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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 3070

    Date

    30 décembre 1955 - 31 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10627 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3070
  2. Résultat n°2

    N° 3069

    Date

    30 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10626 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3069
  3. Résultat n°3

    N° 3068

    Date

    30 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10625 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3068
  4. Résultat n°4

    N° 3067

    Date

    29 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10624 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3067
  5. Résultat n°5

    N° 3066

    Date

    29 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10623 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3066
  6. Résultat n°6

    N° 3065

    Date

    29 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10622 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3065
  7. Résultat n°7

    N° 3064

    Date

    28 décembre 1955 - 29 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10621 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3064
  8. Résultat n°8

    N° 3063

    Date

    28 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10620 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3063
  9. Résultat n°9

    N° 3062

    Date

    28 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10619 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3062
  10. Résultat n°10

    N° 3061

    Date

    27 décembre 1955 - 28 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10618 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3061
  11. Résultat n°11

    N° 3060

    Date

    24 décembre 1955 - 27 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10617 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3060
  12. Résultat n°12

    N° 3059

    Date

    23 décembre 1955 - 24 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10616 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3059
  13. Résultat n°13

    N° 3058

    Date

    23 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10615 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3058
  14. Résultat n°14

    N° 3057

    Date

    22 décembre 1955 - 23 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10614 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3057
  15. Résultat n°15

    N° 3056

    Date

    21 décembre 1955 - 22 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10613 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3056
  16. Résultat n°16

    N° 3055

    Date

    20 décembre 1955 - 21 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10612 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3055
  17. Résultat n°17

    N° 3054

    Date

    19 décembre 1955 - 20 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10611 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3054
  18. Résultat n°18

    N° 3053

    Date

    16 décembre 1955 - 19 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10610 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3053
  19. Résultat n°19

    N° 3052

    Date

    16 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10609 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3052
  20. Résultat n°20

    N° 3051

    Date

    14 décembre 16 décembre 1955

    Cote

    4Q5/10608 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3051