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1

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Date

-

Cote

EDEP135/R7 (Cote)

2

Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives, tableaux, instructions, correspondance

Date

-

Cote

EDEP063/6F4 (Cote)

3

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

Date

-

Cote

EDEP054/O20 (Cote)

4

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

5

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

Date

1963-1983

Cote

EDEP119/T17 (Cote)

6

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

7

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

Date

1874-1982

Cote

EDEP119/1K19 (Cote)

8

Population, recensement : instructions, recrutement des agents de recensement, bordereaux de district.

Date

1982

Cote

EDEP063/1F4 (Cote)

9

Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

Date

1979

Cote

EDEP063/5F1 (Cote)

10

Recensement de la population : instruction aux maires, plans et secteurs de recensement, feuille récapitulative de la population, correspondance, bordereau de maison, feuille de logement, imprimés ; extrait de l'état de la population formé en 1806 ; livret des ouvriers apprentis de la commune.

Date

1806-1975

Cote

EDEP132/1F5 (Cote)

11

Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1945-1972

Cote

EDEP119/1K4 (Cote)

12

Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

Date

1883-1968

Cote

EDEP063/5I2 (Cote)

13

Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires, instructions, correspondance, constats de vérification des registres de l'état civil

Date

1896-1966

Cote

EDEP119/E50 (Cote)

14

Cantonnement de troupes dans la commune : textes officiels, états des cantonnements, documentation

Date

1825-1966

Cote

EDEP079/H8 (Cote)

15

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

Date

1861-1964

Cote

EDEP145/K5 (Cote)

16

Rapatriés d'Algérie : circulaires, dossier individuel

Date

1962-1963

Cote

EDEP112/H23 (Cote)

17

Lavoirs, construction et travaux d'entretien : instruction du Ministère de l'Intérieur, de l'Agriculture et du Commerce (1852), devis, plans, mémoires, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, affiches, correspondance

Date

1827-1961

Cote

EDEP132/1M6 (Cote)

18

Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1921-1959

Cote

EDEP105/R5 (Cote)

19

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

Date

1864-1957

Cote

EDEP132/2O3 (Cote)

20

Guerre d'Indochine, décès de soldats : dossiers individuels (1954-1956). Aide aux combattants : instructions, correspondance, listes (1950-1952).

Date

1950-1956

Cote

EDEP063/4H20 (Cote)

21

Monuments historiques, classement et réparation des tombeaux en marbre du XVIIe siècle situés dans l'église (1901-1952); classement de la chapelle Notre-Dame : instructions, arrêtés, correspondance (1948)

Date

1901-1952

Cote

EDEP112/R6 (Cote)

22

Ravitaillement et alimentation, mise en place de la carte d'alimentation et des bons de rationnement : avis et instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance ; mobilisation des magasins d'alimentation : liste des fermetures temporaires de commerce, recensement des épiciers

Date

1939-1952

Cote

EDEP132/5H25 (Cote)

23

Terrain d'éducation physique et sportive, aménagement : instructions, devis, plans, correspondance

Date

1940-1951

Cote

EDEP112/R8 (Cote)

24

Combattants en Indochine : état nominatif (circulaire).

Date

1951

Cote

EDEP054/H30 (Cote)

25

Inventaire des Monuments historiques, inscription : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1914-1950

Cote

EDEP009/R4 (Cote)

26

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

-

Cote

EDEP132/1O13 (Cote)

27

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

-

Cote

EDEP132/1O14 (Cote)

28

Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

Date

1933-1950

Cote

EDEP132/2D7 (Cote)

29

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

-

Cote

EDEP132/1O12 (Cote)

30

Mesures de ravitaillement pendant et après la guerre de 1939-1945 : circulaires, instructions, guide du rationnement, registres chronologiques des bons d'achat de vêtements et articles textiles, listes de vêtements attribués à la commune

Date

1941-1949

Cote

EDEP119/6F2 (Cote)

31

Ravitaillement en céréales, lubrifiants, bovins et ovins, oeufs, pommes de terre, bois, vin, paille, foin et ficelle lieuse : instructions, listes nominatives, correspondance

Date

1939-1949

Cote

EDEP112/H15 (Cote)

32

Ravitaillement, chaussures et alimentation : registres de demandes de coupons de chaussures, registre des personnes à qui une carte d'alimentation a été délivrée, registres de comptabilité des titres d'alimentation; ravitaillement d'après-guerre : circulaires, instructions

Date

1941-1948

Cote

EDEP119/5H7 (Cote)

33

Défense passive, organisation et engagements : instructions, listes nominatives, actes d'engagements, affiches, correspondance.

Date

1939-1948

Cote

EDEP063/4H6 (Cote)

34

Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral, délibération du Conseil municipal.

Date

1867-1947

Cote

EDEP063/1O15 (Cote)

35

Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

Date

1938-1947

Cote

EDEP054/H21 (Cote)

36

Métaux ferreux et non ferreux, acquisition et mobilisation : devis, instructions, correspondance (1941-1943). Carburant, approvisionnement : listes nominatives, cahiers (1946-1949), pneumatiques, attribution : listes nominatives (1946-1947).

Date

1941-1947

Cote

EDEP063/6F7 (Cote)

37

Réquisitions : instructions, correspondance.

Date

1944-1947

Cote

EDEP099/H20 (Cote)

38

Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.

Date

1941-1946

Cote

EDEP063/6F6 (Cote)

39

Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

Date

1946

Cote

EDEP063/4H10 (Cote)

40

Ravitaillement en laines, textiles et chaussures : avis de réquisition des laines, listes des denrées, états mensuels des distributions, statistiques, inventaire, demandes de bons d'achat, avis de distribution de cartes, attestations de cartes textiles pour les militaires, instructions, correspondance

Date

1929-1945

Cote

EDEP132/5H23 (Cote)

41

Réquisition de chevaux, voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs : instructions, listes nominatives, correspondance

Date

1940-1944

Cote

EDEP112/H17 (Cote)

42

Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel, bicyclettes et céréales : instructions, ordres de réquisition, tableaux, listes nominatives, correspondance (1940-1944). Recensement de véhicules motorisés : listes nominatives (1941).

Date

1940-1944

Cote

EDEP063/4H18 (Cote)

43

Pétrole, essence, alcool : circulaires, bons.

Date

1939-1944

Cote

EDEP054/H23 (Cote)

44

Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944), correspondance, arrêté de nomination, assurance, rapports d'intervention, effectifs, règlement, dépenses, élections.

Date

1940-1944

Cote

EDEP054/H9 (Cote)

45

Journaux officiels franco-allemands.

Date

1940-1943

Cote

EDEP054/H28 (Cote)

46

Ravitaillement : circulaires

Date

1941-1943

Cote

EDEP054/H25 (Cote)

47

Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

Date

1939-1942

Cote

EDEP135/H4 (Cote)

48

Circulaires préfectorales et de la Kommandantur

Date

1940-1942

Cote

EDEP063/4H7 (Cote)

49

Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

Date

1942

Cote

EDEP147/R3 (Cote)

50

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

51

Ravitaillement : circulaires

Date

1939-1941

Cote

EDEP054/H24 (Cote)

52

Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions, états nominatifs, visas d'enregistrement, registre d'immatriculation des étrangers exerçant une profession, correspondance.

Date

1855-1941

Cote

EDEP066/I5 (Cote)

53

M - R

Date

-

Cote

1M183 (Cote)

54

Chevaux militaires abandonnés par les troupes françaises et allemandes, prêt à des particuliers : instructions, tableaux de recensement, listes.

Date

1940-1941

Cote

EDEP063/6F8 (Cote)

55

A - B

Date

-

Cote

1M181 (Cote)

56

D - L

Date

-

Cote

1M182 (Cote)

57

Mobilisation générale.

Date

1939-1940

Cote

1M372 (Cote)

58

Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

Date

1892-1940

Cote

EDEP088/H6 (Cote)

59

Message du Maréchal Pétain.

Date

1940

Cote

EDEP139/S2 (Cote)

60

Distinction honorifique du mérite social, réglementation : décret, circulaire (1936-1940) ; propositions et attributions : correspondance, dossiers nominatifs (classement par promotion), répertoire alphabétique (1937-1939).

Date

1936-1940

Cote

1M489 (Cote)

61

Instructions sur l'enlèvement d'affiches.

Date

1940

Cote

EDEP099/H19 (Cote)

62

Affaires financières et comptables.

Date

an VII-1925

Cote

1M715 (Cote)

63

Décret ministériel, correspondance, états des propositions, listes des personnes décorées (1832-1892).

Date

-

Cote

1M457 (Cote)

64

Médailles et récompenses au titre de la santé et de l'action publique.

Date

1885-1939

Cote

1M482 (Cote)

65

Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

Date

-

Cote

1M157 (Cote)

66

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

Date

1813-1938

Cote

1M163 (Cote)

67

Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.

Date

1816-1938

Cote

EDEP111/D5 (Cote)

68

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)

69

Recensements généraux de la population, instructions et tableaux récapitulatifs : listes nominatives des habitants.

Date

-

Cote

EDEP116/F2 (Cote)

70

Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

Date

1923-1937

Cote

1M488 (Cote)

71

Récompenses et distinctions honorifiques en lien avec la guerre 1914-1918.

Date

1919-1937

Cote

1M463 (Cote)

72

Instructions et documentation provenant des ministères.

Date

1878-1936

Cote

EDEP084/A1 (Cote)

73

Recensements généraux de la population : instructions, tableaux statistiques, listes nominatives des habitants.

Date

1836-1936

Cote

EDEP124/F2 (Cote)

74

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

Date

1877-1934

Cote

EDEP063/3H1 (Cote)

75

Actes administratifs, enregistrement : cahier.

Date

1872-1933

Cote

EDEP049/D7 (Cote)

76

Recensement des chevaux et des voitures : instructions, correspondance, registres de déclaration des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules existant dans la commune, listes des recensements des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi, tableaux de classement annuels des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres de déclaration des voitures attelées existant dans la commune, registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, tableaux de classement annuels des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres uniques de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge ainsi que des voitures hippomobiles existant dans la commune

Date

1874-1932

Cote

EDEP119/2H1 (Cote)

77

Mobilisation : fascicule.

Date

1929

Cote

EDEP064/H4 (Cote)

78

Agriculture, recensement des cultures : statistiques agricoles, état, registre, circulaires

Date

1888-1929

Cote

EDEP054/F3 (Cote)

79

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

Date

1858-1928

Cote

EDEP113/3Q13 (Cote)

80

Conséquences de la guerre.

Date

1921-1927

Cote

1M363 (Cote)

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