 nivôse an IX
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 6
Résultat n°42
Cote
4Q2/905 (Cote)
Date
6 thermidor an VIII 9 pluviôse an IX
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 5
Résultat n°43
Cote
4Q3/706 (Cote)
Date
9 nivôse an IX 22 messidor an IX
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3
Résultat n°44
Cote
4Q5/1987 (Cote)
Date
21 nivôse an IX 24 floréal an IX
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 7
Résultat n°45
Cote
4Q2/906 (Cote)
Date
10 pluviôse an IX 16 thermidor an IX
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 6
Résultat n°46
Cote
4Q5/1988 (Cote)
Date
24 floréal an IX 25 fructidor an IX
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 8
Résultat n°47
Cote
4Q3/707 (Cote)
Date
23 messidor an IX 3 pluviôse an X
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 4
Résultat n°48
Cote
4Q2/907 (Cote)
Date
18 thermidor an IX 24 germinal an X
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 7
Résultat n°49
Cote
4Q5/1989 (Cote)
Date
26 fructidor an IX 21 pluviôse an X
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 9
Résultat n°50
Cote
4Q3/708 (Cote)
Date
24 nivôse an X 28 fructidor an X
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 5
Résultat n°51
Cote
4Q5/1990 (Cote)
Date
21 pluviôse an X 24 floréal an X
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 10
Résultat n°52
Cote
4Q2/908 (Cote)
Date
24 germinal an X 18 vendémiaire an XI
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 8
Résultat n°53
Cote
4Q5/1991 (Cote)
Date
24 floréal an X 23 fructidor an X
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 11
Résultat n°54
Cote
4Q5/1992 (Cote)
Date
23 fructidor an X 30 nivôse an XI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 12
Résultat n°55
Cote
4Q3/709 (Cote)
Date
29 fructidor an X 1er germinal an XI
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 6
Résultat n°56
Cote
4Q2/909 (Cote)
Date
18 vendémiaire an XI 10 germinal an XI
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 9
Résultat n°57
Cote
4Q5/1993 (Cote)
Date
1er pluviôse an XI 9 messidor an XI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 13
Résultat n°58
Cote
4Q3/710 (Cote)
Date
1er germinal an XI 9 brumaire an XII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 7
Résultat n°59
Cote
4Q2/910 (Cote)
Date
10 germinal an XI 25 brumaire an XII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 10
Résultat n°60
Cote
4Q5/1994 (Cote)
Date
9 messidor an XI 1er frimaire an XII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 14
Résultat n°61
Cote
4Q3/711 (Cote)
Date
10 brumaire an XII 17 prairial an XII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 8
Résultat n°62
Cote
4Q2/911 (Cote)
Date
25 brumaire an XII 22 frimaire an XII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 11
Résultat n°63
Cote
4Q5/1995 (Cote)
Date
1er frimaire an XII 10 ventôse an XII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 15
Résultat n°64
Cote
4Q5/1996 (Cote)
Date
10 ventôse an XII 13 floréal an XII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 16
Résultat n°65
Cote
4Q2/912 (Cote)
Date
17 ventôse an XII 1er floréal an XIII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 12
Résultat n°66
Cote
4Q5/1997 (Cote)
Date
13 floréal an XII 17 frimaire an XIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 17 / 1
Résultat n°67
Cote
4Q5/1998 (Cote)
Date
13 floréal an XII 1er nivôse an XIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 17 / 2
Résultat n°68
Cote
4Q3/712 (Cote)
Date
17 prairial an XII 23 brumaire an XIV
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 9
Résultat n°69
Cote
4Q5/1999 (Cote)
Date
1er nivôse an XIII 21 floréal an XIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 18
Résultat n°70
Cote
4Q5/2000 (Cote)
Date
21 floréal an XIII 15 vendémaire an XIV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 19
Résultat n°71
Cote
4Q5/2001 (Cote)
Date
16 vendémaire an XIV 14 mars 1806
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 20
Résultat n°72
Cote
4Q3/713 (Cote)
Date
23 brumaire an XIV 15 avril 1807
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 10
Résultat n°73
Cote
4Q5/2004 (Cote)
Date
10 janvier 1806 - 4 mars 1807
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 23
Résultat n°74
Cote
4Q5/2002 (Cote)
Date
14 mars 1806 - 30 juillet 1806
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 21
Résultat n°75
Cote
4Q5/2003 (Cote)
Date
30 juillet 1806 - 10 janvier 1807
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 22
Résultat n°76
Cote
4Q2/915 (Cote)
Date
21 août 1806 - 13 février 1807
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 15
Résultat n°77
Cote
4Q2/916 (Cote)
Date
14 février 1807 - 16 mai 1807
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 16
Résultat n°78
Cote
4Q5/2005 (Cote)
Date
4 mars 1807 - 18 avril 1807
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 24
Résultat n°79
Cote
4Q3/714 (Cote)
Date
15 avril 1807 - 27 juillet 1807
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 11
Résultat n°80
Cote
4Q5/2006 (Cote)
Date
18 avril 1807 - 20 juillet 1807
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 25 / 1