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55 résultats

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  1. Résultat n°1

    Statuts du syndicat de bouilleurs de crus

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP144/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
  2. Résultat n°2

    Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP128/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels
    • Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée...
  3. Résultat n°3

    Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

    Date

    1668-1787

    Cote

    EDEP132/FF19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
  4. Résultat n°4

    Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre et Azay-sur-Indre : statuts (sans date)

    Cote

    EDEp016/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre...
  5. Résultat n°5

    Constitution : statuts (an IX), correspondance (an XIV-1855).

    Date

    an IX-1855

    Cote

    5M38 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Préfecture
    • Constitution : statuts (an IX), correspondance (an...
  6. Résultat n°6

    Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen : statuts et règlement pour les maisons impériales Napoléon (1811, 1813), instructions pour les demandes d'admission (1825).

    Date

    1811-1825

    Cote

    1M435 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles militaires
    • Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

    Date

    1821-1938

    Cote

    1M239 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).

    Date

    1850-1930

    Cote

    EDEP063/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations

    Date

    1852-1950

    Cote

    EDEP063/7F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Syndicats professionnels, établissement : statuts,...
  10. Résultat n°10

    Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

    Date

    1858-1928

    Cote

    EDEP113/3Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
  11. Résultat n°11

    Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts

    Date

    1863

    Cote

    EDEP119/2Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance...
  12. Résultat n°12

    Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

    Date

    1864-1957

    Cote

    EDEP132/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
  13. Résultat n°13

    Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts

    Date

    1868-1924

    Cote

    EDEP119/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Coopératives de consommation : correspondance, liste...
  14. Résultat n°14

    1908-1940

    Cote

    8M42 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1908-1940
  15. Résultat n°15

    1878-1887

    Cote

    8M40 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1878-1887
  16. Résultat n°16

    Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP113/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R : Instruction publique
    • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
  17. Résultat n°17

    Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.

    Date

    1878 - 1911

    Cote

    EDEP020/Q21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    1888-1896

    Cote

    8M41 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1888-1896
  19. Résultat n°19

    Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts

    Date

    1879

    Cote

    EDEP203/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat...
  20. Résultat n°20

    Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance mutuelle du bétail de la commune, syndicat de battage, syndicat agricole, caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, correspondance.

    Date

    1884-1938

    Cote

    EDEP111/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance...