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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.
Cote
EDEP149/Q1 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Marray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray,...
Résultat n°2

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.
Cote
EDEP113/3Q13 (Cote)
 Date
1858-1928
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
Résultat n°3

Distillerie coopérative de Gizeux et communes limitrophes : statuts
Cote
EDEP112/S1 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Distillerie coopérative de Gizeux et communes limitrophes...
Résultat n°4

1908-1940
Cote
8M42 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Francueil (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1908-1940
Résultat n°5

Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).
Cote
EDEP063/5Q2 (Cote)
 Date
1850-1930
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste nominative, statut

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance,...
Résultat n°6

Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts
Cote
EDEP119/4F1 (Cote)
 Date
1868-1924
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Coopératives de consommation : correspondance, liste...
Résultat n°7

Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations
Cote
EDEP063/7F1 (Cote)
 Date
1852-1950
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, correspondance, liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Syndicats professionnels, établissement : statuts,...
Résultat n°8

Statuts, tableaux des cotisants
Cote
EDEP048/F4 (Cote)
 Date
1909-1914
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
  • Statuts, tableaux des cotisants
Résultat n°9

Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).
Cote
EDEP063/3F3 (Cote)
 Date
1888-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, procès-verbal de réunion, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
Résultat n°10

Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.
Cote
EDEP030/Q6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
Résultat n°11

Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts (1930); Union syndicale agricole de culture mécanique d'Azay-sur-Indre : statuts (1940)
Cote
EDEP016/S4 (Cote)
 Date
1930-1940
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts...
Résultat n°12

Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des adhérents.
Cote
EDEP143/F6 (Cote)
 Date
1894-1897
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des...
Résultat n°13

Statuts du syndicat agricole et viticole
Cote
EDEP144/F3 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statuts du syndicat agricole et viticole
Résultat n°14

Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
Cote
EDEP270/S2 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
Résultat n°15

Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts
Cote
EDEP141/3F2 (Cote)
 Date
1913-1927
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 3 F
  • Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats...
Résultat n°16

1878-1887
Cote
8M40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1878-1887
Résultat n°17

Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.
Cote
8M44 (Cote)
 Date
1918-1922
 Lieu - Type de document
statut

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Banques
  • Banques populaires et sociétés de caution mutuelle,...
Résultat n°18

Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
Cote
EDEP144/F4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
Résultat n°19

Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs : correspondance (1898) ; syndicat maraîcher : statuts (1944).
Cote
EDEP020/F7 (Cote)
 Date
1898 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs...
Résultat n°20

Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
Cote
EDEP113/1R1 (Cote)
 Date
1878-1883
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
règlement, statut

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sous-série 1R : Instruction publique
  • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
Résultat n°21

Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.
Cote
EDEP/058/I7 (Cote)
 Date
1898-1923
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité...
Résultat n°22

Syndicats agricoles : statuts
Cote
EDEP048/F8 (Cote)
 Date
1895-1942
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Syndicats agricoles : statuts
Résultat n°23

Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.
Cote
EDEP140/F4 (Cote)
 Date
1925-1937
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal...
Résultat n°24

Statuts
Cote
EDEP052/F4 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Caisse locale de Crédit Agricole Mutuel de Chançay
  • Statuts
Résultat n°25

Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents
Cote
EDEP119/3F15 (Cote)
 Date
1908-1964
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, statut, liste électorale, procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
Résultat n°26

Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.
Cote
EDEP064/F4 (Cote)
 Date
1906-1944
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :...
Résultat n°27

Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration de création, statuts, listes des membres
Cote
EDEP119/7F5 (Cote)
 Date
1937-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, statut, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration...
Résultat n°28

Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts
Cote
EDEP119/2Q1 (Cote)
 Date
1863
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
livre comptable, statut

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance...
Résultat n°29

Statuts de la Société de secours mutuel
Cote
EDEP144/Q2 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Statuts de la Société de secours mutuel
Résultat n°30

Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.
Cote
EDEP002/N1 (Cote)
 Date
1936
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, statut

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série N - Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs,...
Résultat n°31

Société de secours mutuel, création : autorisation préfectorale, statuts.
Cote
EDEP002/Q9 (Cote)
 Date
1891
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel, création : autorisation...
Résultat n°32

Société de secours mutuel : statuts, statistiques
Cote
EDEP045/Q1 (Cote)
 Date
1898-1969
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, statistique

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel : statuts, statistiques
Résultat n°33

Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles des sociétés de secours mutuel
Cote
EDEP119/4Q8 (Cote)
 Date
1903-1924
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles...
Résultat n°34

Syndicat agricole et viticole de Gizeux-Continvoir : statuts
Cote
EDEP112/S2 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Syndicat agricole et viticole de Gizeux-Continvoir...
Résultat n°35

Constitution : statuts (an IX), correspondance (an XIV-1855).
Cote
5M38 (Cote)
 Date
an IX-1855
 Lieu - Type de document
statut

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Société médicale de Tours
  • Fonds de la Préfecture
  • Constitution : statuts (an IX), correspondance (an...
Résultat n°36

Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes des membres (1945-1971); syndicats patronaux et ouvriers de la tannerie, organisation : statuts, listes des membres (1944-1970).
Cote
EDEP063/2F5 (Cote)
 Date
1944-1971
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, statut

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Industrie et commerce
  • Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes...
Résultat n°37

Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des engagés ; conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élection : procès-verbaux ; habillement, matériel et déplacements : factures, correspondance.
Cote
EDEP105/H6 (Cote)
 Date
1913-1951
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, statut, liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des...
Résultat n°38

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
 Date
1668-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°39

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.
Cote
EDEP047/F3 (Cote)
 Date
1891-1934
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative, compte rendu, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts,...
Résultat n°40

Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907
Cote
EDEP128/Q8 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels
  • Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée...
Résultat n°41

Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.
Cote
EDEP020/Q21 (Cote)
 Date
1878 - 1911
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral...
Résultat n°42

Syndicat agricole et viticole de Marigny-Marmande et des communes avoisinantes : statuts
Cote
EDEP148/F4 (Cote)
 Date
1904
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat agricole et viticole de Marigny-Marmande et...
Résultat n°43

Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre et Azay-sur-Indre : statuts (sans date)
Cote
EDEp016/S5 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre...
Résultat n°44

Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance mutuelle du bétail de la commune, syndicat de battage, syndicat agricole, caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, correspondance.
Cote
EDEP111/F3 (Cote)
 Date
1884-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance...
Résultat n°45

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts
Cote
EDEP141/4Q1 (Cote)
 Date
1899-1926
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 4 Q
  • Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les...
Résultat n°46

1888-1896
Cote
8M41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statut, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Sociétés commerciales
  • Sociétés coopératives de consommation et de production...
  • 1888-1896
Résultat n°47

Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen : statuts et règlement pour les maisons impériales Napoléon (1811, 1813), instructions pour les demandes d'admission (1825).
Cote
1M435 (Cote)
 Date
1811-1825
 Lieu - Type de document
circulaire, statut, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles militaires
  • Ecoles de la Légion d'honneur de Saint-Denis et d'Écouen...
Résultat n°48

Société coopérative La Fraternelle : statuts, comptabilité.
Cote
EDEP063/3F1 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Société coopérative La Fraternelle : statuts, comptabilité.
Résultat n°49

Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).
Cote
1M239 (Cote)
 Date
1821-1938
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, liste nominative, arrêté préfectoral, statut, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...
Résultat n°50

Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.
Cote
EDEP113/3Q12 (Cote)
 Date
1889-1929
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, règlement, registre matricule, livre comptable, statistique

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement...
Résultat n°51

Retraite ouvrière et paysanne : notices individuelles (1911-1920); société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents de Gizeux : statuts (1920)
Cote
EDEP112/Q10 (Cote)
 Date
1911-1920
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
notice individuelle, statut

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Retraite ouvrière et paysanne : notices individuelles...
Résultat n°52

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)
Cote
EDEP132/2O3 (Cote)
 Date
1864-1957
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, règlement, correspondance, rapport, texte officiel, plan, convention

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
Résultat n°53

Syndicats de battages et de distillation : statuts.
Cote
EDEP066/F4 (Cote)
 Date
1923-1926
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicats de battages et de distillation : statuts.
Résultat n°54

Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts
Cote
EDEP203/O9 (Cote)
 Date
1879
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat...
Résultat n°55

Syndicat agricole : statuts, liste des syndics, correspondance
Cote
EDEP028/F4 (Cote)
 Date
1902-1943
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Syndicat agricole : statuts, liste des syndics, correspondance