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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.
Cote
8M44 (Cote)
 Date
1918-1922
 Lieu - Type de document
statut

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Banques
  • Banques populaires et sociétés de caution mutuelle,...
Résultat n°2

Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
Cote
EDEP270/S2 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
Résultat n°3

Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts
Cote
EDEP203/O9 (Cote)
 Date
1879
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat...
Résultat n°4

Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.
Cote
EDEP149/Q1 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Marray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray,...
Résultat n°5

Syndicat agricole et viticole de Marigny-Marmande et des communes avoisinantes : statuts
Cote
EDEP148/F4 (Cote)
 Date
1904
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat agricole et viticole de Marigny-Marmande et...
Résultat n°6

Statuts de la Société de secours mutuel
Cote
EDEP144/Q2 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Statuts de la Société de secours mutuel
Résultat n°7

Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
Cote
EDEP144/F4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
Résultat n°8

Statuts du syndicat agricole et viticole
Cote
EDEP144/F3 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statuts du syndicat agricole et viticole
Résultat n°9

Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des adhérents.
Cote
EDEP143/F6 (Cote)
 Date
1894-1897
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des...
Résultat n°10

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts
Cote
EDEP141/4Q1 (Cote)
 Date
1899-1926
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 4 Q
  • Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les...
Résultat n°11

Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts
Cote
EDEP141/3F2 (Cote)
 Date
1913-1927
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 3 F
  • Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats...
Résultat n°12

Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.
Cote
EDEP140/F4 (Cote)
 Date
1925-1937
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal...
Résultat n°13

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
 Date
1668-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°14

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)
Cote
EDEP132/2O3 (Cote)
 Date
1864-1957
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, règlement, correspondance, rapport, texte officiel, plan, convention

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
Résultat n°15

Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907
Cote
EDEP128/Q8 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels
  • Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée...
Résultat n°16

Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration de création, statuts, listes des membres
Cote
EDEP119/7F5 (Cote)
 Date
1937-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, statut, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration...
Résultat n°17

Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles des sociétés de secours mutuel
Cote
EDEP119/4Q8 (Cote)
 Date
1903-1924
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles...
Résultat n°18

Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts
Cote
EDEP119/4F1 (Cote)
 Date
1868-1924
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Coopératives de consommation : correspondance, liste...
Résultat n°19

Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents
Cote
EDEP119/3F15 (Cote)
 Date
1908-1964
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, statut, liste électorale, procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
Résultat n°20

Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts
Cote
EDEP119/2Q1 (Cote)
 Date
1863
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
livre comptable, statut

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance...