Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble
Date
1881-1982
Cote
EDEP119/2O3 (Cote)
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Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
- Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils...