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Résultats de la recherche

  • 1

    N° 2075

    Date

    24 novembre 1905 - 6 janvier 1906

    Cote

    4Q2/2975 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 2075
  • 2

    N° 2299

    Date

    21 mai 1884 - 31 mai 1884

    Cote

    4Q5/5064 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2299
  • 3

    N° 2431

    Date

    10 septembre 1949 - 16 septembre 1949

    Cote

    4Q5/9987 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2431
  • 4

    N° 159 ou 883

    Date

    9 décembre 1857 - 26 janvier 1858

    Cote

    4Q5/2924 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 159 ou 883
  • 5

    N° 598

    Date

    8 novembre 1864 - 14 décembre 1864

    Cote

    4Q2/1498 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 598
  • 6

    N° 3822

    Date

    2 octobre 1906 - 31 octobre 1906

    Cote

    4Q5/6587 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3822
  • 7

    N° 55 / 2

    Date

    21 septembre 1812 - 7 décembre 1812

    Cote

    4Q5/2067 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 55 / 2
  • 8

    N° 466

    Date

    14 décembre 1860 - 17 janvier 1861

    Cote

    4Q2/1366 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 466
  • 9

    N° 475

    Date

    7 novembre 1925 - 14 novembre 1925

    Cote

    4Q5/8031 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 475
  • 10

    N° 928

    Date

    25 août 1930 - 29 août 1930

    Cote

    4Q5/8484 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 928
  • 11

    N° 2163

    Date

    20 novembre 1882 - 7 décembre 1882

    Cote

    4Q5/4928 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2163
  • 12

    N° 1566

    Date

    17 janvier 1902 - 8 mars 1902

    Cote

    4Q3/2269 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
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    • N° 1566
  • 13

    N° 483

    Date

    5 décembre 1925 - 9 décembre 1925

    Cote

    4Q5/8039 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 483
  • 14

    N° 2637

    Date

    15 décembre 1951 - 19 décembre 1951

    Cote

    4Q5/10193 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2637
  • 15

    N° 3713

    Date

    18 mars 1905 - 14 avril 1905

    Cote

    4Q5/6478 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3713
  • 16

    N° 400

    Date

    10 mars 1925 - 13 mars 1925

    Cote

    4Q5/7956 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 400
  • 17

    N° 1529

    Date

    17 novembre 1900 - 18 décembre 1900

    Cote

    4Q3/2232 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1529
  • 18

    N° 1311

    Date

    21 mars 1883 - 4 avril 1883

    Cote

    4Q2/2211 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1311
  • 19

    N° 529

    Date

    10 octobre 1944 - 16 novembre 1944

    Cote

    4Q3/3341 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 529
  • 20

    N° 1502

    Date

    29 novembre 1899 - 23 décembre 1899

    Cote

    4Q3/2205 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
    • N° 1502