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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
Cote
EDEP144/F4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
Résultat n°2

Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907
Cote
EDEP128/Q8 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels
  • Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée...
Résultat n°3

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
 Date
1668-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°4

Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre et Azay-sur-Indre : statuts (sans date)
Cote
EDEp016/S5 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre...
Résultat n°5

Constitution : statuts (an IX), correspondance (an XIV-1855).
Cote
5M38 (Cote)
 Date
an IX-1855
 Lieu - Type de document
statut

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Société médicale de Tours
  • Fonds de la Préfecture
  • Constitution : statuts (an IX), correspondance (an...
Résultat n°6

Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen : statuts et règlement pour les maisons impériales Napoléon (1811, 1813), instructions pour les demandes d'admission (1825).
Cote
1M435 (Cote)
 Date
1811-1825
 Lieu - Type de document
circulaire, statut, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles militaires
  • Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen...
Résultat n°7

Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).
Cote
1M239 (Cote)
 Date
1821-1938
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, liste nominative, arrêté préfectoral, statut, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...
Résultat n°8

Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).
Cote
EDEP063/5Q2 (Cote)
 Date
1850-1930
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste nominative, statut

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance,...
Résultat n°9

Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations
Cote
EDEP063/7F1 (Cote)
 Date
1852-1950
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, correspondance, liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Syndicats professionnels, établissement : statuts,...
Résultat n°10

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.
Cote
EDEP113/3Q13 (Cote)
 Date
1858-1928
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
Résultat n°11

Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts
Cote
EDEP119/2Q1 (Cote)
 Date
1863
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
livre comptable, statut

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance...
Résultat n°12

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)
Cote
EDEP132/2O3 (Cote)
 Date
1864-1957
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, règlement, correspondance, rapport, texte officiel, plan, convention

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
Résultat n°13

Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts
Cote
EDEP119/4F1 (Cote)
 Date
1868-1924
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Coopératives de consommation : correspondance, liste...
Résultat n°14

1908-1940
Cote
8M42 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Francueil (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1908-1940
Résultat n°15

1878-1887
Cote
8M40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1878-1887
Résultat n°16

Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
Cote
EDEP113/1R1 (Cote)
 Date
1878-1883
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
règlement, statut

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sous-série 1R : Instruction publique
  • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
Résultat n°17

Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.
Cote
EDEP020/Q21 (Cote)
 Date
1878 - 1911
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral...
Résultat n°18

1888-1896
Cote
8M41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1888-1896
Résultat n°19

Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts
Cote
EDEP203/O9 (Cote)
 Date
1879
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat...
Résultat n°20

Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance mutuelle du bétail de la commune, syndicat de battage, syndicat agricole, caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, correspondance.
Cote
EDEP111/F3 (Cote)
 Date
1884-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance...