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  1. Résultat n°1

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives, tableaux, instructions, correspondance

    Cote

    EDEP063/6F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives,...
  3. Résultat n°3

    Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

    Cote

    EDEP054/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

    Date

    1972-1987

    Cote

    EDEP063/3R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement...
  5. Résultat n°5

    Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP119/T17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
  6. Résultat n°6

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Population, recensement : instructions, recrutement des agents de recensement, bordereaux de district.

    Date

    1982

    Cote

    EDEP063/1F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensement : instructions, recrutement...
  9. Résultat n°9

    Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

    Date

    1979

    Cote

    EDEP063/5F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique générale
    • Commission communale de statistique agricole, création...
  10. Résultat n°10

    Recensement de la population : instruction aux maires, plans et secteurs de recensement, feuille récapitulative de la population, correspondance, bordereau de maison, feuille de logement, imprimés ; extrait de l'état de la population formé en 1806 ; livret des ouvriers apprentis de la commune.

    Date

    1806-1975

    Cote

    EDEP132/1F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 1 F - Population
    • Recensement de la population : instruction aux maires,...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

    Date

    1883-1968

    Cote

    EDEP063/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
  13. Résultat n°13

    Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires, instructions, correspondance, constats de vérification des registres de l'état civil

    Date

    1896-1966

    Cote

    EDEP119/E50 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires,...
  14. Résultat n°14

    Cantonnement de troupes dans la commune : textes officiels, états des cantonnements, documentation

    Date

    1825-1966

    Cote

    EDEP079/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement de troupes dans la commune : textes officiels,...
  15. Résultat n°15

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
  16. Résultat n°16

    Rapatriés d'Algérie : circulaires, dossier individuel

    Date

    1962-1963

    Cote

    EDEP112/H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapatriés d'Algérie : circulaires, dossier individuel
  17. Résultat n°17

    Lavoirs, construction et travaux d'entretien : instruction du Ministère de l'Intérieur, de l'Agriculture et du Commerce (1852), devis, plans, mémoires, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, affiches, correspondance

    Date

    1827-1961

    Cote

    EDEP132/1M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Lavoirs, construction et travaux d'entretien : instruction...
  18. Résultat n°18

    Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

    Date

    1921-1959

    Cote

    EDEP105/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés...
  19. Résultat n°19

    Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

    Date

    1864-1957

    Cote

    EDEP132/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
  20. Résultat n°20

    Guerre d'Indochine, décès de soldats : dossiers individuels (1954-1956). Aide aux combattants : instructions, correspondance, listes (1950-1952).

    Date

    1950-1956

    Cote

    EDEP063/4H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre d'Indochine
    • Guerre d'Indochine, décès de soldats : dossiers individuels...
  21. Résultat n°21

    Monuments historiques, classement et réparation des tombeaux en marbre du XVIIe siècle situés dans l'église (1901-1952); classement de la chapelle Notre-Dame : instructions, arrêtés, correspondance (1948)

    Date

    1901-1952

    Cote

    EDEP112/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Monuments historiques, classement et réparation des...
  22. Résultat n°22

    Ravitaillement et alimentation, mise en place de la carte d'alimentation et des bons de rationnement : avis et instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance ; mobilisation des magasins d'alimentation : liste des fermetures temporaires de commerce, recensement des épiciers

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEP132/5H25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement et alimentation, mise en place de la...
  23. Résultat n°23

    Terrain d'éducation physique et sportive, aménagement : instructions, devis, plans, correspondance

    Date

    1940-1951

    Cote

    EDEP112/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Terrain d'éducation physique et sportive, aménagement...
  24. Résultat n°24

    Combattants en Indochine : état nominatif (circulaire).

    Date

    1951

    Cote

    EDEP054/H30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre d'Indochine
    • Combattants en Indochine : état nominatif (circulaire).
  25. Résultat n°25

    Inventaire des Monuments historiques, inscription : arrêtés ministériels, correspondance.

    Date

    1914-1950

    Cote

    EDEP009/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire des Monuments historiques, inscription :...
  26. Résultat n°26

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  27. Résultat n°27

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  28. Résultat n°28

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  29. Résultat n°29

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  30. Résultat n°30

    Mesures de ravitaillement pendant et après la guerre de 1939-1945 : circulaires, instructions, guide du rationnement, registres chronologiques des bons d'achat de vêtements et articles textiles, listes de vêtements attribués à la commune

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEP119/6F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Mesures de ravitaillement pendant et après la guerre...
  31. Résultat n°31

    Ravitaillement en céréales, lubrifiants, bovins et ovins, oeufs, pommes de terre, bois, vin, paille, foin et ficelle lieuse : instructions, listes nominatives, correspondance

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP112/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Ravitaillement en céréales, lubrifiants, bovins et...
  32. Résultat n°32

    Ravitaillement, chaussures et alimentation : registres de demandes de coupons de chaussures, registre des personnes à qui une carte d'alimentation a été délivrée, registres de comptabilité des titres d'alimentation; ravitaillement d'après-guerre : circulaires, instructions

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP119/5H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Ravitaillement, chaussures et alimentation : registres...
  33. Résultat n°33

    Défense passive, organisation et engagements : instructions, listes nominatives, actes d'engagements, affiches, correspondance.

    Date

    1939-1948

    Cote

    EDEP063/4H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Défense passive, organisation et engagements : instructions,...
  34. Résultat n°34

    Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1867-1947

    Cote

    EDEP063/1O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral,...
  35. Résultat n°35

    Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEP054/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes...
  36. Résultat n°36

    Métaux ferreux et non ferreux, acquisition et mobilisation : devis, instructions, correspondance (1941-1943). Carburant, approvisionnement : listes nominatives, cahiers (1946-1949), pneumatiques, attribution : listes nominatives (1946-1947).

    Date

    1941-1947

    Cote

    EDEP063/6F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Métaux ferreux et non ferreux, acquisition et mobilisation...
  37. Résultat n°37

    Réquisitions : instructions, correspondance.

    Date

    1944-1947

    Cote

    EDEP099/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Réquisitions : instructions, correspondance.
  38. Résultat n°38

    Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP063/6F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Céréales et oléagineux, réquisition : instructions,...
  39. Résultat n°39

    Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

    Date

    1946

    Cote

    EDEP063/4H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau,...
  40. Résultat n°40

    Ravitaillement en laines, textiles et chaussures : avis de réquisition des laines, listes des denrées, états mensuels des distributions, statistiques, inventaire, demandes de bons d'achat, avis de distribution de cartes, attestations de cartes textiles pour les militaires, instructions, correspondance

    Date

    1929-1945

    Cote

    EDEP132/5H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement en laines, textiles et chaussures :...