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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.

Date

1918-1922

Cote

8M44 (Cote)

Résultat n°2

Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.

Date

1897

Cote

EDEP270/S2 (Cote)

Résultat n°3

Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts

Date

1879

Cote

EDEP203/O9 (Cote)

Résultat n°4

Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.

Date

1906

Cote

EDEP149/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Syndicat agricole et viticole de Marigny-Marmande et des communes avoisinantes : statuts

Date

1904

Cote

EDEP148/F4 (Cote)

Résultat n°6

Statuts de la Société de secours mutuel

Date

1905

Cote

EDEP144/Q2 (Cote)

Résultat n°7

Statuts du syndicat de bouilleurs de crus

Date

sans date

Cote

EDEP144/F4 (Cote)

Résultat n°8

Statuts du syndicat agricole et viticole

Date

1908

Cote

EDEP144/F3 (Cote)

Résultat n°9

Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des adhérents.

Date

1894-1897

Cote

EDEP143/F6 (Cote)

Résultat n°10

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

Date

1899-1926

Cote

EDEP141/4Q1 (Cote)

Résultat n°11

Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts

Date

1913-1927

Cote

EDEP141/3F2 (Cote)

Résultat n°12

Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.

Date

1925-1937

Cote

EDEP140/F4 (Cote)

Résultat n°13

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

Date

1668-1787

Cote

EDEP132/FF19 (Cote)

Résultat n°14

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

Date

1864-1957

Cote

EDEP132/2O3 (Cote)

Résultat n°15

Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907

Date

sans date

Cote

EDEP128/Q8 (Cote)

Résultat n°16

Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration de création, statuts, listes des membres

Date

1937-1958

Cote

EDEP119/7F5 (Cote)

Résultat n°17

Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles des sociétés de secours mutuel

Date

1903-1924

Cote

EDEP119/4Q8 (Cote)

Résultat n°18

Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts

Date

1868-1924

Cote

EDEP119/4F1 (Cote)

Résultat n°19

Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

Date

1908-1964

Cote

EDEP119/3F15 (Cote)

Résultat n°20

Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts

Date

1863

Cote

EDEP119/2Q1 (Cote)