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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.
Cote
8M44 (Cote)
 Date
1918-1922
 Lieu - Type de document
statut

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Banques
  • Banques populaires et sociétés de caution mutuelle,...
Résultat n°2

Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).
Cote
1M239 (Cote)
 Date
1821-1938
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, liste nominative, arrêté préfectoral, statut, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...
Résultat n°3

Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen : statuts et règlement pour les maisons impériales Napoléon (1811, 1813), instructions pour les demandes d'admission (1825).
Cote
1M435 (Cote)
 Date
1811-1825
 Lieu - Type de document
circulaire, statut, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles militaires
  • Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen...
Résultat n°4

Constitution : statuts (an IX), correspondance (an XIV-1855).
Cote
5M38 (Cote)
 Date
an IX-1855
 Lieu - Type de document
statut

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Société médicale de Tours
  • Fonds de la Préfecture
  • Constitution : statuts (an IX), correspondance (an...
Résultat n°5

1878-1887
Cote
8M40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1878-1887
Résultat n°6

1888-1896
Cote
8M41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1888-1896
Résultat n°7

1908-1940
Cote
8M42 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Francueil (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1908-1940
Résultat n°8

Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.
Cote
EDEP/058/I7 (Cote)
 Date
1898-1923
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité...
Résultat n°9

Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.
Cote
EDEP002/N1 (Cote)
 Date
1936
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, statut

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série N - Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs,...
Résultat n°10

Société de secours mutuel, création : autorisation préfectorale, statuts.
Cote
EDEP002/Q9 (Cote)
 Date
1891
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel, création : autorisation...
Résultat n°11

Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts (1930); Union syndicale agricole de culture mécanique d'Azay-sur-Indre : statuts (1940)
Cote
EDEP016/S4 (Cote)
 Date
1930-1940
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts...
Résultat n°12

Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre et Azay-sur-Indre : statuts (sans date)
Cote
EDEp016/S5 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre...
Résultat n°13

Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs : correspondance (1898) ; syndicat maraîcher : statuts (1944).
Cote
EDEP020/F7 (Cote)
 Date
1898 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs...
Résultat n°14

Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.
Cote
EDEP020/Q21 (Cote)
 Date
1878 - 1911
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral...
Résultat n°15

Syndicat agricole : statuts, liste des syndics, correspondance
Cote
EDEP028/F4 (Cote)
 Date
1902-1943
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Syndicat agricole : statuts, liste des syndics, correspondance
Résultat n°16

Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.
Cote
EDEP030/Q6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
Résultat n°17

Société de secours mutuel : statuts, statistiques
Cote
EDEP045/Q1 (Cote)
 Date
1898-1969
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, statistique

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel : statuts, statistiques
Résultat n°18

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.
Cote
EDEP047/F3 (Cote)
 Date
1891-1934
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative, compte rendu, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts,...
Résultat n°19

Statuts, tableaux des cotisants
Cote
EDEP048/F4 (Cote)
 Date
1909-1914
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
  • Statuts, tableaux des cotisants
Résultat n°20

Syndicats agricoles : statuts
Cote
EDEP048/F8 (Cote)
 Date
1895-1942
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Syndicats agricoles : statuts