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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4Q2/2975 (Cote)
Date
24 novembre 1905 - 6 janvier 1906
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2075
2
Cote
4Q5/5064 (Cote)
Date
21 mai 1884 - 31 mai 1884
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2299
3
Cote
4Q5/9987 (Cote)
Date
10 septembre 1949 - 16 septembre 1949
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2431
4
Cote
4Q5/2924 (Cote)
Date
9 décembre 1857 - 26 janvier 1858
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 159 ou 883
5
Cote
4Q2/1498 (Cote)
Date
8 novembre 1864 - 14 décembre 1864
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 598
6
Cote
4Q5/6587 (Cote)
Date
2 octobre 1906 - 31 octobre 1906
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3822
7
Cote
4Q5/2067 (Cote)
Date
21 septembre 1812 - 7 décembre 1812
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 55 / 2
8
Cote
4Q2/1366 (Cote)
Date
14 décembre 1860 - 17 janvier 1861
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 466
9
Cote
4Q5/8031 (Cote)
Date
7 novembre 1925 - 14 novembre 1925
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 475
10
Cote
4Q5/8484 (Cote)
Date
25 août 1930 - 29 août 1930
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 928
11
Cote
4Q5/4928 (Cote)
Date
20 novembre 1882 - 7 décembre 1882
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2163
12
Cote
4Q3/2269 (Cote)
Date
17 janvier 1902 - 8 mars 1902
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1566
13
Cote
4Q5/8039 (Cote)
Date
5 décembre 1925 - 9 décembre 1925
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 483
14
Cote
4Q5/10193 (Cote)
Date
15 décembre 1951 - 19 décembre 1951
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2637
15
Cote
4Q5/6478 (Cote)
Date
18 mars 1905 - 14 avril 1905
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3713
16
Cote
4Q5/7956 (Cote)
Date
10 mars 1925 - 13 mars 1925
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 400
17
Cote
4Q3/2232 (Cote)
Date
17 novembre 1900 - 18 décembre 1900
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1529
18
Cote
4Q2/2211 (Cote)
Date
21 mars 1883 - 4 avril 1883
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1311
19
Cote
4Q3/3341 (Cote)
Date
10 octobre 1944 - 16 novembre 1944
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 529
20
Cote
4Q3/2205 (Cote)
Date
29 novembre 1899 - 23 décembre 1899
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1502